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Ordre du Jour - conseil municipal du 25 septembre 2024 ordre du jo
Ordre du Jour - conseil municipal du 15 avril 2026 ordre du jour
Ordre du Jour - conseil municipal du 10 decembre 2025 ordre du jou
Ordre du Jour - conseil municipal du 26 juin 2024 ordre du jour
Ordre du Jour - cm241211 ordre du jour
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Meulan-en-Yvelines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm241211 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Santé,
M x Meulan
Meulan-en-Yvelines, le 05 décembre 2024
Chère Collègue,
Cher Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui aura
lieu en Mairie, salle du Conseil, le :
MERCREDI 11 DECEMBRE 2024 À 20H30
ORDRE DU JOUR :
e Désignation du secrétaire de séance,
° Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024,
e Communications,
e Compte rendu des décisions prises par le Maire, conformément à l'article L.2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
e Délibérations,
e Questions diverses {sous réserve de dépôt).
Vous trouverez ci-joint la liste des décisions et des délibérations.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de ma
considération distinguée.
Le Maire
Président de/la Communauté Urbaine GPS&O
Conseiller départemental des Yvelines
MIT-POPESCU
MAIRIE DE MEULAN-EN-YVELINES - 10 place Brigitte Gros 78250 MEULAN-EN-YVELINES
tél. O1 30 90 41 41 - www.vile-meulan.fr - mairie@ville-meulan.fr NaMeutan. Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2024
LISTE DES DECISIONS
DEC2024 76 Signature d'une convention avec l'association Académie Service — d'Afkido de la vallée de la Seine-Meulan Scolaire Signature d'une convention avec l'association du Tennis club jeunesse DEC2024_77 de Meulan et sports
DEC2024 78 Signature d'une convention avec l'Association Meulanaise
d'Alphabétisation
DEC2024 79 | Signature d'une convention avec l'association Atelier Paradis
DEC2024 80 Signature d'une convention avec l'association Bobines et bambins
DEC2024 81 Signature d'une convention avec l'association Croix rouge
unité locale
DEC2024_82 Signaiure d'une convention avec l'association Détente Loisirs | Seniors Location
DEC2024 83 Signaiure d'une convention avec l'association Sound Music sur Seine
Signature d'une convention avec l'Association Meulanaise
DEC2024_84 d'Entraide et de Jeunesse
DEC2024 85 Signature d'une convention avec l'association Aux rythmes
des couleurs
DEC2024 86 Signaiure d'une convention avec l'association Comité de jumelage
Signature convention honoraires à intervenir cabinet I. VAN Ressources DEC2024 87 | ES ANDE AVOCATS humaines
Renouvellement du conirai de service relatif à la Marché
DEC2024 88 | maintenance et les licences d'utilisation des progiciels de la Di $ gamme ARPEGE PUDICS
DEC2024 89 | Renouvellement d'une concession funéraire GIRARD
DEC2024_90 | Renouvellement d'une concession funéraire LE ROUX et HEDE | Service à la
DEC2024 91 | Renouvellement d'une concession funéraire PAIN population
DEC2024.92 | Renouvellement d'une concession funéraire VERDIER
DEC2024 93 | Convention de partenariat avec Min-Young BAILLARD Cut
DEC2024 94 | Convention de partenariat avec Eriko KONDO VITE
DEC2024 95 | Achat d'une case au columbarium LEBEGUE
DEC2024 96 | Achat d'Une concession funéraire ANSPACH
DEC2024.97 | Achaï d'une concession funéraire DESBOIS
DEC2024 98 | Achat d'une concession funéraire BOURGEON
DEC2024 99 | Achaï d'une concession funéraire COUFFIN
DEC2024_100 | Achat d'une concession funéraire VERRON Service à la
DEC2024_101 | Achat d'une concession funéraire LASSALLE population
DEC2024_102 | Achat d'une concession funéraire BACQUER
