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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 1er juillet 2019 2
Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 1er juillet 2019 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
= Le mardi 25 juin 2019,
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la salle des loisirs à Notre Dame d’Allençon, pour la réunion ordinaire qui aura lieu :
Le lundi 1°’ juillet 2019, à 20 h 30
Ordre du jour :
1. Voirie — Travaux supplémentaires à Notre Dame d'Allençon
2. Enfance — Convention avec Bellevigne en Layon pour le remboursement des frais de scolarité d'un enfant (hors cas légaux)
3. Enfance — Règlement et tarifs des services périscolaires
À. CCLLA — Accord local
5. CCLLA — Convention avec Alter pour une opération d'aménagement foncier située à Chavagnes les Eaux
6. Syndicat Layon Aubance Louets — Modification statutaire
7. Cimetière de Chavagnes les Eaux — Demande de rétrocession d'une concession d'un particulier à la commune
8. Eaux pluviales de Chavagnes les Eaux — Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage
9. Associations — Subventions 2019
10. Bâtiments communaux — Convention de vérification technique pour la surveillance de la qualité de l'air
11. Communication — Panneaux d'informations municipales
12. Culture — Convention bibliopôle avec le Département
13. Santé — Modalités de garantie du financement de la vacance locative des locaux de la maison de santé
14. Décisions modificatives n°2 au budget Commune et Assainissement
Questions diverses :
Le Maire, fe à M. Jean-Pierre COCHARI il ,
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Mairie de Terranjou Communes déléguées de Chavagnes-les- Eaux, Martigné-Briand 1, place de la Mairie et Notre-Dame-d'Allençon Chavagnes-les-Eaux
49380 TERRANTJOU
02-41-54-31-20 mairie-terranjou@orange.fr