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Ordre du Jour - 1639152749 Affichage ordre du jour 16 12 2021
Ordre du Jour - 1656930628 Ordre du jour CM du 29 06 2022
Ordre du Jour - Affiche ordre du jour 20240620?x46859
Ordre du Jour - Affiche ordre du jour 20240620?x41762
Ordre du Jour - Affiche ordre du jour 20240620?x67861
Ordre du Jour - 1695367402 Ordre du jour 28092023
Document publié le Dimanche 11 juin 2023 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1695367402 Ordre du jour 28092023)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Jeunesse,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
_cee
ë
Jeudi
28
septembre
2023
8,
à 19h00
HE
A
ehage
Le
1
n
888
-21/00/102,
R Vile de Wissous 1! APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU 4 juillet
2023
11/ DELIBERATIONS
PONS o e
AFFAIRES
GENERALES
Détermination
du
nombre
de
postes
d'Adjoint
au
Maire
Election
des
Adjoints
au
Maire
Indemnités
des
élus
Changement
du
lieu
de
réunion
des
Conseils
Municipaux
de
la
commune
de
Wissous
FINANCES
ET
ACTIVITES
ECONOMIQUES
Tarifs
des
services
communaux
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
un
rallye
automobile
ENFANCE
ET
ENSEIGNEMENT
7.
Convention
fixant
les
modalités
de
réservation
de
13
places
en
structure
multi-accueil
Câlins
Matins
à Wissous
l/
DECISIONS
DU
MAIRE
Information
au
Conseil
Municipal
N°
OBJET
Décision
23-09
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
SARL
«
La
Ferme
de
Tiligolo
»
23-10
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
«
PROMETHEE
PRODUCTIONS»
23-11
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
«
BECKER'S
PROD
»
23-12
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
La
compagnie
«
la
Romance
infernale
»
23-13
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
SARL
MP
MUSIC
(ENZO
PRODUCTIONS)
23-14
Convention
d'objectifs
relative
à
la participation
financière
entre
la
Ville
de
Wiissous
et
l'association
Gymnastique
club
de
Wissous
23-15
Convention
d'objectifs
relative
à
la
participation
financière
entre
la
Ville
de
Wissous
et
l'Association
des
Familles
de
Wissous
(AFW)
23-16
Convention
d'objectifs
relative
à
la
participation
financière
entre
la
Ville
de
Wissous
et
l'association
Tennis
Club
Wissous
91 Convention
d'objectifs
relative
à
la
participation
financière
entre
la
Ville
de
28-17
Wissous
et
le
Football
Club
de
Wissous
(FCW)
Avenant
n°
1
à
la
Convention
avec
l’entreprise
Câlins
Matins
pour
réservation
23-49
|dans
le
Multi-Accueil
Câlins
Matins
sis
40
Rue
des
Chardonnerets
—
Antony
(92160)
de
19
places
par
la
Mairie
de
Wissous
Avenant
n°
1
à
la
Convention
avec
l'entreprise
Câlins
Matins
pour
réservation
23-50
|dans
le
Multi-Accueil
Câlins
Matins
sis
2
Avenue
Jeanne
Garnerin
à
Wissous
(91320)
de
13
places
par
la
Mairie
de
Wissous
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
La
société
ARTUS
EVENTS
pour
la
23-68
| {te médiévale du 11 juin 2023
23-69
Contrat entre
ET
Commune
de
Wissous
et
La
société
ARTUS
EVENTS
pour
la
fête
médiévale
du
11
juin
2023
Convention
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
Comité
Départemental
des
23-70
|
Secouristes
Français
Croix
Blanche
de
l'Essonne
pour
le feu
d'artifice
du
13
juillet
2023 Convention
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
Comité
départemental
des
23-71
|Secouristes
Français
Croix
Blanche
de
l'Essonne
pour
la
fête
de
la
musique
le
17
juin
2023
23-72
Attribution
du
marché
concernant
le
nettoyage
des
bâtiments
de
la
ville
de
Wissous
23-73
Convention
de
mise
à
disposition
temporaire
du
stade
château
Gaillard
entre
la
Ville
de
Wissous
et
l'Association
Franco
Portugaise
de
Wissous
23-74
Convention
de
mise
à
disposition
du
terrain
Tir
à
l'Arc
de
Wissous
pour
une
initiation
à
la
pratique
23-75
Convention
de
mise
à
disposition
du
Stade
Château
GAILLARD
pour
un
tournoi
de
football
entre
l'association
FCW
et
la
commune
de
Wissous
23-76
Convention
de
mise
à
disposition
du
stade
de
l'Europe
entre
la
Ville
de
Wissous
et
l'Association
As
de
Pic
23-77
Convention
de
mise
à disposition
des
espaces
du
site
Wissous
Plage
hors
bassin
_ | pour
le
championnat
de
France
Beach
volley-
sourds
du
24
et
25
juin
2023
23-78
| Numéro
annulé
23-79
| Numéro
annulé
23-80
Mise
à
la
réforme
et
destruction
d'un
