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Déliberation - D 2024.D.11 aide financiere USM athletisme
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.D.11 aide financiere USM athletisme)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Reçu en préfecture le 29/04/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240422-DELIB_ 2024 D_11-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
— N° 2024 D 11 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 22 avril 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 25 Votants : 31
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 16 avril 2024 s'est
réuni le Lundi 22 avril 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous là présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BORDERIE Sophie, GASSER Anne-Laure, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, BONNET Gilbert, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absénts ou excusés : NOSMAS Karen, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD
Stéphane, MARTIN Dominique, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel, BALLEREAU Marie-
Catherine,
Pouvoirs : de NOSMAS Karen à SORIN Christian, de LE BRIS Alain à VERDIER Françoise, de BLANCHARD Stéphane à HOCQUELET Joël, Maire, de MARTIN Dominique à CARUHEL Maud, de FIGUEIRA Muriel à DUBRANA Didier, de BALLEREAU Marie-Catherine à CALZAVARA Martine,
D.11
Aide Financière à l'association Sportive « USM Athlétisme »
L'association sportive «USM Athlétisme » sollicite une aide financière afin de couvrir les différents frais engendrés pour l'organisation de leur manifestation «Les Foulées Marmandaises » qui s'est déroulée le dimanche 7 avril 2024,
La Commission Pôle 3 émet un avis favorable pour le montant d'une aide financière de
1 250 € Envoyé en préfecture le 29/04/2024
Délibération 2024.D.11 Regçuren préfecture le 29/04/2024
SL Publié le
ID : 047-214701575-20240422-DELIB_ 2024 D_11-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer Une aide financière d'un montant de 1 250 € à l'association
sportive « USM Athlétisme »
Précise que le montant de cette subvention sera prélevé sur l'enveloppe prévue au budget 2024 - article 65748
Votants : 31 - Abstention : 00 - Exprimés : 31 -
Contre :.00 Pour : 31 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 22 avril 2024
La secrétaire de séance Le Maire de Marmande i ! Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le 48. lo Jeu et de sa transmission au contrôle de légalité le.23.].04./2a24.
La Secrétaire de séance
Fatima FIGUES