Arrêté - RAA 4eme trimestre 2017

Documents similaires

Arrêté - RAA 4eme trimestre 2018

Arrêté - RAA 3eme trimestre 2017

Arrêté - RAA 1er trimestre 2017

Arrêté - RAA 2ème trimestre 2017

Arrêté - RAA 1er trimestre 2018

Arrêté - RAA 1er trimestre

Arrêté - RAA 2eme trimestre 2018

Arrêté - RAA 3eme trimestre 2018

Arrêté - RAA 3eme trimestre 2020

Arrêté - 4ème trimestre 2017

Arrêté - RAA 4eme trimestre 2017 Document publié le Dimanche 1 octobre 2017 par la commune de Boulazac Isle Manoire. Lien du pdf (Arrêté - RAA 4eme trimestre 2017)Thèmes du document : Transports, Sport, Aménagement du territoire, Recueil des ACTES Administratifs du 1er Octobre 2017 au 31 Décembre 2017

Mairie de BOULAZAC ISLE MANOIRE

Arrêtés

A2017_266 Construction branchement électrique Rue Albert de Musset – Atur

A2017_267 Terrassement pour pose câble BT de Enedis

A2017_268 Interdiction provisoire des terrains de sports – Annexe du complexe Lucien Dutard – Du 02/10 au 15/10

A2017_269 Travaux : exploitation forestières Route de Pommier – Atur

Décision

D2017_027 Contrat de contrôle et maintenances des aires de jeu et équipements sportifs

Arrêtés

A2017_270 Circulation et stationnement réglementés Avenue François Mitterrand

A2017_271 Débit de boissons Association des Parents d’Elèves (APE) Atur – Soirée moules frites le 18/11 – Salle des fêtes Atur

A2017_272 Stationnement réglementé Allée Jacques Duclos – Secteur de Boulazac du 23/10 au 21/11

A2017_273 Demande d’autorisation d’occupation du trottoir devant ledit immeuble du 28/10/2017

A2017_274 Travaux de raccordement d’assainissement et Eaux Pluviales Impasse du Semeur du 17/10 au 10/11

A2017_275 Circulation et stationnement réglementés Rue des Belges (secteur de Boulazac) du 16/10 au 30/10

A2017_276 Débit de boissons – Comité des Fêtes d’Atur – Gala d’accordéon le 14/10 salle des fêtes d’Atur

A2017_277 Réglementation de la circulation des véhicules – Commune déléguée Atur – Rue Suzanne Valadon et Rue Eugène Leroy

A2017_278 Réglementation de la circulation des véhicules – Commune déléguée Atur – Impasse Janusk KORCZAK et Rue Voltaire

A2017_279 Travaux de voirie rue du Pavillon du 17/10 au 10/11

A2017_280 Débit de boissons – Comité des Fêtes de Boulazac – Thé dansant le 5/11 – Salle Polyvalente

A2017_281 Circulation et stationnement réglementés Avenue Edouard Boisserie le 25/10

A2017_282 Circulation et stationnement réglementés Impasse Jean de la Fontaine du 13/11 au 27/11

Décision

D2017_028 Assistance juridique dans le cadre d’une procédure de protection de marque

Arrêtés

A2017_283 Travaux de branchement EU Impasse des Tournesols

A2017_284 Pose de bornes de recharges des véhicules électriques / Règlementation circulation

A2017_285 Enquête publique portant sur la modification du zonage d’assainissement commune déléguée de Saint Laurent sur Manoire

A2017_286 Circulation et stationnement réglementés Rue Charles Schwartz (secteur de Boulazac) du 27 novembre 2017 au 28 novembre 2017

Décision

D2017_029 Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un marché pour l’exploitation des installations thermiques et de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux

Arrêtés

A2017_287 Débit de boissons – Comité des Fêtes de Boulazac – Thé dansant le 05/11 – Salle Polyvalente Agora

A2017_288 Circulation et stationnement réglementés Avenue Ambroise Croizat et Rue Max Barel (secteur de Boulazac) du 06/11 au 18/11

A2017_289 Débit de boissons – Association Union Sportive Marsaneix-Manoire – Concours de belote le 10/11 – Salle des fêtes Saint Laurent sur Manoire

A2017_290 Demande de dérogation au repos d’un jour férié au profit des magasins de branche vestimentaire et accessoires vestimentaires

A2017_291 Débit de boissons – Génération Mouvement des Aînés Ruraux – Concours de belote le 23/11 – Salle des fêtes Atur

A2017_292 Débit de boissons – Madame ANGLARET – Spectacle de cirque le 07/11 – Plaine de Lamoura

A2017_293 Tranchée pour pose câble électrique Rue Jean Cocteau – Atur

A2017_294 Demande de dérogation au repos dominical au profit des magasins de branche ameublement et électroménager

A2017_295 Débit de boissons – S.A.S du Rond-Point - Journée portes ouvertes le 02/12

A2017_296 Construction branchement électrique ZA du Grand Font – Saint Laurent sur ManoireArrêté du 13 novembre Travaux de mise en place d’une glissière métallique sur la route 2017 nationale RN 221

Décision

D2017_030 Contrat de maintenance préventive et curative du système de détecteur incendie Médiathèque Louis Aragon

Arrêtés

A2017_299 Débit de boissons – Comité des Fêtes d’Atur -Marché de noël – le samedi 9/12

A2017_300 Débit de boissons – Boulazac Basket Dordogne -Vide grenier le 26/11 – Salle Jean Jaurès

