Procès Verbal - 2017 01 27

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Procès Verbal - 2017 01 27 Document publié le Vendredi 27 janvier 2017 par la commune de Cervon. Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 01 27)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité, 1

COMMUNE DE CERVON

Conseil Municipal du 27 janvier 2017

L’an 2017, le 27 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cervon, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie, sous la présidence de Fabien SAN- SOIT Maire,

Présents : M. SANSOIT Fabien, Maire, Mmes : BOULIN Stéphanie, CORDILLOT Marie-Agnès, COQUART Laure, GUDIN Michelle, KOWAL Sophie, MM : BERTIN Pascal, MARTIN Jacques, MATHIEU Alain, PETRE Yves, LOISY Fabien, HALM Charles, SAINT-JOST Alexandre

Absents : M. CHAPUT Daniel, M. RENAULT Emmanuel

Approbation du procès-verbal :

Stéphanie BOULIN donne lecture du procès-verbal du dernier conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal.

POINT SUR LES TRAVAUX

 Pont de Lantilly :

Le garde du corps a été posé. La réception des travaux aura lieu le 1er février 2017.

 Logement communal :

Les travaux de finition sont en cours de réalisation par nos agents.

 Mise aux normes de la salle des fêtes :

La Société APAVE a réalisé le diagnostic définissant précisément les travaux à réaliser. Des devis seront demandés pour en électricité, plomberie et menuiserie.

 Lampadaire à Vellerot :

Le SIEEEN a annoncer le commencement des travaux prochainement.

 Travaux sur les conduites d’eau à Précy :

Le SIAEP débutera les travaux le 6 février 2017 dans la rue du Moulin.

 Bibliothèque :

4 bibliothécaires volontaires sont actuellement en train de réaliser un travail de tri et de mise en place à la bibliothèque. Des étagères et du matériel devront être achetés pour accueillir les enfants de l’école le plus rapidement possible.

 Elagage dans l’allée du cimetière :

Deux devis ont été demandés pour le broyage :

- D.D.T : 1620€

- Entreprise RIGNAULT : 1440€

Les travaux de broyage seront effectués par l’entreprise RIGNAULT.

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 20172

La D.E.T.R. a été demandée à hauteur de 60% du montant des travaux pour des travaux d’investissement sur 4 tronçons de voies :

- VC du Moulin de Certaines : 12 048,00€ HT

- VC du Moulin de Précy : 9 878,00€ HT

- VC5 de Gibon : 3 720,00 HT

- VC de Vellerot à la Citadelle : 38 058,00€ HT

TOTAL ESTIMATIF GENERAL HT : 63 704,00€

DETR : 38 222,40€ HT

QUESTION DIVERSES

- M. le Maire nous fait part d’un courrier de M. Christian PAUL, député, nous informant que le projet qui visait à exclure certaines communes nivernaises de la Zone Défavorisée Simple, dont la commune de Cervon, avait été abandonné.

- M. le Maire a assisté à une réunion de préparation de la carte scolaire 2017 concernant les fermetures de classes dans le secteur de Corbigny. La commune de Cervon n’est pas concernée mais les écoles de Pazy et Corbigny seraient menacées de fermeture. Des actions de concertation seront menées pour maintenir ces postes. La solidarité des élus, parents et enseignants du secteur est essentielle.

- M. le Maire nous informe que comme l’année dernière une demande d’inscription pour travaux prévus en 2017 pour l’enfouissement de 610m de ligne de réseaux (électrique et téléphone) dans le bourg. Ces travaux porteront sur les portions suivantes :

 Le boulevard de l’Abbaye

 La Place de la Bascule

 La route du Morvan

 La rue des Chaumes Berdolles

Ces travaux doivent être inscrits chaque année au Programme Départemental d’Esthétique du SIEEEN. Ils pourront vraisemblablement être réalisés en 2017.

- M. COMPIN a saisi M. le Maire pour un problème de propriété. En effet l’escalier qui mène à sa cave et qui est situé le long de sa maison serait sur le domaine public. Cet escalier se dégrade et M. COMPIN souhaiterai éclaircir cette situation avant d’effectuer de quelconques réparations M. le Maire propose de vendre cette petite parcelle à M. COMPIN. La commission des travaux se rendra sur place.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, donne son accord pour proposer à M. COMPIN la vente de cette parcelle.

- M. le Maire nous informe que la Nouvelle Communauté des Communes s’est réunie pour l’élection du Président et des Vice-Présidents. Une nouvelle réunion est prévue le 3 février 2017 pour élire les membres du bureau.

- formation premiers secours : M. BOUSSARD nous a proposé une formation de premiers secours permettant d’acquérir les bons gestes en cas de besoin (massage cardiaque) en attendant l’arrivée de l’appareil sur le lieu d’intervention. Cette petite formation durera 1H30 et se déroulera vraisemblablement la deuxième quinzaine de juin. 8 personnes sont déjà inscrites. Les personnes qui désireraient y participer peuvent encore s’inscrire à la Mairie.

- M. Jean-François DAVAUT informe le Conseil Municipal que les buses du fossé route du Moulin de Certaines sont bouchées. Il suggère aussi l’interdiction de circulation aux poids lourds pendant une quinzaine de jours suite à la rénovation de la route.

Dates à venir :

- Commission des Travaux : 14 février 2017 à 15H30

- Commission Solidarité : 8 février 2017 à 18H

- Commission Fleurissement : 7 février 2017 à 17H

- Conseil Municipal : 8 mars 2017 à 20H

La séance est levée à 21H45