Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - racch8ntc49nz0
Compte-Rendu - 2zbmu6z8bghcg5f
Compte-Rendu - if56ne60j7n09d
Procès Verbal - r41rmjn82cx5odh
Déliberation - rvgnyk6nbmwkjs
Déliberation - iz5kr51ss2b96pn
Procès Verbal - tuxg3mk8598ey35
Compte-Rendu - bfr7fpn977aq0zl
Compte-Rendu - r1d0y1swu412ydf
Compte-Rendu - 047vcutdibwp25b
Compte-Rendu - hisimpa4pyjkw9w
Document publié le Vendredi 27 novembre 2015 par la commune de Montvalent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hisimpa4pyjkw9w)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte rendu du Conseil Municipal de Montvalent
du 27 novembre 2015
Présents: Catherine Calvy, Monique Bourgade, Françoise de Lépinay, Agnès Chaufour, Laetita Van Hoorebeke, Rémi Cochard, Charles Lorillière, Raymond Tauxes, Pascal Wattebled, Jean-Louis Zénéré.
Absents : Guilhem Clédel, pouvoir donné à Pascal Wattebled.
Début de séance à 20 heures.
Lecture et approbation du compte rendu du dernier conseil municipal.
Agenda des dernières semaines:
° 19 octobre: conseil communautaire à Bio.
21 octobre:
Réunion en mairie avec l’architecte, Mme Duchêne pour l’ouverture des plis concernant Pappel d'offres des travaux de l’église. Sont retenues les entreprises suivantes: Maçonnerie et charpente - MRodriguez. Vitraux - Mme Jean Chantal. Décors fins - Mme Macie.
Réunion CAUVALDOR commission accessibilité, L’état des lieux est conforme, seul
l’accès à l’étage de la mairie est à modifier.
Réunion commission finances à Souillac.
23 octobre: Réunion à la mairie avec M. Requier, sénateur. [1 s’engage nous donner une subvention pour les travaux de l’église à hauteur de 4 à 7 %.
Une demande de subvention est aussi à faire auprès du député M. Launay
28 octobre:
Présentation en mairie des candidats PS-PRG pour les élections régionales des 6 et 13 décembre.
Réunion SCot.
3 novembre: Réunion à Martel du SMPVD pour le bassin Dordogne.
5 novembre:
Réunion SCot à Saint-Céré commission habitat logement.
Réunion Syded à Catus.
Réunion à Souillac avec l’association Lot Aide à Domicile.
9 novembre: Réunion en sous prefecture pour une demande de dérogation pour le PLU. Après discussion, le SMPVD reconnait qu’il a commis une erreur sur lorientation du choix du type de révision. Le sous-préfet autoriserait de continuer ia démarche, une réponse officielle est attendue.
11 Novembre: cérémonie de commémoration.
12 novembre: Achat des jouets pour le Noël des enfants de la commune. 16 novembre: Minute de silence pour les victimes des attentats à Paris. 20 personnes ont participé.
18 novembre: Réunion de tous les maires à Cahors sur la conduite à tenir après les attentats. 3 axes ont été privilégiés: 1-Veiller à la sécurité des habitants 2-Veiller à Pintégrité morale: vigilance sur les propos tenus et recadrage si necessaire.3-Encourager les gens à être joyeux.
23 novembre: conseil communautaire à Creysse.
24 novembre: réunion SCot habitat.
26 novembre:
Entretien téléphonique avec M.Ichard, géomètre à Souillac. Plan et bornage du cimetière + logiciel de gestion des concessions. Coût 4000 euros à affiner. Demande de chiffrer la possibilité d’un jardin du souvenir et d’un colombarium.
Réunion avec Mme Marina Collet, personne retenue comme agent recenseur. Le recensement aura lieu du 21 janvier au 20 février 2016.
27 novembre: réunion Syded à Soulomès.
Tous les comptes rendus des réunions sont consultables en mairie.
Délibérations:
1-Avis sur le rapport de mutualisation des services incluant le projet du schéma pour la période de 2015 à 2020. Vote: Pour 3, Abstention 1, Contre 7. Refusé, 2-Présentation et adoption du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). Pas d’impact pour la commune de Montvalent. Si le rapport n’est pas adopté, la commune ne touchera aucune indemnité. Vote: Pour 10, Abstention 1. Adopté
3-Présentation et adoption du schéma de coopération infercommunale propose par
Madame la Préfète du Lot. Scénario n°1 refusé à l’unanimité. Scénario n°2: 9 pour, 1 abstention, 1 contre. Scenario n°3: refusé à l’unanimité, Tous les documents descriptifs des 3 scénarios sont disponibles en mairie.
4-Présentation et adoption des rapports d'activités 2014 de la communauté de communes de Martel: vote Pour à l’unanimité.
5-Adoption de la facturation de la prestation urbanisme: Vote 1 Pour, 10 Contre. Refusé,
6-Adhésion au service remplacement du CDG du Lot au 1er janvier 2016: Vote Pour à Punanimité.
7-Création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe au 1er Août 2016: vote Pour à l’unanimité.
8-Modification de la déliberation concernant les travaux de l’église, Intégration du don du sénateur dans le budget des travaux. Vote Pour à l’unanimité,
9-Adoption du protocole financier, CAUVALDOR-Commune. Abstention 4, Pour 7,
adopté.
Point sur les dossiers en cours:
e
Travaux de l’église: début des travaux fin mars.
PCS: en cours.
Travaux salle des fêtes: les travaux de carrelage seront réalisés par lA.P.LE de Souillac. Le carrelage sera acheté par la mairie.
Aménagement de Ia RD840 dans le bourg: Projets: aménagement d’un réhausseur de chaussée sur toute la longueur du virage avec installation d’une zone 30 km/h ou installation d’un feu tricolore à commande manuelle pour traversée sécurisée des piétons. Financement par le reversement d’une partie des amendes de police.
Autres informations et questions diverses:
Demande d'autorisation parking pour camion coiffure, Projet à affiner: problème
évacuation des eaux usées, alimentation électrique.
Candidatures à la reprise de l’épicerie: 2 projets ont été présentés. Bar à vin, ouverture
de mai à octobre avec vente de pain frais et viennoiseries. Projet d’une épicerie dans un but de dynamisation du village. Ces dossiers sont à affiner.
Demande d’achat de la parcelle AP 287 (square Py). Cette demande est formulée par les propriétaires du restaurant “le virage”, Une discussion est engagée sur le pour et le contre d’une réponse favorable à la demande. Pas de décision prise.
Nettoyage du lac de Lagarrigue: un devis est à faire établir pour le curage du lac. Travail non réalisable par l’agent communal.
Arbre de Noël de la commune: Rendez-vous à la salle des fêtes, le dimanche 20 décembre à 15h30.
Aménagement des permanences pour les élections régionales des 6 et 13 décembre 2015. Elaboration d’un tableau horaire de répartition.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45
Secrétaire de séance: Jean-Louis Zénéré
Prochain Conseil Municipal vendredi 8 janvier 2016 à 20 heures.