A2017_301 Débit de boissons – La Brasserie des 3 Croquants – Marché de noël le 03/12

A2017_302 Débit de boissons – La Brasserie des 3 Croquants – Marché de noël le 02/12

A2017_304 Demande de dérogation au repos dominical au profit des magasins de parfumerie

A2017_305 Demande de dérogation au repos dominical au profit des magasins de sports et loisirs

Décision

D2017_031 Contrat de prestations – traitements antiparasitaires de l’ensemble des b bâtiments communaux – année scolaire 2017-2018

Arrêtés

A2017_306 Construction branchement électrique par boite souterraine Rue Paul Verlaine – Saint Laurent sur Manoire du 27/11 au 18/12

A2017_307 Arrêté interdisant l’ouverture au public du Cirque Zavatta

A2017_308 Résidence hôtelière à vocation sociale / Foyer des jeunes travailleurs

Décision

D2017_032 Assurance / Acceptation indemnisation sinistre barrière Atur

Arrêtés

A2017_309 Construction branchement électrique de Monsieur CLEE Route des Grands Chênes

A2017_310 Effacement des réseaux Rues Apollinaire – Rimbaud – Hugo – Saint Laurent sur Manoire

A2017_311 Effacement des réseaux lieudit Porte Corgne – Saint Laurent sur Manoire

A2017_313 Délégation de fonctions de présidence de la commission d’appel d’offres

A2017_314 Circulation et stationnement réglementés Avenue Ambroise Croizat et Tue Max Barel – Prolongation de l’arrêté n°288 du 30 octobre 2017A2017_315 Débit de boissons – Amicale Laïque de Saint Laurent sur Manoire – Vide ta chambre le 26/11

A2017_316 Terrassement en traversée de chaussée pour raccordement gaz Rue Jean Dupuy

A2017_317 Débit de boissons – Association Judo Club Boulazac – Loto le 09/12 – Salle Jean Jaurès

A2017_318 Débit de boissons – Association Judo Club Boulazac – Tournoi départemental le 03/12 – Gymnase Agora

A2017_319 Réglementation de la circulation sur l’Avenue Marcel Paul pendant toute la durée des travaux du mardi 28/11 jusqu’au 29 décembre 2017

A2017_320 Terrassement en traversée de chaussée pour raccordement gaz

A2017_321 Débit de boissons – Comité des Fêtes de Boulazac – Réveillon de la Saint Sylvestre – Salle Jean Jaurès

A2017_322 Autorisation d’ouverture tardive de la Guinguette de Barnab le dimanche 31 décembre 2017

Décision

D2017_033 Entretien et maintenance des extincteurs et RIA de l’ensemble des bâtiments communaux. Extension du contrat aux sites de Sainte Marie de Chignac et les vestiaires d’Atur

Arrêtés

A2017_323 Effacement BT Niversac / forage Rue Arthur Rimbaud – Saint Laurent sur Manorie

A2017_324 Autorisation d’ouverture tardive de la Guinguette de Barnabé le 15 décembre 2017

Décisions

D2017_034 Mission de contrôle technique pour la restructuration du groupe scolaire d’Atur

D2017_035 Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S) de niveau II pour la restructuration du groupe scolaire d’Atur

Arrêtés

A2017_325 Demande de dérogation au repos dominical au profit du magasin CONFORAMA / Modifie l’arrêté n° A2017_002 du 04 janvier 2017

A2017_326 Arrêté portant dérogation individuelle à titre exceptionnel à l’interdiction de circulation des véhicules de 12 Tonnes et plus au lit dit Le Chatang Route Victor Hugo et autorisation stationnement véhicule (secteur de Saint Laurent sur Manoire)

A2017_327 Interdiction provisoire du terrain d’honneur de foot / Complexe Lucien Dutard le dimanche 10 décembre 2017A2017_328 Interdiction provisoire du terrain d’honneur de football / Commune déléguée d’Atur le dimanche 10 décembre 2017

A2017_329 Autorisation d’occupation du domaine public au 32 Rue de la Louisiane le 16/12

Décision

D2017_036 Action en justice / Sécheresse / Désignation d’un cabinet d’avocats

Arrêtés

A2017_330 Travaux d’élagage Avenue de la Résistance le 14/12

A2017_331 Essais de freinage sur la voie Gustave Eiffel / prorogation de l’arrêté n° 2008- 002 du 14 janvier 2008

A2017_332 Interdiction provisoire des terrains de sports le samedi 16 et dimanche 17 décembre 2017

A2017_333 Demande de dérogation au repos dominical au profit du magasin Boucherie Charcuterie Poissonnerie du Rond Point

A2017_334 Construction branchement électrique ZA du Grand Font – Saint Laurent sur Manoire

A2017_335 Débit de boissons – Amicale Laïque de Saint Marie de Chignac - Concours de belote le 19/01/2018 – Cantine de l’école de Sainte Marie de Chignac

A2017_336 Travaux de terrassement Rue Gérard Philippe – Du 08/01/2018 au 18/01/2018

A2017_337 Terrassement pour pose de câble Rue Clément Ader

Décision

D2017_037 Mise en place d’un bail pour la location du bien situé 7 Rue Germinal Worms

Arrêtés

A2017_339 Autorisation donnée à Monsieur FAYANT pour utiliser la voie publique du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 – Vente d’huîtres et de coquillages

A2017_340 Stationnement réglementé Rue Yvon Delbos (secteur de Boulazac) du 08/01/2018 au 09/02/2018