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Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Peille.
Lien du pdf (unknown - ANNEXE 2024 61 Plan de servitude CIPRE commune Apre s Nume rotat ion)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Associations, ONG et mouvements politiques,
Chemin
Chemin
H-3054
H-2042
H-957
H-959
H-961
H-1432
H-1433
H-2084
H-2041
Collette
Chemin
Nougairet
du
Chemin
AB-741
AB-290
AB-291
AB-333
AB-433
AB-435
1
245.870
2
246.140
1.1
244.680
1.22
251.820
1.3
246.640
245.01
238.68
238.66
COFFRET
EAU
Bois ou Béton
1.20
238.290
1.2
244.250
236.70
Bois
Béton
244.25
Bois
238.39
238.41
Aiguillage
Aiguillage
Relais
Relais
Boitier
H-3055
-4.00 m-
-4.00 m-
DATE : Juin 2023
ECHELLE : 1/500
AFFAIRE : 315 02 036
Limite de division
Section H
COMMUNE DE PEILLE
Plan de servitude
Département des Alpes Maritimes
LIMITES FISCALES
APPLICATION DES LIMITES FISCALES (CADASTRE)
LES LIMITES REELLES DE PROPRIETE
NE PEUVENT ETRE DEFINIES QU'APRES BORNAGE.
Nota 1 : Il n'a pas été procédé à une délimitation avec le domaine public ni à un bornage des aboutissants de la division. Nota 2 : Aucune superficie n'a été calculée. La contenance cadastrale indiquée correspond à la situation nouvelle du DMPC. Nota 3 : Il n'a pas été procédé à un relevé en sous-sol des parcelles concernées par la régularisation cadastrale.
Servitude de passage tous usages y compris en
tréfonds
Fonds Servants Fonds dominant Nature
H n° 3055 H n° 3054
AR Prefecture
006-210600912-20240402-2024_61-DE
Reçu le 05/04/2024