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Conseil Municipal - OJ CM 28 09 23
Conseil Municipal - OJ CM 17102024
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 17102024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
RAPPORTEUR : Philippe MARIGOT, adjoint délégué à l’urbanisme, aux cimetières, à la voirie, à
l’occupation du domaine public routier (routes, trottoirs et bas-côtés), aux réseaux (eau,
assainissement, électricité, gaz), à l’entretien des bâtiments, à l’environnement et au développement
durable
92/2024 – Débat relatif aux orientations générales du Projet d’Aménagement et de
Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Habitat et Déplacement (PLUi-
HD)
Annexe 1