véhicule
Renault
dans
le
cadre
de
la
prime
à
la
conversion
pour
l'achat
d'un
véhicule
neuf
électrique
23-81
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'agence
JBM
entreprise
de
travail
temporaire
médical
et
paramédical
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
TOOTAZIMUT
UCPA
pour
le
séjour
23-82
| sfs
des
6-11
ans
à Fouras
23-83
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
CHARLOTTE
LOISIRS
pour
le
séjour
été
des
12-17
ans
à
Vendays-Montalivet
23-84
Convention
de
mise
à
disposition
du
grand
plateau
du
Centre
Omnisports
du
Cucheron
entre
la ville
de
Wissous
et
l'association
Gymnastique
Club
de
Wissous
23-85
Convention
d'occupation
temporaire
du
site
Wissous
Plage
entre
la
Ville
de
Wissous
et
la
Société
Boutique
Charenton
Acte
modificatif
N°1
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
23-86
anciennes
cuisine
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
-
Lot
1
: installations
de
chantier
—
curage
—
maçonnerie Acte
modificatif
N°1
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la
réhabilitation
des
23-87
|anciennes
cuisine
et
salle
de
restauration
en
salle
de
classes
sur
le
groupe
scolaire
La
Fontaine
à
Wissous
- Lot
2
: charpente
- couverture
—
étanchéité
23-88
Convention
de
mise
à
disposition
du
stade
Château
Gaillard
pour
un
tournoi
de
Volley
entre
l'Association
USW
VB
et
la
Commune Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Essonne
dans
le
23-89
|cadre
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
pour
la
mise
en
place
de
feux
micro-régulés
sur
trois
intersections
différentes
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Essonne
dans
le
23-90
cadre
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police,
pour
la
création
d’une
piste
cyclable,
création
de
passages
piétons
sur
plateaux
surélevés
et
mise
en
place
d'un
éclairage
- Route
d’Antony
/ A6
—
A10
23-91
Attribution
du
marché
concernant
le
gardiennage
de
sites
lors
de
manifestations
pour
la
Ville
de
Wissous
Convention
d'honoraires
entre
la
Ville
de
Wissous
et
le
Cabinet
ROUSSEAU
&
23-92
| TAPIE
23-93
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
avec
le
Centre
Européen
de
Formation
des
Elus
Locaux
à
destination
d'un
élu
23-94
|
Numéro
annulé
23-95
|Convention
entre
la
Ville
de
Wissous
et
la
Fondation
30
Millions
d'Amis
23-96
|
Convention
relative
à
l’organisation
d'une
formation
«
Habilitation
électrique
BS-
BE
MANŒUVRE
»
à
destination
d'agents
de
la
Ville
de
Wissous
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
«
CACES
R482
—
23-97
|FORMATION
ENGINS
DE
CHANTIER
CATEGORIE
F
»
à
destination
d'agents
de
la
Ville
de
Wissous
Attribution
du
marché
concernant
l'achat
et
l'approvisionnement
de
fournitures
23-98
|scolaires
et
mobiliers
scolaires
pour
la
Ville
de
Wissous
Lot
n°
2
:Mobiliers
Scolaires
23-99
Convention
de
conditions
d'accueil
des
groupes
scolaires
à
la
piscine
LA
VAGUE
entre
la
société
PRIAM
et
la
Ville
de
Wissous
Convention
relative
à
l’organisation
d'une
formation
sur
la
«
Connaissance
de
la
23-100
|règlementation
et
application
de
la
méthode
HACCP
»
à
destination
des
agents
de
la
Restauration
Scolaire
23-101
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
SAS
productions
FREDDY
HANOUNA
pour
un
spectacle
lors
de
la
fête
de
la
Patate
et
du
Terroir
23-102
Attribution
du
marché
concernant
les
prestations
d'animations
pour
la
manifestation
communale
Fête
de
la
patate
et
du
terroir
2023
23-103
Acte
modificatif
N°1
portant
sur
la
rémunération
définitive
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d'une
crèche
à
Wissous
Convention
de
partenariat
et
de
financement
du
projet
Prox
E
Bus
entre
la
23-104
|
Commune
de
Wissous
et
la
Commue
de
Savigny-sur-Orge
et
la
Commue
de
Morangis Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
«
Habilitation
électrique
B1V
23-105
|_
BR
_
B2V
»
à
destination
d'agents
de
la
Ville
de
Wissous
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
«
CACES
R486A
—
23-106
| FORMATION
PEMP
NACELLE
GROUPE
B
»
à
destination
d'agents
de
la
Ville
de
Wissous
23-107
Convention
relative
à
l'organisation
d’une
formation
«
RECYCLAGE
Habilitation
électrique
B1V
—
BR
-
B2V
»
à
destination
d'agents
de
la
Ville
de
Wissous
IV/ QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil