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Déliberation - 06juin05 2026 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Déliberation - 06juin05 2026 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87
secretariat@ville-servian.fr
Conseil Municipal du Vendredi 5 juin 2026 à 18h30
▪ DL2026-063 - Désignation des délégués et de leurs suppléants par les conseillers municipaux en vue d’établir le collège électoral sénatorial - Approuvée
▪ DL2026-064 - Droit à la formation des élus - Approuvée
▪ DL2026-065 - Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association « Les Jardins de la Lène » - Approuvée
▪ DL2026-066 - Désignation de représentants à l’assemblée générale de l’agence technique départementale Hérault Ingénierie - Approuvée
▪ DL2026-067 - Avis sur la réhabilitation et l’optimisation de la déchetterie de Servian - Approuvée
▪ DL2026-068 - Motion de soutien à la démarche de la MSA et autorisation de signature d’un courrier au Premier ministre - Approuvée
▪ DL2026-069 - Actualisation du tableau des emplois et des effectifs des agents de la Mairie - Approuvée
▪ DL2026-070 - Maintien et composition du Comité Social Territorial commun Commune / CCAS – élections professionnelles 2026 - Approuvée
▪ DL2026-071 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations et de leurs durées – Nomenclature Comptable M57 - Approuvée
▪ DL2026-072 - Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2026 - Approuvée
▪ DL2026-073 - Règlement municipal d’utilisation des salles communales par les associations à titre gracieux - Approuvée
▪ DL2026-074 - Actualisation de la convention de mise à disposition de la salle « La Parenthèse » - Approuvée
▪ DL2026-075 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Musica » - Approuvée
▪ DL2026-076 - Travaux de réhabilitation de la crèche Los Pichonets - Demandes de subvention – Actualisation du plan de financement - Approuvée
Date de mise en ligne :
Lundi 8 juin 2026