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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - delib 23 45 design delegues smagga)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 25/05/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 MAI 2023
L’An deux mille vingt-trois le 24 MAI à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 17 MAI deux mille vingt-trois, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Monsieur Dominique CHARVOLIN (à partir du rapport 23-51), Monsieur Eric ADAM, Madame Audrey PLATARET, Madame Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Céline VEDRENE, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Daniel SERANT, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE.
Absents représentés : Madame Claire REBOUL (a donné procuration à Monsieur Jean- François PERRAUD), Monsieur Laurent JANUEL (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Madame Cécile MARCHAND (a donné procuration à Madame Patricia GRANGE).
Absents non représentés : Monsieur Dominique CHARVOLIN (jusqu’au rapport 23-50), Madame Catherine POINSON.
Secrétaire de séance : Madame Mégane HERNANDEZ est désignée secrétaire de séance. ___________________________________________________________________________ Rapport n° 23/45 – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le maire
DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
SMAGGA
Publié le : 25 mai 2023 Le maire, Transmis en Préfecture le : 25 mai 2023 Damien COMBET Exécutoire le : 25 mai 2023
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost du 29 mars 2001 – délibération n° 01.39 2/2
Exposé des motifs :
Pour faire suite au décès de Madame Clémence DUCASTEL intervenu le 5 avril 2023, il convient de désigner un nouveau délégué au sein des syndicats intercommunaux.
Conformément au Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2121-33, et aux statuts des syndicats auxquels la commune de Chaponost adhère, il y a lieu de désigner les délégués au sein Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA).
Le mode de scrutin est le scrutin secret à la majorité absolue pour les deux premiers tours et à la majorité relative au troisième tour.
Le candidat suppléant est : Monsieur Alexandre MARTIN.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Désigne le délégué suppléant au sein du Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA) ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés :
o Monsieur Alexandre MARTIN : 27 voix pour
VOTANTS 27
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 27
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Mégane HERNANDEZ