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Procès Verbal - COMPTE RENDU 14 OCTOBRE 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sacy-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - COMPTE RENDU 14 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
#
COMPTE
RENDU
DU
14
OCTOBRE
2024
Le
14
octobre
2024,
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
mairie
sous
la présidence
de
Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT,
M.
Jean-Luc
PARIS,
Mme
Isabelle
DEFRANCE,
M.
Jean-Paul
DRÉVILLE,
M.
Michel
DATIN,
Mme
Sophie
CARRARA,
M.
Daniel
ANTOINE,
M
Sylvain
CHARBONNELLE,
Mme
Delphine
DELAMOTTE,
M.
Éric
TORIO,
Mme
Patricia
FIGUEIREDO,
M.
Eric
FARDEL.
ABSENTS
EXCUSÉS
:
Mme
Delphine
STURARO
(Pouvoir
à Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT)
Mme
Véronique
DROBNIJAK
(Pouvoir
à
Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN)
Mme
Stéphanie
HERBEZ,
Mme
Isabelle
ALVES
DOS
SANTOS,
M.
Marian
BEAURAIN.
ABSENTE
:
Mme
Josiane
BRILLANT.
Secrétaire
élue
: Mme
Nathalie
VREVEN
PETIT.
LAPPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
24 JUIN
2024
:
Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Il.
TARIF MARCHÉ
DE NOËL
2024
:
Délibération
n°06056224047
Rapporteur
: Mme
Isabelle
DEFRANCE,
Maire
adjointe
en
charge
des
animations
Adopté
à
15
voix
pour
et
0 contre
II.
ZAER:
VALIDATION
DES
ZONES
D'ACCELERATION
DE
LA
PRODUCTION
D'ENERGIES
RENOUVELABLES
:
Délibération
n°06056224048
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune
Le
point
est
reporté
à une
date
ultérieure.
1V.
CRÉATION
DE
POSTES
:
Délibération
n°06056224049
Rapporteur: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
Adopté
à
15
voix
pour
et
0 contre
V. DÉCISIONS
MODIFICATIVES
:
Délibération
n°06056224050
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
Adopté
à
15
voix
pour
et 0
contre
VI. INSTRUCTION
URBANISME
SOCIÉTÉ
URBADS
:
Délibération
n°06056224051
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
Adopté
à
15
voix
pour
et Ü contre
VII.
RÉVISION
DU
DROIT
DE
PRÉEMPTION
COMMUNAL
:
Délibération
n°06056224052
Rapporteur
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune,
Adopté
à
15
voix
pour
et
0
contre
VIII
INFORMATIONS
DIVERSES
ET
QUESTIONS
ORALES
:
Rapporteurs
: Mme
Muriel
PERRAS
JUPIN,
Maire
de
la commune.
M.
Jean-Paul
DRÉVILLE,
conseiller
municipal
délégué
Mme
Isabelle
DEFRANCE,
Adjointe
au
maire
M.
Michel
DATIN,
conseiller
délégué
Séance
levée
à 20h30.
Le
Maire,
Muriel
PERRAS
JUPIN.