Ordre du Jour - conseil municipal ODJ septembre2024

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Ordre du Jour - conseil municipal ODJ septembre2024 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Suresnes. Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal ODJ septembre2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Banque, 2

SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2024

ORDRE DU JOUR

Election du secrétaire de séance et état des pouvoirs _______________________________________________ 4 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024 __________________________________ 4

DELIBERATIONS ____________________________________________________________________________ 5

PROPRETÉ URBAINE ________________________________________________________________________ 6 N°1 Convention de partenariat avec l’éco-organisme CITEO et la ville, pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public _________________________________________________________ 7 N°2 Contractualisation avec ALCOME pour la lutte contre les mégots dans l’espace public _____________ 8

DEVELOPPEMENT DURABLE _________________________________________________________________ 9 N°3 Validation des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables _____________________________ 10 N°4 Lancement d'une procédure de délégation de service public relative à l'exploitation du service de chauffage urbain de la Ville _________________________________________________________________ 11

VOIRIE ____________________________________________________________________________________ 13 N°5 Dérogation relative à la saisie des plaques d’immatriculation ________________________________ 14

LOGEMENT ________________________________________________________________________________ 16 N°6 Requalification urbaine de la Cité-Jardins : approbation du protocole d’accord pluriannuel pour la mise en œuvre du dispositif départemental de financement «Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine» ______________ 17

SANTE _____________________________________________________________________________________ 20 N°7 Maison de Santé de la Cité-Jardins- Participation financière de la Ville ________________________ 21

FINANCES _________________________________________________________________________________ 23 N°8 Offre de concours de l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest la Défense __________________ 24

COMMERCES _______________________________________________________________________________ 25 N°9 Avis sur le nombre d’ouvertures dominicales des commerces de détail au titre de l’année 2025 _____ 26

CULTURE __________________________________________________________________________________ 27 N°10 Théâtre Jean Vilar de la Ville de Suresnes : Vente d’actions au Suresnes Business Club ___________ 28 N°11 Affectation au MUS des œuvres acquises ________________________________________________ 29 N°12 Actualisation de la liste des objets de la boutique au MUS __________________________________ 30 N°13 Actualisation du Règlement intérieur des médiathèques ____________________________________ 31

RESSOURCES HUMAINES ___________________________________________________________________ 32 N°14 Mise en place d'une convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG), de la Petite Couronne concernant des prestations liées à l'assurance chômage ___________________________________ 33 N°15 Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le Conseil Médical Interdépartemental ________________________________________________________________________ 34

DECISIONS _________________________________________________________________ 35 1- les marchés et avenants notifiés __________________________________________________________________ 36 2- Autres décisions _______________________________________________________________________________ 40 Dec2024-057 Décision portant attribution d’un prix aux lauréats dans le cadre des Trophées de l'égalité 2024 _ __________________________________________________________________________________ 40 Dec2024-058 Déclaration sans suite de l'accord-cadre n°23CP000123 relatif aux services d’assurance pour la commune de Suresnes, lot 2 assurances cyber risques__________________________________________________ 403

Dec2024-059 Modification des tarifs de la piscine du Centre Sportif des Raguidelles pour les familles pour les mois de juillet et août 2024 _____________________________________________________________________ 40

Dec2024-060 Demande de subvention de la Région Ile-de-France pour l’extension du dispositif de vidéoprotection pour l’année 2024 __________________________________________________________________ 41

Dec2024-061 M57 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre ____________________________________________________________________________ 41

Dec2024-062 Déclaration sans suite du marché n°24CP000029 relatif à la prestation de formation à destination des agents de la Ville de Suresnes » (Lot 3, Animation, jeunesse) _____________________________ 41

Dec2024-063 Modification de la régie de recettes n°25 créée auprès de la ville de Suresnes pour l’encaissement de toutes les recettes du centre médical Raymond Burgos (régie implantée au 12 rue Carnot à Suresnes) _________________________________________________________________________________ 41

Dec2024-064 Création de la régie d’avances n° 1 créée auprès de la ville de Suresnes pour le paiement des menues dépenses nécessitées par les besoins du Conseil communal de la jeunesse (régie située au 7 rue du Mont Valérien) __________________________________________________________________________________ 42

Dec2024-065 Location d’une exposition dans le cadre du mois de la petite enfance entre le Centre de création pour l’enfance et la Médiathèque ___________________________________________________________________ 42

Dec2024-066 Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles d’Île-de- France (DRAC) pour le Musée d’histoire Urbaine et Sociale de Suresnes dans le cadre du Fonds régional d’acquisition pour les musées (FRAM) dans le cadre du Fonds régional d’acquisition pour les musées (FRAM) _ _________________________________________________________________________________ 42

Dec2024-067 Démolition de l'office du Tourisme, sis, 50 boulevard Henri Sellier à Suresnes - dépôt d'une demande de permis de démolir _____________________________________________________________________ 43

Dec2024-068 Réaménagement du parvis et du jardin de l’Hôtel de ville de Suresnes, 2 rue du Mont Valérien 92150 Suresnes - Dépôt d’une déclaration préalable ___________________________________________________ 43

Dec2024-069 Convention de participation financière de la SGP pour l’aménagement du carrefour de la Croix du Roy __________________________________________________________________________________ 43

Dec2024-070 Mise à la réforme et cession gratuite du véhicule Renault CLIO III immatriculé 107-DEQ-92 44

Dec2024-071 Mise à la réforme et vente aux enchères d'une Renault KANGOO immatriculée 251-EZD-92 44

Dec2024-072 Mise à la réforme et vente aux enchères d'une Renault KANGOO immatriculée 252 EZD 92 _ 44

Dec2024-073 Mise à la réforme et vente aux enchères d'une Renault KANGOO immatriculée 987 EKQ 92 45

Dec2024-074 Mise à la réforme et vente aux enchères d'une Renault KANGOO immatriculée 996 EKQ 92 45

Dec2024-075 Mise à la réforme et vente aux enchères d'une Renault KANGOO immatriculée BJ-684-JV __ 45

Dec2024-076 Acceptation par la ville de dons de matériel de musique _________________________________ 45

Dec2024-077 Acceptation du don d’une toile d’Albert Gleizes à la Ville de Suresnes ____________________ 46

Dec2024-078 Déclaration sans suite du marché n°24CP000014 relatif à la location de cars avec chauffeur pour le transport régulier de collégiens du collège Henri Sellier _________________________________________ 46

Dec2024-079 Convention accordant un droit d'accès à titre précaire à un enseignant pour stationner au parking Charles de Gaulle_________________________________________________________________________________ 46

Dec2024-080 Préemption d'un bien sis 4 chemin de la Motte _________________________________________ 46

QUESTIONS ORALES ________________________________________________________ 47