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Ordre du Jour - ODJ CM 2024.10.02
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Ordre du Jour - ODJ CM 07.02.2024 2
Ordre du Jour - odj cm 2023 03 22
Ordre du Jour - ODJ CM 14 05 2025 1
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14 05 2025 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Sport,
1
Service des Assemblées et Affaires juridiques
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2025
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars 2025
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
SPORT
1. Approbation de la convention tripartite entre le Lycée Langevin Wallon, la Région Ile-de-France et la Commune de Champigny-sur-Marne relative à la mise à disposition d’équipements sportifs au profit des établissements scolaires de compétence régionale
2. Approbation de la convention tripartite entre le Lycée Gabriel PERI, la Région Ile-de-France et la Commune de Champigny-sur-Marne relative à la mise à disposition d’équipements sportifs au profit des établissements scolaires de compétence régionale
3. Approbation de la convention tripartite entre le Lycée Louise Michel, la Région Ile-de-France et la Commune de Champigny-sur-Marne relative à la mise à disposition d’équipements sportifs au profit des établissements scolaires de compétence régionale
4. Signature de la convention ayant pour objet le versement d'une subvention versée au titre du dispositif "Boostez votre santé en milieu professionnel avec les MSS d'Ile-de-France" pour le projet "Bien dans ma tête, bien dans mon corps, bien dans mon job !"2
AFFAIRES CULTURELLES
5. Signature de la convention les Amis du Musée de la Résistance Nationale
6. Billetterie Spectacle vivant : Ajout d’un tarif « exceptionnel »
7. Adoption du Règlement intérieur de la Maison des Arts Plastiques (MAP)
URBANISME HABITAT ECONOMIE
8. Acquisition de la parcelle section F n°68 sise 15 rue Nationale
9. Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section CG n°71, 72, 73, 74 et 75 sises Rue des Hauts Perreux
10. Acquisition des lots n°1 et 2, formant un local commercial, dépendant de la copropriété cadastrée section AB n°48 sise 2 rue Julian Grimau
11. Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées section DO n°67, 158 et 195 sises avenue Boileau
12. Cession des parcelles cadastrées section DO n°67, 158 et 195 sises avenue Boileau
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
13. Admission des talus de l’école Marcel-Cachin dans le dispositif régional des " 500 petits patrimoines naturels d’Île de France "
14. Convention de soutien avec l’éco-organisme CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public
15. Approbation du Contrat Eau & Climat, Trame Verte et Bleue Marne Confluence 2025-2030 - Proposition d'intégration3
RESSOURCES HUMAINES
16. Renouvellement de la convention avec le restaurant Nina Bella ayant pour objet le versement de la prise en charge partielle par la Commune du prix du repas de la pause méridienne acquitté par le personnel communal
17. Création d'un poste d'administrateur système et réseaux junior - contrat 3 ans
18. Création d'un poste de chargé de mission VRD - contrat 3 ans
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
19. Délibération actualisant le montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
20. Délibération actualisant les majorations des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux
21. Octroi de la protection fonctionnelle à Madame Sabrina ABCHICHE, 9e adjointe au Maire en charge de la Petite enfance et des droits de la femme
22. Mandat spécial de représentation à Bernaü Allemagne
23. Approbation de l’adhésion au SIFUREP de la commune de Quincy- sous-Sénart
24. Approbation de l’adhésion au SIFUREP de la commune de Saint- Gratien
25. Approbation de l'adhésion au SIFUREP de la commune de Coignières
26. Approbation de l'adhésion au SIFUREP de la commune de Livry- Gargan
27. Approbation de l'adhésion au SIFUREP de la commune de Viry- Châtillon
VŒU
28. Vœu de la majorité municipale – Préservation du dispositif « Cuisine Mode d’emploi »