Arrêté - RAA 1er trimestre 2017

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Arrêté - RAA 1er trimestre 2017 Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Boulazac Isle Manoire. Lien du pdf (Arrêté - RAA 1er trimestre 2017)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, Recueil des Actes Administratifs du 1er Janvier au 31 Mars 2017

Mairie de BOULAZAC ISLE MANOIRE

Arrêtés

A2017_001 Demande de dérogation au repos dominical au profit des magasins de vente d’optique et lunetterie

A2017_002 Dérogation ouverture dominicale – Magasins d’ameublement et électroménager

A2017_003 Dérogation ouverture dominicale – Magasins de décoration

A2017_004 Dérogation ouverture dominicale – Magasins de vêtements et accessoires vestimentaires

A2017_005 Dérogation ouverture dominicale – Hypermarchés et grandes surfaces

A2017_006 Dérogation ouverture dominicale – Magasins de moto

A2017_007 Travaux de pose de réseau d’eau pluvial, d’eau potable et d’assainissement – Rue Guillaume Chapdeville

A2017_008 Stationnement réservé au n°1 Rue Jean Desplat

A2017_009 Débit de boissons – Association Judo Club – Tournoi gymnase Agora – Dimanche 08 janvier 2017

A2017_010 Terrassement sur trottoir pour modification branchement gaz – Rue des Bains

A2017_011 Délégation de fonction et signature – Frédéric VEZIGNOL – Adjoint

A2017_012 Délégation de fonction et signature – Christiane PASQUET – Adjointe

A2017_013 Délégation de fonction et signature – Pierre TOUZOT – Adjoint

A2017_014 Délégation de fonction et signature – Patrick BONHOURE – Adjoint

A2017_015 Délégation de fonction et signature – Jean-Marie MONTAGUT – Adjoint

A2017_016 Délégation de fonction et signature – Murielle POUGET – Adjointe

A2017_017 Délégation de fonction et signature – Bernard-Henri SUBERBERE – Adjoint

A2017_018 Délégation de fonction et signature – Chantal ROUBINET – Adjointe

A2017_019 Délégation de fonction et signature – Jean-François PINSON – Adjoint

A2017_020 Délégation de fonction et signature – Eliane BISSOULET – Adjointe

A2017_021 Délégation de fonction et signature – Ghislaine LUDMANN – Adjointe

A2017_022 Délégation de fonction et signature – Serge RAYNAUD – Adjoint

A2017_023 Délégation de fonction et signature – Liliane GONTHIER – AdjointeA2017_024 Délégation de signature à un fonctionnaire – Direction Générale des Services

A2017_025 Délégation de fonction et signature – Bernadette SALINIER

A2017_026 Délégation de fonction et signature – Jean-Pierre PASSERIEUX

A2017_027 Délégation de fonction et signature – Alain COURNIL

A2017_028 Route barrée Louis Aragon du 10/01 au 13/01 inclus

A2017_029 Délégation de signature Alain COURNIL – Maire délégué ATUR

A2017_030 Délégation de signature Jean-Pierre PASSERIEUX – Maire délégué SAINT LAURENT SUR MANOIRE

A2017_031 Délégation de fonction et signature Bernadette SALINIER – Maire déléguée SAINTE MARIE DE CHIGNAC

A2017_032 Délégation de signature Bernadette SALINIER – Maire déléguée SAINTE MARIE DE CHIGNAC (urbanisme)

A2017_033 Délégation de fonction et signature Alain COURNIL – Maire délégué ATUR (urbanisme)

A2017_034 Délégation de fonction et signature Jean-Pierre PASSERIEUX – Maire délégué – SAINT LAURENT SUR MANOIRE (urbanisme)

A2017_036 Construction branchement électrique Route Georges Brassens du 06/02 au 17/02

A2017_037 Suppléance de Monsieur le Maire à Liliane GONTHIER – SAS BBD PRO

A2017_038 Conflits d’intérêts – Patrick BONHOURE – Médiagora

A2017_039 Conflits d’intérêts – Jean-François PINSON -SEMIPAL

A2017_040 Délégation de fonction à Gérard BLONDEL – Conseiller Municipal délégué

A2017_041 Délégation de fonction à Sébastien MARTIN – Conseiller Municipal délégué

A2017_043 Délégation de fonction à Gilles NEDONCELLE – Conseiller Municipal délégué

A2017_044 Délégation de fonction à Nicolas DURU – Conseiller Municipal délégué

A2017_045 Délégation de fonction à Xavier MAGNE – Conseiller Municipal délégué

A2017_046 Autorisation d’occupation du domaine public Route Boris Vian (secteur Saint Laurent sur Manoire) du 16/01 au 17/01

A2017_047 Dépôt benne au n°16 et 102 Route de Lyon du 16/01 au 20/01

A2017_048 Arrêté d’occupation du domaine routier communal

A2017_049 Interdiction provisoire des terrains de sports les 14/01 et 15/01

A2017_050 Route barrée Louis Aragon – Prorogation de l’arrêté n°A2017_028 jusqu’au 13/02/2017 inclus

