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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+01+
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+01+)
Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 25 janvier 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 11 +3 pouvoirs
Le vingt-cinq janvier deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de
Monsieur Bertrand DENIS, Adjoint, qui assure la suppléance du Maire empêché.
Date de la convocation : 19/01/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric,
BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey
Absents excusés : MM. COURT Gilles et BRET-MOREL Nicolas, Mme OLIVIER Murielle
Absent : M. DE PONCINS Arnaud
Pouvoirs : M. COURT Gilles a donné pouvoir à M. DENIS Bertrand
M. BRET-MOREL Nicolas a donné pouvoir à Mme PIAZZA BLANCHON Coralie
Mme OLIVIER Murielle a donné pouvoir à Mme LEBAIL Christine
Secrétaire de séance : Mme PIAZZA BLANCHON Coralie
Délibération N° 1/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Approbation du nouveau Pacte Fiscal et Financier entre la Communauté de Communes Forez-
Est et ses communes membres
Délibération N° 2/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez-Est pour la prise en charge
intercommunale des cotisations au SDIS
Délibération N° 3/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Pacte Fiscal et Financier — Révision libre des attributions de compensation
Délibération N° 4/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse Vallée
du Gier
Délibération N° 5/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Convention relative à la pose d’un récepteur de télérelève sur le toit d’un immeuble
Délibération N° 6/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Convention relative à l'adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail proposés par
le Centre de Gestion de la Loire
Délibération N° 7/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Travaux de restructuration de l’école : avenants aux marchés de travaux
Délibération N° 8/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Travaux de restructuration de l’école : demande de fonds de concours auprès de la Communauté
de Communes Forez-Est pour la mise en œuvre d’une solution de récupération d’eau — annule et remplace la délibération n° 2/2023-10-12 - annule et remplace la délibération n° 5/2023-11-16 Délibération N° 9/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes de Forez-Est pour les
travaux de rénovation et d’extension de l’école dans le cadre des travaux de rénovation
énergétique — annule et remplace délibération n° 7/2023-01-26
Délibération N° 10/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Demande d’aide financière auprès du SIEL-TE 42 au titre du programme « Rénolution » pour les
travaux de rénovation et d'extension de l’école — annule et remplace délibération n° 5/2023-01-26
Délibération N° 11/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Demande d’aide financière au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux et/ou
Dotation de Soutien à l'investissement Local et/ou Fonds Vert pour les travaux d'aménagement
des accotements et de sécurisation du cheminement piétonnier sur la Route Départementale n° 10 entrée nord - Rue du Pont
Délibération N° 12/2024-01-26 - adoptée à l'unanimité
Demande d'aide financière auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police
pour les travaux d'aménagement des accotements et de sécurisation du cheminement
piétonnier sur la Route Départementale n° 10 entrée nord - Rue du Pont
Délibération N° 13/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité
Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget
La Secrétaire de séance, Pour le Maire empêché, l’Adjoint
Coralie PIAZZA BLANCHON Bertrand DENIS RP of