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unknown - 2017 09 13
unknown - 2017 03 08
unknown - 2017 04 12
Procès Verbal - 2018 02 07
Conseil Municipal - cm 191023
Procès Verbal - 2017 06 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cervon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 06 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CERVON
Conseil
Municipal
du
14
juin
2017
L’an
2017,
le
14 juin
à 20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Cervon,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Fabien
SANSOIT
Maire,
Présents
: Monsieur
SANSOIT
Fabien,
Maire,
Mesdames
: BOULIN
Stéphanie,
CORDILLOT
Marie-
Agnès,
COQUARD
Laure,
GUDIN
Michelle,
KOWAL
Sophie,
MM.BERTIN
Pascal,
CHAPUT
Daniel,
MARTIN
Jacques,
MATHIEU
Alain,
PETRE
Yves,
Absent
ayant
donné
procuration
à M.
Fabien
SANSOIT
: M.
Alexandre
SAINT
JOST
Absents
:
MM.
Charles
HALM,
Fabien
LOISY,
Emmanuel
RENAULT
Approbation
du
procès-
verbal
Mme
Stéphanie
BOULIN
donne
lecture
du
procès-verbal
du
dernier
Conseil
Municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le procès-verbal
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
EN
COURS
e
Pont
du
Moulin
de
Certaines
Nièvre
Ingénierie
nous
a fait parvenir
un
estimatif du
montant
des
travaux
pour
la réfection
des
deux
ponts
du
Moulin
de
Certaines.
Ces
travaux
s’élèveraient
à 57
130,00€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
donne
son
accord
pour
le lancement
de
la
consultation
des
entreprises.
e
Salle
des
Fêtes
Les
travaux
de
mise
aux
normes
de
sécurité
de
la
salle
des
fêtes
concernant
l’électricité,
la défense
incendie
et les
fluides
thermiques
sont
terminés.
Un
dossier
pour
avis
sera
envoyé
à la Commission
de
Sécurité.
e
Eclairage
public
Le
lampadaire
de
VELLEROT
est installé.
+
SAIP
Le
devis
de
7236€
pour
le raccordement
électrique
de
la sirène
d’alerte
à MARCILLY a
été
signé
e
Entretien
de
voirie
Les
communes
ne
pouvant
plus
utiliser
de
produits
phytosanitaire,
il est proposé
de
remettre
en
herbe
le tour
des
arbres
du
trottoir
de
la Rue
Jehan
Faulquier
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
donne
son
accord
pour
demander
un
devis
à l’entreprise
Fabrice
TACHE
pour
scier
le revêtement
existant. e
Zone
de
Stockage
Le
devis
demandé
à la DDT
étant
trop
élevé,
plusieurs
devis
seront
demandés
pour
la réalisation
d’une
zone
de
stockage
de
matériaux
pour
la commune.
e
VOIRIE
2017
La
D.E.T.R
demandée
pour
l’opération
voirie
2017
ne
nous
a pas
été
accordée.
Il est donc
nécessaire
de
faire
un
choix
quant
aux
voies
à traiter
cette
année.
Le
maire
nous
propose
de
procéder
aux
travaux
les plus
urgents.
Un
devis
de
Nièvre
Travaux
et Matériels
nous
a été proposé
pour
les voies
de
Précy,
Lantilly
et
Gibon
pour
les
montants
suivants
:
e
VC 3
(Précy)
: - route
(reprofilage)
pour
12
048,00
€ AT
- renforcement
des
berges
du
Bief pour
4 240,00
€ HT
- canalisation
d’eaux
au
bout
de
la rue
pour
1
133,00
€ HT
e
VC I
(Lantilly)
: Réparation
sur
60
ml
pour
2
106,00
€ HT
e
VC
5
(Gibon)
: reprofilage
pour
3
720,00
€ HT
Nièvre
Travaux
et Matériels
effectuerait
ces
travaux
en juillet
et en
août.
Deux
membres
du
Conseil
souhaiteraient
qu’une
consultation
de
plusieurs
entreprises
soit
faite
pour
cette
opération. Il est proposé
soit
d’accorder
les travaux
à Nièvre
Travaux
et Matériels
s’ils
sont
effectués
dans
l’été
ou
en
cas
d’impossibilité
de
leur
part
de
demander
des
devis
à d’autres
entreprises
(pour
: 10
et contre
: 2)
e
Achat
de
matériel
- les
rideaux
de
l’école
primaire
seront
posés
au
cours
de
l’été.
- l'aménagement
du
coin
poubelle
à l’école
élémentaire
est terminé.
- Une
hotte
sera
achetée
pour
le
logement
de
la poste
en
remplacement
de
celle
en
place
qui
ne
fonctionne
plus. - Les
panneaux
(signalisation
handicapé
+
localisation
du
défibrillateur)
ont
été
commandés.
- un
nettoyeur
vapeur
pour
le sol
et les murs
de
la maternelle
ainsi
qu’un
aspirateur
pour
l’école
et le club
sont
commandés.
e
Rythme
scolaire
Le
Maire
expose
que
suite
aux
annonces
faites
à l’issue
des
élections
présidentielles
il serait possible
de
modifier
les
rythmes
scolaires
mis
en place.
Une
consultation
sur
le secteur
est en
cours
pour
demander
aux
élus,
enseignants
et parents
leurs
positions
sur
le retour
à l’école
à 4 jours.