A2017_051 Délégation de fonction à Jean-Raoul Pradelou – Conseiller Municipal déléguéA2017_052 Débit de boisson – Amicale laïque de Saint Laurent sur Manoire – Loto le 28/01

A2017_053 Terrassement sous voirie pour raccordement gaz -Route d’Atur Du 13/02 au 17/02

A2017_054 Terrassement sous voirie et trottoir pour renouvellement des branchements gaz – Rue Edison du 13/03 au 17/03

A2017_055 Débit de boissons – Madame ANGLARET – Salle polyvalente – le 24/01

A2017_056 Dérogation à l’interdiction des véhicules de 3.5 T et plus – Impasse Pierre Corneille (secteur d’Atur) du 24 janvier au 24 février

A2017_057 Stationnement d’un camion pour déménagement au n°49 Avenue Edouard Boisserie

A2017_058 Délégation de fonction d’Officier d’Etat Civil – Xavier MAGNE

A2017_059 Demande de dérogation au repos dominical au profit des magasins de branche Véhicule de loisirs

A2017_060 Autorisation de voirie – survol de grue POTAIN GTMR 386 – Parcelle 013 A 1020 secteur d’Atur du 13/02/2017 au 30/09/2017

A2017_061 Terrassement pour une pose de câble HTA Allée Jacques Duclos

A2017_062 Débit de boisson – Amicale Laïque Ecole Joliot Curie – Soirée couscous salle polyvalente le samedi 15 avril

A2017_063 Circulation alternée du 02/02/2017 au 28/02/2017 – Travaux de voirie sur Voie Communale VC9 – Lieu-dit « Le Taboury » - secteur Sainte Marie de Chignac

A2017_064 Travaux d’ouverture de fouille sous chaussée pour suppression BRT GAZ Aléle Jacques Duclos – Stationnement interdit parcelle AK 23 du 02 février au 10 février 2017

A2017_065 Débit de boissons – BBD secteur amateur – Tournoi des Pitchouns – Espace Lucien Dutard – Samedi 6 mai

A2017_066 Travaux de voirie – Quartier des Américains du 03/02 au 03/04

A2017_067 Travaux de voirie – Agora et rue Arezzo du 20/02 au 03/04

A2017_068 Interdiction provisoire des terrains de sports – les 4 et 5 février

A2017_069 Travaux de branchement d’assainissement collectif Allée Jacques Duclos

A2017_070 Réparation de conduite Orange – Rue Edison le 27/02 au 03/03

A2017_071 Débit de boissons – Amicale Laïque du Groupe Scolaire Yves Péron – Loto salle Jean Jaurès – Samedi 1er avril

A2017_072 Débit de boisson – Club Agora Sports – Vide grenier St Laurent sur Manoire – Le dimanche 4 juin 2017

A2017_073 Travaux de voirie Rue Vorontsov du 02/02 au 03/04A2017_074 Remise à niveau d’une chambre Orange – Route de Raubaly – Atur – Du 27/03 au 31/03

A2017_075 Réfection complète de toiture au n°29 Avenue Edouard Boisserie

A2017_076 Délégation de signature – Urbanisme – Grand Périgueux

A2017_077 Réfection complète de toiture au n°29 Avenue Edouard Boisserie

A2017_078 Travaux de réfection toiture de l’immeuble sis 29 Avenue Edouard Boisserie – Pose échafaudage du 15/02 au 31/03

A2017_079 Demande d’autorisation d’occupation du domaine public au profit du club « Les Tamalous du Manoire »

A2017_080 Débit de boissons – Association des ainés ruraux – Concours de belote le 23/02 – Atur

A2017_081 Débit de boissons –Amicale Laïque Yves Péron – Fête des écoles le 17/06

A2017_082 Débit de boissons – Association les amis de Barnabé – Loto le 11/03 – Salle des associations

A2017_083 Débit de boissons – Tennis club de Boulazac – Loto le 19/03 – Salle Jean Jaurès

A2017_084 Débit de boisson – Amicale Laïque Joliot Curie – Vide grenier halle Jules Dubois le 07/05

A2017_085 Sondage géologique Rue Ambroise Croizat le 20/02 au 17/03

ARR001-2017 Fermeture de l’accueil des gens du voyage pour travaux du 13/02 au 26/02

A2017_086 Stationnement réservé du 22/02 au 24/02 au droit du n°20 Chemin de Polignac

A2017_087 Construction branchement électrique Chemin Le Caran

Arrêté Préfectoral Institution de neuf bureaux de vote sur la commune de Boulazac Isle Manoire (N°24-2017-02-16-002)

A2017_088 Chaussée rétrécie Basse Daudie – Saint Laurent sur Manoire le 17/02

A2017_089 Stationnement réglementé Allée Jacques Duclos – Secteur de Boulazac du 27/02 au 31/03

