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Déliberation - Deliberation 2022.E.17 aide financiere lycee val garonne
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022.E.17 aide financiere lycee val garonne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 18/07/2022
Reçu en préfecture le 18/07/2022
Affiché le se
ID : 047-214701575-20220712-DELIB_2022_E_17-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
— N° 2022 E 17 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 11 juillet 2022 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi S$ juillet 2022 s'est
réuni le lundi 11 juillet 2022 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie- Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, HAY Florence, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CARUHEL Maud, REY- LE MEUR Noëlii, FIGUES Fatima, BORDERIE Sophie,
GASSER Anne-Laure, FEYRIT Pierre, PORTMANN Pascal, PREVOT Jérémie,
Pouvoirs : de CARUHEL Maud à CARDOIT Patrick, de REY- LE MEUR Noëlli à PASCAL Alain, de FIGUES Fatima à CILLIERES Charles, de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de GASSER Anne-Laure à NOSMAS Karen, de FEYRIT Pierre à Jean-Claude FEYRIT, de PREVOT Jérémie à FRANCIS Stéphane.
E.17
Aide Financière à l'Association Sportive « Les Pensées » du Lycée Val de Garonne
L'Association Sportive « Les Pensées » du Lycée Val de Garonne sollicite une aide
financière afin de l'aider à couvrir les différents frais engagés pour la participation de
l'équipe de rugby, aux Championnats de France «Rugby à Xllln qui se sont déroulés à
Elne du 23 au 25 mai 2022.
La Commission Pôle 3 émet un avis favorable pour le montant d'une aide financière de
1 000 €.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une aide financière d'un montant de 1 000 € à l'Association Sportive « les Pensées » du Lycée Val de Garonne
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au budget 2022 - article 65748 Envoyé en préfecture le 18/07/2022
Délibération 2022.E.14 Reçu en préfecture le 18/07/2022
Affiché le se
ID : 047-214701575-20220712-DELIB_2022_E_17-DE
Votants : 32 - Abstention : 00 Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 12 juillet 2022
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Le secrétaire de séance
Patrick CARDOIT
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.48.101.[2022 et de sa transmission au contrôle de légalité le AL.IOE. 12222:
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Le Secrétaire de séance
Patrick CARDOIT