Il est entendu
que
cette
décision
doit
être
prise
de
façon
collective
sur
le secteur.
Le
choix
doit
être
fait avant
le 26 juin
2017.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
de
modifier
les
rythmes
scolaires
revenant
ainsi
à
4 jours
de
classe
par
semaine
dès
la
rentrée
2017
et en
accord
avec
les
communes
du
secteur.
(pour
11
et contre
1) e
Concours
photos
- La
Commission
Solidarité
avait
proposé
d’exposer
les
photos
des
gagnants
du
concours
sur
5
panneaux
extérieurs.
Un
devis
a été
demandé
à Rapid
Flyer
pour
l’agrandissement
et
la reproduction
des
photos
sur
bâches
de
100cm
x
100cm.
La
dépense
s’élèverait
à 43€
par
panneau
soit
215€
au
total.
La
fabrication
des
portiques
sera
réalisée
par
les
agents.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
donne
son
accord
pour
l’achat
des
bâches
et du
matériel
permettant
de
construire
les
panneaux.
e
Autorisations
d’absences
du
personnel
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
que
conformément à
l’article
59
(notamment
alinéa
5)
de
la loi n°
84-53
du
26 janvier
1984,
il appartient
aux
collectivités
territoriales
de
définir,
après
avis
du
comité
technique,
la liste
des
événements
ouvrant
droit
à autorisation
d’absence
n’entrant
pas
en
compte
dans
le calcul
des
congés
annuels
ainsi
que
les modalités
d’application
correspondantes.
|
L’octroi
des
autorisations
d’absence
est lié à une
nécessité
de
s’absenter
du
service
: ainsi
un
agent
absent
pour
congés
annuels,
RTT,
maladie...
au
moment
de
l’événement,
ne
peut
y prétendre.
Elles
ne
sont
pas
récupérables.
Considérant
l’avis
du
comité
technique
du
18/12/2008,
le maire
propose
d’adopter
les
autorisations
d’absences
conformément
au
projet
soumis
à l’avis
du
C.T.P.
et adopté
à l’unanimité
par
cette
même
assemblée
portant
sur
les
autorisations
d’absences
liées
à des
évènements
familiaux
et résumées
sur
le
tableau joint
dans
le registre
des
délibérations.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à Punanimité,
adopte
la
liste
des
événements
ouvrant
droit
à autorisation
d’absence
ainsi
que
les
modalités
d’application
correspondantes
conformément
au
tableau
validé
par
le comité
technique
du
centre
de
gestion
de
la Nièvre.
e
Indemnités
du
Maire
et
des
adjoint
- Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
Monsieur
le Préfet
de
la Nièvre
définissant
les montants
maximaux
bruts
mensuels
des
indemnités
de
fonction
des
élus.
Il fait apparaitre
une
revalorisation
de
l’indice
brut
ter-
minal
de
la fonction
publique.
En
conséquence
il y a lieu
de
reprendre
la délibération
du
1%
avril
2014
et de
viser
le nouvel
indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire.
Il est précisé
que
cette
revalorisation
n’excédera
pas
10€
bruts
mensuels
pour
les
élus.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité
décide
de
fixer
le montant
des
indemnités
du
maire
et
des
adjoints
en
fonction
de
l’indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
pu-
blique.
e
Plan
Local
d'Urbanisme
- Notre
délibération
s’opposant
au
transfert
de
la
compétence
PLUI
vers
la
Communauté
de
Communes
de
Tannay,
Brinon
et Corbigny
a été
annulée.
La
Communauté
de
Communes
du
Val
de
Beuvron
avait
dans
ses
statuts
la compétence
de
planification
des
PLU.
La
CCTBC
a donc
l’obligation
d’exercer
cette
compétence.
Une
réunion
pour
assurer
la continuité
des
PLU
déjà engagés
sera
organisée
prochainement
à la communauté
de
communes.
e
Bulletin
Municipal
- Le
Bulletin
Municipal
sera
distribué
début juillet. e
QUESTIONS
DIVERSES
- Le
Fonds
de
Solidarité
Logement
demande
l’obtention
d’une
subvention.
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité,
d’accorder
300€
au
Fonds
de
Solidarité
Logement.
- La
vente
des
parcelles
ZM
54
et 55
à M.
BERTIN
a été
effectuée
pour
900€
par
acte
administratif.
- Premiers
Secours
: Deux
sessions
assurées
par
la
Croix
Rouge
auront
lieu
les
28
et 30 juin
2017
de
18H
à
20H
au
club.
20
personnes
sont
inscrites.
- Le
spectacle
des
écoles
aura
lieu
le 24 juin
2017
à
17H
- Le
trek
équestre
régional
de
Lantilly
aura
lieu
le 25
juin
2017
- M.
le Maire
fait
le point
de
la dernière
réunion
du
conseil
communautaire
à Cervon.
- 11
novembre
: M.
le Maire
propose
de
se renseigner
pour
qu’une
compagnie
théâtrale
(Compagnie
du
Globe)
intervienne
lors
de
la cérémonie
du
11
novembre
(coût
entre
500
et 700€).
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord.
- Elections
Sénatoriales
: Le
Conseil
Municipal
se
réunira
obligatoirement
le
30 juin
à 20H30
pour
désigner
les
délégués
des
conseils
municipaux
pour
les
élections
sénatoriales
du
24
septembre
2017.
La
séance
est
levée
à 23H45