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Procès Verbal - r41rmjn82cx5odh
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Montvalent.
Lien du pdf (Procès Verbal - r41rmjn82cx5odh)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département du Lot
MAIRIE DE MONTVALENT
46600
Téléphone : 05 65 37 32 31
Procès-verbal du conseil municipal
du
Jeudi 18 juillet 2024
Salle du,conseil municipal.
£taient présents
M. Guilhem CLÉDEL, Mme Nadia TAUXES, M. Charles LORILLIERE, M. Christian BOUAT, Mme Marie TREILHOU, Mme Monique BOURGADE,
(M. Pascal WATTEBLED,
Étaient excusés : M. Victor BOUDET, M. Fabien LANDES, M. Benjamin MONTY, et
dme Laetitia VAN HOOREBEKE. : ra
Procurations
M. Victor BOUDET donne procuration à Mme Nadia TAUXES
M. Fabien LANDES donne procuration à M. Pascal WATTEBLED
M. Benjamin MONTY donne procuration à Mme Marie TREILHOU
Vme Laetitia VAN HOOREBEKE donne procuration à M. Guilhem CLEDEL
Lecture et approbation du procès-verbal du 23 mai 2024.
Agenda du 23 mai 2024 au 18 juiliet 2024
31 mai 2024 : réunion Syded, ARS, M. PAREJA
03 Juin 2024 : réunion rentrée scolaire école élémentaire Martel
05 Juin 2024 :
= réunion d'information gestion des baignades
- bureau Anim'enfance
07 juin 2024 :
- rencontre Raphaël DAUBET, sénateur et les maires du canton de Martel
- réunion projet à implication citoyenne au point de vue du Malbernat
09 juin 2024 : élections européennes
10 juin 2024 : bureau communautaire
11 juin 2024 : assemblée générale CAUE du Lot
03 juillet 2024 : passage du bibliobus 13 juin 2024 : rendez-vous pour réalisation devis aire de jeux point de vue du
Malbernat
: Commission CCID
- Assemblée générale Entraide
14 juin 2024 : installation exposition les monnaies anciennes espace Brassac (du
15 juin au 30 juin 2024)
17 juin 2024 : intervention Bodet Campanaire pour réparation système de
cloches église St Christophe
19 juin 2024 : Copil anim’enfance
20 juin 2024 : rendez-vous pour emplacement cale d'accès Port de Gluges
22 juin 2024 : célébration mariage
24 juin 2024 : rendez-vous M. ALBAGNAC (conseil départemental)
25 juin 2024: intervention bureau Véritas pour sécurité électrique salle
polyvalente la Croix Blanche
26 juin 2024 :
- rendez-vous une administrée
-_ AG Anim'enfance
30 juin 2024 : élections législatives
03 juillet 2024 : tirage au sort jury d'assises (Mairie de Cuzance)
04 juillet 2024 : ?
-__ réunion avec la FDEL pour planifier le commencement des travaux pour
l'enfouissement réseaux au Malbernat
-_ réunion des adjoints
06 juillet 2024 : rendez-vous un administré
16 juillet 2024 : ciné belle étoile point de vue du Malbernat
18 juillet 2024 : réunion épicerie culturelle avec Art’zimut Martel
: conseil municipal
Travaux réalisés dernièrement et en cours
> Les travaux pour le mur de soutènement du Barry-Bas sont terminés, une
subvention CAUVALDOR a été accordée.
> Les travaux du ralentisseur centre Bourg RD 840 sont également terminés.
> Le commencement des travaux d'enfouissement réseaux (Malbernat) est
prévu en octobre 2024.
> Sécurité incendie : un nouveau plan a été élaboré et sera mis en place en
même temps que les travaux d'enfouissement des réseaux. > Le maître d'œuvre pour le dépôt du permis de construire pour la halle au
point de vue du Malbernat et pour la véranda de la terrasse du restaurant
le Virage a été trouvé. Les devis sont signés.
> Des devis ont été demandés pour le projet d’aire de jeu (terrassement et
jeux).
Délibérations :
Délibération n°2024_14
Acceptation Fonds de concours de la communauté de communes CAUVALDOR
{solde subvention espace associatif).
l'est proposé au Conseil Municipal, après avoir délibéré,
> D'accepter le fonds de concours à hauteur de 20 746,75 €
> De rappeler le plan de financement comme suit :
> Coût HT de l’opération Plan de financement opérationnel
Postes del|Montant € Montant €|Taux
dépenses HT HT À
Conseil régional | 20 746,75 25%
Maîtrise 8 940€ Conseil 20 746,75 15% + 10%
d'œuvre départemental {Amélioration
(FAST) énergétique
(Espace local + 40%)
associatif}
Travaux 74047,13€ | CAUVALDOR 20 746,75 25 %
{fonds de
concours)
(Espace
associatif)
Fonds propres 20 746,88 25%
| Total 82 987,13 Total 82 987,13 100 %
> D’acter que le fonds de concours ne peut excéder la part du financement
assuré, hors subvention(s) par la commune Maître d'ouvrage.
Le Conseil a voté par 11 voix pour Délibération n°2024 15
Avis sur le projet de PLUIH de CAUVALDOR. Procédure d'élaboration du ‘’PLUI
valant programme local de l'habitat-PLUIH.
Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal,
DECIDE :
> DE PRENDRE ACTE des documents présentés (règlement, zonage et OAP) ;
> DE DONNER UN AVIS FAVORABLE sur le projet de PLUI-h arrêté par le
conseil communautaire de CAUVALDOR le 22/04/2024, par 8 voix pour mais
avec le souhait d'émettre des remarques durant l'enquête publique et 3 voix
contre.
Délibération n°2024 16
Création d’empioi : adjoint territorial d'animation non permanent : CDD
accompagnatrice scolaire (septembre 2024-juillet 2025)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité (11 voix pour)
de la création d’un emploi adjoint territorial d'animation non permanent : CDD
accompagnatrice scolaire du 02 septembre 2024 au 03 juillet 2025.
Le conseil municipal souligne la nécessité de cet emploi qui assure la sécurité du
transport des plus jeunes.
Délibération n°2024 17
Renouvellement d'adhésion au groupement d'achat de fourniture d'énergie
{avec 13 syndicats d'énergies)
Après discussion et après en avoir délibéré le conseil municipal décide à
l’unanimité'à 11 voix pour le renouvellement de cette adhésion.
Questions diverses :
> Marché gourmand : 07/08/2024
Fabien LANDES a contacté les producteurs et commerçants ambulants
La buvette sera tenue par le comité des fêtes.
Gerard s’occupera d'amener les tables et les chaises au point de vue.
Installation finale : mercredi 7 aoûtà 18h.
/ Signature Cachet
om FOLIO 77
> Adressage
Une date de réunion sera prévue début septembre.
> Photos salle du conseil
Des photos vont être installées dans la salle du conseil pour l’agrémenter et
mettre en valeur le patrimoine de la commune.
> Aménagement du point de vue
Les travaux de la halle devraient commencer cet automne par la dépose de la
buvette.
Concernant l'aire de jeux, les devis sont élevés pour le remblaiement, la mise en
place et les normes liées aux jeux. Nous sommes dans l'attente de devis
complémentaires.
> Réunion publique
Date à prévoir courant octobre pour expliquer le déroulé des trävaux de
réfection des canalisations et de l’enfouissement sur le haut du Bourg.
La séance est levée à 20h19.