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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 9 septembre 2019 2
Document publié le Lundi 9 septembre 2019 par la commune de Terranjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 9 septembre 2019 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
TE Le mardi 3 septembre 2019,
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la salle de la Fuye
à Chavagnes les Eaux, pour la réunion ordinaire qui aura lieu :
“Le lundi 9 septembre 2019, à 20 h 30
Ordre du jour :
1. Maison de santé — Participation financière de la commune et travaux de déplacement de la ligne haute tension
2. RD 70 — Aménagement et mise en sécurité de la traverse de la Vilaine —- Convention d'autorisation de travaux et d’entretien avec le Département
8. Sanitaires publics - Devis actualisé selon les prescriptions architecturales de FABF
4 Gendarmerie - Modification du loyer
5. Restauration de la chapelle Saint Martin — Engagement de la commune
6 Boulangerie à Martigné-Briand — Pré-étude
7. Voirie - Mise à l’enquête publique d’un dossier de déclassement de voirie communale au village de Villeneuve à Martigné-Briand
8. Personnel - Modification du tableau des effectifs
9. Adressage - Prestation proposée par la CCLLA
10. Assainissement (collectif et non collectif) - Rapport sur le prix et la qualité du service pour 2018.
11. Information sur les travaux de prévention des inondations dans le centre bourg de Chavagnes les Eaux
12. Information sur les travaux de construction de l’école publique de Chavagnes les Eaux
13. Décisions du Maire
Questions diverses :
& &
Le Maire, 2] e
M. Jean-Pierre COCHARD |£\ #4
KR &9
Mairie de Terranjou Communes déléguées de Chavagnes-les-Eaux, Martigné-Briand 1, place de la Mairie et Notre-Dame-d'Allençon Chavagnes-les-Eaux
49380 TERRANJOU
02-41-54-31-20 mairie-terranjou@orance.fr