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Compte-Rendu - C.M. Compte rendu 28 février 2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Potigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.M. Compte rendu 28 février 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE POTIGNY
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 28 février 2023
_______________________________
Présents : M. Kepa, Mme Maunoury, M. Bérel, Mme Bouteiller, M. Blais, Mme Knedlik, Mme Kiszko, M. Benoît, M. Geffroy, Mme Fichet-de-Clairfontaine, Mme Dunbar, Mme Prosper, M. Faucher. Pouvoir : Mme Lemarchand à M. Kepa, M. Defenouillère à M. Bérel, Mme Besançon à Mme Maunoury. Absents : M. Gasnier, M. Marie.
- Communication de Monsieur le Maire au titre de sa délégation permanente : Signature de l’acte d’engagement établi par le SDEC Energie, relatif au raccordement électrique basse tension de la parcelle ZA n° 203 (coût : 3 019,60 €).
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le Contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados, en vue de l’obtention de financements spécifiques pour des projets communaux.
- Acceptation d’un avenant n° 1 à la convention de fourniture de repas conclue avec le Département et le Collège (mises à jour relatives à des questions organisationnelles).
- Détermination des conditions de cession des terrains communaux vendus aux colotis du Chemin Neuf. Rappel prix de vente : 7 €/m² net vendeur ; actes établis par Maître Fischer, Notaire à Falaise.
- Décision de réduire l’amplitude de fonctionnement de l’éclairage public dans le but de réaliser des économies : allumage à 6h15 au lieu de 6h, extinction à 22h30 au lieu de 23h, extinction à 21h d’une partie des candélabres de la Rue du Général Leclerc.
- Acceptation de l’offre du Cabinet JACQUEMARD pour la réalisation d’une étude diagnostique sur l’église Notre-Dame du Rosaire (coût de la mission : 13 100 € HT).
- Avis favorable à l’adhésion de la Commune de Mondeville au SDEC Energie.
- Validation du projet d’aménagement de la Rue du Marché (tranche 1) établi par le maître d’œuvre TECAM, ainsi que du plan de financement proposé. Coût prévisionnel : 395 750 € HT. Des subventions seront sollicitées auprès de l’Etat, de la Région et du Département. (1 abstention)
Questions diverses :
- problèmes d’effectifs à la cantine élémentaire (Mme Bouteiller) ;
- fréquence de convocation de la Commission des Affaires scolaires (M. Faucher/ Mme Fichet-de- Clairfontaine) ;
- organisation d’une campagne de nettoyage de la commune le 25 mars (Mme Maunoury) ; - avancement du projet de Pôle de Santé (M. Geffroy/M. Faucher) ;
- demande d’installation de sèche-mains électriques à la Salle du Suvez (M. Geffroy) ; - réflexion relative à l’aménagement de l’entrée nord de la commune (Mme Prosper) ; - projet de réhabilitation de l’ancien hôtel-restaurant « La Taverne » (M. Kepa).
Séance levée à 19h45.