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Conseil Municipal - OJ CM 22 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 22 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026
RAPPORTEUR : Le Doyen de la séance
01/2026 – Installation du conseil municipal et élection du maire
RAPPORTEUR : Le Maire
02/2026 – Fixation du nombre d’adjoints
03/2026 – Modalités de dépôt des listes de candidats aux fonctions d’adjoint
Suspension de séance
04/2026 – Élection des adjoints au Maire
RAPPORTEUR : Le Premier adjoint au Maire
Lecture de la charte de l’élu local
Annexe 1 : Chapitre III du Code Général des Collectivités Territoriales
05/2025 – Délégation du conseil municipal au maire (article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales)
06/2026 – Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
07/2026 – Majoration des indemnités de fonctions du Maire et des adjoints
08/2026 – Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
Suspension de séance
09/2026 – Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Élection des membres élus du conseil
d’administration
10/2026 – Autorisation d’emploi d’un collaborateur de cabinet
11/2026 – Recrutement d’agents contractuels de droit public