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Ordre du Jour - ODJ CM 19 11 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 11 2025)
Thèmes du document : Sport, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Service des Assemblées et Affaires juridiques
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2025
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 octobre 2025
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
SPORT
1. Signature de la convention tripartite entre la Ville de Champigny- sur-Marne, le Département du Val de Marne et le Collège Rol Tanguy pour l’utilisation hors temps scolaire de la salle de sport intégrée au collège.
2. Signature de la convention tripartite entre la Ville de Champigny- sur-Marne, le Département du Val de Marne et le Collège Elsa Triolet pour l’utilisation hors temps scolaire de la salle de sport intégrée au collège
3. Signature de la convention type de mise à disposition des équipements sportifs en utilisation autonome
URBANISME HABITAT ÉCONOMIE
4. Signature d’une nouvelle convention à compter du 1er janvier 2026 liant la Ville de Champigny-sur-Marne à l’association Confluences CI
1 5. Signature de la convention de dépôt des archives de l’Établissement Public Campinois de Géothermie aux archives communales de Champigny-sur-Marne
6. Dérogation municipale au principe du repos dominical 2026
7. Bilan global de gestion des biodéchets sur les marchés aux comestibles de la ville pour la période 2024
8. Rapport annuel 2024 du mandataire auprès de Sadev 94
9. Acquisition de la parcelle cadastrée section N n°151 sise 193 avenue du Général de Gaulle
10. Cession des parcelles cadastrées section CQ n° 210 et 207 sises rue René
INFRASTRUCTURE TRANSPORT ET ESPACE PUBLIC
11. Intégration des voies et des espaces publics attenants situés dans le périmètre du Nouveau projet de renouvellement urbain (NPRU) du quartier du Bois l’Abbé à Champigny-sur-Marne par le Territoire Paris Est Marne & bois au titre de sa compétence « construction, aménagement et entretien de la voirie »
RESSOURCES HUMAINES
12. Création d’un poste de responsable des 2 magasins
13. Création d'un poste enseignante ou enseignant de musique intervenant/e en milieu scolaire (Dumiste)
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