Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - COMPTE RENDU 06 FEVRIER 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU DU 25 MARS 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU DU 13 DECEMBRE 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU DU 08 AVRIL 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU 14 OCTOBRE 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU DU 14 OCTOBRE 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU 24 JUIN 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU 18 MARS 2024
Procès Verbal - COMPTE RENDU 18 DECEMBRE 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 7 SEPTEMBRE 2023
Procès Verbal - Compte Rendu du 06 MAI 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sacy-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte Rendu du 06 MAI 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE
RENDU
DU
06
MAI
2024
kr
Le
06
mai
2024,
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
salle
du
conseil
en
mairie
sous
la présidence
de
Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT,
M.
Jean-Luc
PARIS,
Mme
Isabelle
DEFRANCE,
M.
Jean-Paul
DRÉVILLE,
Mme
Sophie
CARRARA,
M.
Daniel
ANTOINE,
Mme
Delphine
STURARO,
M.
Éric
TORIO,
Mme
Patricia
FIGUEIREDO,
M
Sylvain
CHARBONNELLE,
Mme
Delphine
DELAMOTTE,
Mme
Véronique
DROBNJAK,
Mme
Josiane
BRILLANT,
ABSENTS
EXCUSÉS
:
M.
Eric
FARDEL
(Pouvoir
à Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN)
Mme
Stéphanie
HERBEZ,
Mme
Isabelle
ALVES
DOS
SANTOS,
M.
Michel
DATIN,
M.
Marian
BEAURAIN
Secrétaire
élue
: Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT.
LAPPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
08
AVRIL
2024
:
Adopté
à l’unanimité
des
membres
présents.
{l. AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
BUDGET
COMMUNE
:
Délibération
n°06056224036
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
III.
BUDGET
COMMUNAL
2024
:
Délibération
n°06056224037
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et
0
contre
1V.
FIXATION
DE
LA
DURÉE
D'AMORTISSEMENT
:
Délibération
n°06056224038
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
V.
TARIF
CANTINE
:
Délibération
n°06056224039
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
Adopté
à
15
voix
pour
et
0
contre
VI.MODIFICATION
SIMPLIFIÉE
DU
PLU
:
-Modification
simplifiée
du
PLU
N°4
:
Délibération
n°06056224040
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et
0
contre
-Modification
simplifiée
du
PLU
N°5:
Délibération
n°06056224041
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Adopté
à
15
voix
pour
et
0
contre
IX. INFORMATIONS
DIVERSES
ET
QUESTIONS
ORALES
:
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
Séance
levée
à
20h10.
Muriéf
PERRAS
JUPIN