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Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Potigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.M. Compte rendu 4 octobre 2021 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Santé,
COMMUNE DE POTIGNY
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 4 octobre 2021
_______________________________
Présents : M. Kepa, Mme Maunoury, M. Bérel, Mme Bouteiller, M. Blais, Mme Lemarchand, Mme Knedlik, M. Roussel, Mme Kiszko, M. Defenouillère, M. Gasnier, Mme Fichet-de-Clairfontaine, Mme Dunbar, Mme Besançon, M. Faucher, M. Marie.
Pouvoirs : M. Benoît à M. Roussel, M. Geffroy à M. Bérel.
Absente excusée : Mme Prosper.
- Visite et présentation aux élus de la nouvelle Maison des Loisirs et du Relais d’Assistants Maternels.
- Moment de recueillement à la mémoire de Madame MAUNOURY Odette, belle-mère de Madame MAUNOURY Maryvonne, Adjointe au Maire.
- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021.
- Communication de Monsieur le Maire au titre de sa délégation permanente : Renouvellement du bail consenti à la Gendarmerie Nationale pour l’occupation des locaux de la Route d’Argences (durée : 9 ans ; loyer annuel : 61 995,56 €).
- Accord pour la mise en œuvre de travaux supplémentaires à la Maison des Loisirs, par l’entreprise Louise (lot n° 6) : pose de stores dans la salle de réunion (810,42 € HT), mise en place de systèmes d’arrêt sur les portes (733,20 € HT).
- Décision modificative budgétaire consistant en des régularisations sans incidence financière.
- Admissions en non valeur pour un montant total de 6 719,23 €. (1 voix contre)
- Décision de supprimer les régies Cantine et Garderie, suite à la mise en œuvre du nouveau mode de réservation et de paiement de ces services.
- Attribution d’une subvention complémentaire de 1 300 € à l’école de Potigny, pour les sorties scolaires réalisées au printemps 2021.
- Fixation des participations scolaires facturées aux communes extérieures pour l’année 2020/2021 : 560 € par enfant scolarisé en Elémentaire et 1 100 € par enfant de Maternelle.
- Décision de retenir l’offre de la Société CF Cuisines pour la fourniture d’armoires chauffantes nécessaires aux cantines scolaires (7 297,20 € HT).
- Accord pour l’inscription de la Commune au groupement de commande proposé par la CDC en vue de l’achat de défibrillateurs. Option sur deux appareils.
- Acceptation du devis de la Société ANS pour la vidéosurveillance du pôle Maison des Loisirs/RAM. Coût : 2 881,10 € HT. (M. Faucher n’a pas pris part au débat, ni au vote)
- Choix de la Société SRIM pour l’entretien de la Maison des Loisirs/RAM. Coût mensuel pour l’ensemble : 938,70 € HT (la partie RAM sera refacturée à la CDC).
- Adhésion à la mission « Référent signalement » mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale en faveur des fonctionnaires territoriaux. - Décision de faire valoir le Droit de préemption urbain de la Commune, à l’occasion de la vente d’un bien situé Rue du Marché (cadastré ZC n° 61 p1). (6 voix contre et 1 abstention) Huis-clos.
Informations données par Monsieur le Maire :
- signature d’un devis de travaux complémentaires (reprises de voirie en point-à-temps) pour l’aménagement de la Rue du Marché (Entreprise Jones TP, 3 481,37 € HT) ; - achat de 2 abris-voyageurs pour la Rue du Général Leclerc (Société Celona, 6 574,50 € HT) ; - implantation d’une ferme photovoltaïque sur l’ancien carreau de la mine de Soumont et incidences des tranchées nécessaires au raccordement du poste de transformation ;
- projet de cession du terrain communal contigu au lotissement du Chemin Neuf : rencontre prochaine avec les colotis intéressés ;
- reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle suite aux inondations des 17 et 21 juin survenues sur la commune.
Questions diverses :
- réfection des passages piétonniers du cœur de bourg (M. Defenouillère) ; - non remplacement du médecin du Centre de santé Filiéris et devenir du Dispensaire (Mme Kiszko) ; - mise en place d’anneaux devant les commerces, afin d’attacher les chiens (Mme Dunbar) ; - inauguration de la Maison des Loisirs/RAM (Mme Kiszko) ;
- demande de réunions municipales plus fréquentes afin d’en limiter l’ordre du jour (M. Gasnier) ; - avancement du projet de Maison de Santé (Mme Bouteiller) .
Séance levée à 21h20.