A2017_090 Débit de boissons – Association Boulazac Vélo Passion – Loto salle Jean Jaurès le 17/03

A2017_091 Réalisation d’un branchement d’eaux usées Route de Bauchaud

A2017_092 Prescrivant l’enquête publique portant sur le permis d’aménager du lotissement « Les Terrasses du Suchet III »

A2017_093 Autorisation occupation domaine public au droit de la parcelle Route de Lagarde (secteur Atur)

A2017_094 Ouverture de la Jardinerie – Allée Jacques DuclosA2017_096 Stationnement réservé au 63 Avenue de la Résistance du 24/02 au 26/02

A2017_097 Stationnement réservé du 03 au 9 mars 2017 – Rue Pierre Cot

A2017_098 Interdiction provisoire des terrains de sports le samedi 4 et dimanche 5 mars 2017

A2017_099 Interdiction provisoire des terrains de sports – Dimanche 5 mars – Stade Saint Laurent sur Manoire

A2017_100 Stationnement réglementé et circulation alternée Rue Jacques Prévert – Du 07/03 au 07/04

A2017_101 Extension réseaux électrique BT – Atur Rue Alfred de Musset – Du 08/03 au 15/03

A2017_102 Prorogation arrêté A2016_106 du 20/12/2016 – Stationnement réglementé et circulation alternée par feux tricolores RD 6089 (partie agglomérée jusqu’au Mémorial) du 14/03 au 16/03

PE17072AT Arrêté de travaux de remise à niveau de tampon assainissement – Route départementale D2

A2017_103 Alimentation poste gaz Mairie et reprise Brts salle des fêtes d’Atur

A2017_104 Débit de boissons –Les Amis Cynophiles – Concours canin le 23/04 – Lotissement le Ponteix

A2017_105 Débit de boissons – Comité des Fêtes de Boulazac – Thés dansants les 26/03 et 21/05 – Salle polyalente

A2017_106 Circulation réglementée Avenue Edouard Boisserie (secteur de Boulazac) le 16/03

A2017_107 Débit de boissons – Comité des Fêtes d’Atur –Soirée « les années 80 » - Salle Jean Jaurès

A2017_108 Circulation réglementée au 29, Avenue Edouard Boisserie : prorogation de l’arrêté n°A2017_075 du 08/03/2017

A2017_109 Stationnement réglementé Place Nelson Mandela du 03/04 au 18/04

A2017_110 Circulation réglementée Impasse Jyules Jumenal (secteur d’Atur) du 03/04 au 18/04

A2017_111 Stationnement réservé le 20/03 sur Domaine Public Communal 27 Route des Grands Chênes – secteur de Boulazac

A2017_112 Circulation réglementée Rue Voltaire (secteur d’Atur) du 20/03 au 24/03 – Réalisation d’un branchement d’eau potable et d’eaux pluviales

A2017_113 Débit de boissons Club de Football Etoile Sportive de Boulazac – Loto le 31/03 – Salle Jean Jaurès

A2017_114 Ouverture du magasin Vins / Produits régionaux Galerie marchande Hyper U

A2017_115 Ouverture d’un restaurant – bar – brasserie situé Galerie Marchande Hyper UA2017_116 Stationnement réglementé Place Nelson Mandela du 30/03 au 31/03

A2017_117 Interdiction temporaire de pratiquer la pêche sur l’étang de Lamoura et le cours d’eau du Manoire – Manifestation « Tous au Vert » Dimanche 9 avril

A2017_118 Autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de la manifestation « Tous au Vert »

A2017_119 Stationnement réservé sur domaine public communal du 12/04 au 13/04 – Chemin des Combes (secteur Boulazac)

A2017_120 Débit de boissons – Club des supporters du BBD « Les Requins » - Manifestation « Tous au Vert » le dimanche 9 avril – Plaine de Lamoura

A2017_121 Débit de boissons – Association Mouvement des Ainés Ruraux – Concours de belote – Vendredi 7 avril – Salle polyvalente

A2017_122 Annule et remplace A2017_079 / Demande d’autorisation d’occupation du domaine public au profit du club « Les Tamalous du Manoire » - Marché de nuit Saint Laurent sur Manoire – 25/08/2017

A2017_123 Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage Voie communale / Route Louis Aragon

A2017_124 Autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de la manifestation « Course cycliste du Cyclo- Club Périgueux Dordogne du 25/05 sur la Commune

A2017_125 Stationnement réservé au 7 Rue de la Somme (secteur de Boulazac) du 03/04 au 05/04

A2017_126 Stationnement interdit sur les rues Jules et Frédéric Chopin

A2017_127 Travaux de branchement d’assainissement collectif Allée Jacques Duclos

A2017_128 Travaux de branchement d’assainissement collectif Rue Alfred de Musset à Atur

A2017_129 Destruction d’un véhicule épave

A2017_130 Débit de boisson – Amicale Laïque de Sainte Marie de Chignac

A2017_131 Débit de boisson – Cercle d’Escrime – Gala le 13/05 – Centre Culturel