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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+01+
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+01+)
Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 25 janvier 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES Nombre de membres afférents au C.M. : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 11 +3 pouvoirs Le vingt-cinq janvier deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bertrand DENIS, Adjoint, qui assure la suppléance du Maire empêché. Date de la convocation : 19/01/2024 Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey Absents excusés : MM. COURT Gilles et BRET-MOREL Nicolas, Mme OLIVIER Murielle Absent : M. DE PONCINS Arnaud Pouvoirs : M. COURT Gilles a donné pouvoir à M. DENIS Bertrand M. BRET-MOREL Nicolas a donné pouvoir à Mme PIAZZA BLANCHON Coralie Mme OLIVIER Murielle a donné pouvoir à Mme LEBAIL Christine Secrétaire de séance : Mme PIAZZA BLANCHON Coralie Délibération N° 1/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Approbation du nouveau Pacte Fiscal et Financier entre la Communauté de Communes Forez- Est et ses communes membres Délibération N° 2/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez-Est pour la prise en charge intercommunale des cotisations au SDIS Délibération N° 3/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Pacte Fiscal et Financier — Révision libre des attributions de compensation Délibération N° 4/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse Vallée du Gier Délibération N° 5/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Convention relative à la pose d’un récepteur de télérelève sur le toit d’un immeuble Délibération N° 6/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Convention relative à l'adhésion aux services optionnels du Pôle Santé au Travail proposés par le Centre de Gestion de la Loire Délibération N° 7/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Travaux de restructuration de l’école : avenants aux marchés de travaux Délibération N° 8/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Travaux de restructuration de l’école : demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes Forez-Est pour la mise en œuvre d’une solution de récupération d’eau — annule et remplace la délibération n° 2/2023-10-12 - annule et remplace la délibération n° 5/2023-11-16 Délibération N° 9/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes de Forez-Est pour les travaux de rénovation et d’extension de l’école dans le cadre des travaux de rénovation énergétique — annule et remplace délibération n° 7/2023-01-26 Délibération N° 10/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Demande d’aide financière auprès du SIEL-TE 42 au titre du programme « Rénolution » pour les travaux de rénovation et d'extension de l’école — annule et remplace délibération n° 5/2023-01-26 Délibération N° 11/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Demande d’aide financière au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux et/ou Dotation de Soutien à l'investissement Local et/ou Fonds Vert pour les travaux d'aménagement des accotements et de sécurisation du cheminement piétonnier sur la Route Départementale n° 10 entrée nord - Rue du Pont Délibération N° 12/2024-01-26 - adoptée à l'unanimité Demande d'aide financière auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police pour les travaux d'aménagement des accotements et de sécurisation du cheminement piétonnier sur la Route Départementale n° 10 entrée nord - Rue du Pont Délibération N° 13/2024-01-26 - adoptée à l’unanimité Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget La Secrétaire de séance, Pour le Maire empêché, l’Adjoint Coralie PIAZZA BLANCHON Bertrand DENIS RP of