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Déliberation - liste delib 20230124
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Rochénard.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 20230124)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNE
DE
LA
ROCHENARD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
24
Janvier
2023
Délibération
Numéro
Objet
Vote
Extension
du
réseau
éclairage
public
«
Chemin
du
Chiron
—
24.01.
s
01/24.01.2023
Chemin
du
Coquet
-
Impasse
des
Martinières
»
Approuvée
Délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider
et
mandater
02/24/01/2023 |
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des | Approuvée
-
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
03/24.01.2023
|
Délibération
concernant
la
gestion
des
chats
errants
Approuvée
04/24.01.2023
|
Nouveau
statuts
d'ID79
Approuvée
05/24.01.2023
|
Etude
candidature
logement
4
place
du
Centre
Approuvée
La
Rochénard,
27
janvier
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Mäire,
Jean-Claude
RAPIN
Anhick
BAMBERGER
ge