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Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Prévessin-Moëns.
Lien du pdf (Compte-Rendu - AFFICHAGE 2024 07 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
MAIRIE DE PRÉVESSIN-
MOËNS
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance ordinaire, le :
A PRÉVESSIN-MOËNS, le 17 juillet 2024
La Maire,
Aurélie GODARD CHARILLON
ORDRE DU JOUR :
1. ADOPTION ORDRE DU JOUR
2. NOMINATION SECRETAIRE DE SÉANCE
3. COMPTES RENDUS REUNIONS COMMISSIONS MUNICIPALES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES
4. CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION DES 3 ALSH ET DE L’ESPACE JEUNES – APPROBATION NOUVEAUX TARIFS A COMPTER DU 01/09/2024
5. CONVENTION DE FOURRIERE AUTOMOBILE
6. AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DE LA REGIE DES EAUX ET LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TERRITOIRE D’INNOVATION – AVIS SUR DOSSIER AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE RELATIF A LA REGULARISATION DU SYSTEME DE COLLECTE DES EAUX USEES DE L’AGGLOMERATION D’ASSAINISSEMENT DE FERNEY-VOLTAIRE COMPRENANT LES COMMUNES DE FERNEY-VOLTAIRE, PREVESSIN-MOENS ET ORNEX ET LA REALISATION D’UN BASSIN DEZ STOCKAGE RESTITUTION SUR LE SECTEUR POTERIE DE LA ZAC DE FERNEY-VOLTAIRE
7. CHEMINEMENT PIETONS ET CYCLES - REGULARISATION ADMINISTRATIVE CHEMIN DES JONQUILLES
8. STATIONNEMENT CHAPELLE - ACQUISITION FONCIERE
9. VOIE VERTE AGLANDS/CERN ET REAMENAGEMENT CARREFOUR ROUTE DU MAROC : ACQUISITION FONCIERE COPROPRIERE DES AGLANDS AW5
10. MODALITES DE MODULATION OU DE SUSPENSION DU REGIME INDEMNITAIRE POUR INDISPONIBILITES PHYSIQUES
11. INSTAURATION D’UN REGIME D’EQUIVALENCE POUR LES AGENTS PARTICIPANT A DES COURTS SEJOURS
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 23 juillet 2024 à 9h00 12. INFORMATION SUR LE RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
13. RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR MME LE MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS RECUES PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
14. EVENEMENTS A VENIR
15. QUESTIONS ORALES
16. QUESTIONS DIVERSES
17. REMERCIEMENTS SUBVENTIONS