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Votants : 74

Convocation du Conseil d’Agglomération :

le 7 novembre 2022

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Séance du 14 novembre 2022

SYSTÈMES D'INFORMATION - RÉ-INFORMATISATION DU RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES DE LA CAN - AVENANTS N°2 AUX LOTS 2 ET 3 - AVENANT N°3 AU LOT 1

Titulaires et suppléants présents :

Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Nathalie CLAIN, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne- Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-Gilles RONDONNET, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.

Titulaires absents ayant donné pouvoir :

Yamina BOUDAHMANI à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE à Florent SIMMONET, Emmanuel EXPOSITO à Jérôme BALOGE, Noélie FERREIRA à Mélina TACHE, Anne-Sophie GUICHET à Alain LECOINTE, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Nicolas ROBIN à Florence VILLES, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Yvonne VACKER à Lydia ZANATTA, Valérie VOLLAND à Elmano MARTINS.

Titulaires absents suppléés :

François BONNET par Nathalie CLAIN, Nadia JAUZELON par Jean-Gilles RONDONNET.

Titulaires absents :

Stéphanie ANTIGNY, Jean-Michel BEAUDIC, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Marcel MOINARD, Richard PAILLOUX.

Titulaires absents excusés :

Bastien MARCHIVE, Michel PAILLEY.

Président de séance : Jérôme BALOGE

Secrétaire de séance : Aurore NADALC- 21-11-2022

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS

CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022

SYSTÈMES D'INFORMATION - RÉ-INFORMATISATION DU RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES DE LA CAN - AVENANTS N°2 AUX LOTS 2 ET 3 - AVENANT N°3 AU LOT 1

Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,

Après examen par la Conférence des Maires,

Sur proposition du Président,

Par délibération n°C20-12-2019 en date du 16 décembre 2019, le Conseil d’Agglomération a approuvé l’attribution des marchés relatifs à la ré-informatisation du réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) aux entreprises :

Lot Désignation Titulaire 1 SIGB (Système Intégré de Gestion des Bibliothèques) et Portail GMINVENT L’objet du lot 1 est l’acquisition et la mise en œuvre du logiciel métier de gestion des bibliothèques, ainsi que la réalisation du site internet à destination du public. 2 Gestionnaire EPN (Espace Public Numérique) AESIS L’objet du lot 2 est l’acquisition et la mise en œuvre des logiciels permettant la gestion et la sécurisation du parc informatique mis à disposition des usagers, qu’il s’agisse des postes de navigation Internet, des postes de travail ou encore des tablettes numériques.

3 Equipements RFID (Radio Identification) BIBLIOTHECA L’objet du lot 3 est l’acquisition et la mise en œuvre des équipements RFID. Il concerne :

 les platines, automates et/ou étagères de prêt / retour ;

 les dispositifs antivol ;

 les systèmes de comptage des entrées et des personnes présentes ;

 l’équipement des collections existantes en puces RDIF.

Dans le cadre de l’exécution, il est apparu nécessaire d’apporter des modifications par avenant aux éléments suivants des lots 1, 2 et 3 :

 Il est précisé que le point de départ de la maintenance des lots 1, 2 et 3 interviendra à l’issue de la durée de garantie des solutions pour une durée de 4 ans conformément aux modalités fixées par le titulaire dans la décomposition prix global et forfaitaire ;

 Il est précisé que les dates de vérification de service régulier des lots 2 et 3 sont adaptées pour prendre en compte les retards induits par la crise sanitaire ;

 Il est précisé que la durée indiquée à l’article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières ne s’applique qu’à la partie à bon de commande (plus de commande possible au- delà de 4 ans à compter de la notification). Toutefois, les prestations de maintenance courent au-delà de cette période comme indiqué aux articles 4.4 et 25.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et précisé au regard de modalités précitées ; Suppression de « l’assistance à l’exploitation (intervention d’un technicien sur site) » initialement prévues à la décomposition du prix global et forfaitaire (tranche ferme et optionnelle) du lot 2. Cette prestation n’étant pas utile à la bonne exécution du marché ;  Suppression d’un des trois dispositifs antivol couplé avec un système de comptage des entrées, des sorties et des personnes présentes (portique RFID). Il s’agit du dispositif « simple passage » qui n’est plus nécessaire, à la décomposition du prix global et forfaitaire tranche optionnelle du lot 3 ;

 Correction d’une erreur d’arrondi dans le total de la tranche optionnelle du lot 3. En effet, le montant total de cette dernière n’est pas de 118 732,74 € HT, mais de 118 732,94 € HT. Par conséquent, le montant total du lot 3 n’est pas de 315 901,72 € HT, mais de 315 901,92 € HT soit 379 082,30 € TTC.

Pour le lot 2 le présent avenant constitue une moins-value de :

montant initial montant de l'avenant montant après avenant

Montant total HT 59 824,80 € -10 560,00 € 49 264,80 € TVA 20,00% 11 964,96 € -2 112,00 € 9 852,96 € Montant total TTC 71 789,76 € -12 672,00 € 59 117,76 €

Pour le lot 3 le présent avenant constitue une moins-value de :

montant initial montant de l'avenant montant après avenant

Montant total HT 315 901,92 € -5 666,10 € 310 235,82 € TVA 20,00% 63 180,38 € -1 133,22 € 62 047,16 € Montant total TTC 379 082,30 € -6 799,32 € 372 282,98 €

Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :

- Autorise la signature des documents afférents.

Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.

Pour : 74

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 0

Claude BOISSON

Vice-Président Délégué