DEC2024_108 | Achat d'une concession funéraire ADAM
DEC2024_104 | Achat d'une concession funéraire BURON OTEIZA
DEC2024_105 | Renouvellement d'une concession funéraire CARRE
DEC2024_106 | Renouvellement d'une concession funéraire DRUHOT Rats Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2024
IXPARAPHEUR et iXHELIOS de IXBUS avec CIRIL
Cession de biens communaux - Véhicule - Services DEC2024 107 Volkswagen Grafter AST83JX techniques
DEC2024 108 Renouvellement du contrat de maintenance du progiciel de
— gestion de terrain de la police municipale Municipole mobile Marchés
DEC2024 109 | AVENANT au marché public d'exploitation des installations de publics — chauffage d'ECS et connexes - contrat de fourniture du gaz
Signature d'une convention de formation avec ADVOCACI
DEC2024 110 GROUPE formation intitulée "Les fondamentaux d'une — politique d'urbanisme: agir pour sa commune avec Une vision stratégique" suivie par Hélène PICKEN
Signature d'une convention de formation avec l'AIDIL au lire
de la formation des élus - formation intitulée "Fondamentaux | Ressources DEC2024 111 2 sn nn -
des marchés publics : principes et nouveautés" suivie par humaines
Peggy BARBEROT et Maurice BARBEROT
Signaïure d'une convention de formation avec l'AIDIL au fitre
DEC2024 112 de la formation des élus - formation intitulée "Savoir
— communiquer avec les habitants" suivie par Peggy BARBEROT
et Maurice BARBEROT
DEC2024 113 Réglementation intérieure des jardins ef cours -Domaine de Berson
DEC2024 114 Convention de partenariat avec les 400 coups - Pôle Jeune
public en Vallée de Seine Cuir = = - — = ulture DEC2024 115 Convention de partenariat avec l'association Arcantes / Cyril
de Bon
DEC2024_116 | Contrat de cession avec les Tréteaux de France - CDN
Constitution d'une provision pour dépréciation d'actif . DEC2024_117 circulant "Succession Loubatière" Finances
DEC2024_118 | Contrat de service abonnement annuel Webdette avec CIRIL , Marchés
DEC2024_119 Contrat de service abonnement annuel de deux modules publics Na Meuan. Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DEL2024_48 MODIFICATION DÜÙ TABLEAU DES EFFECTIFS Cécile ZAMMIT-POPESCU
DEL2024_49
CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE
PREVENTIVE DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE
GESTION (CIG) DE LA GRANDE COURONNE DE EA
REGION D'ILE-DE-FRANCE
Cécile
ZAMMIT-POPESCU
DEL2024_50
MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE
FONCTION ET D'ENGAGEMENT DES POLICIERS
MUNICIPAUX
Cécile
ZAMMIT-POPESCU
DEL2024_51 REMUNERATION DES VACATIONS AU SEIN DU POLE JEUNESSE Cécile ZAMMIT-POPESCU
DEL2024_52 OFFRE DE SERVICES DE LA COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE ET OISE AUX COMMUNES Christophe DEMESSINE
DEL2024_53
GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA
COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE & OKE,
LES COMMUNES MEMBRES ET LEURS ETABLISSEMENTS :
ADHESION ET APPROBATION DE LA CONVENTION
CONSTITUTIVE
Christophe
DEMESSINE
DEL2024_54 CHARTE D'UTILISATION DU RESEAU INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE INTERNE ET INVITES Christophe DEMESSINE
DEL2024_55 DEBAT ET RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Christophe DEMESSINE
DEL2024_56
OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT
DU BUDGET 2025 AUTORISATION AU MAIRE POUR
ENGAGER, LIQUIDER FT MANDATER LES DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES
CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE
PRÉCÉDENT)
Christophe
DEMESSINE
DEL2024_57 CREANCES IRRECOUVRABLES — CREANCES ETEINTES 2024 Christophe DEMESSINE
DEL2024_58 DECISION MODIFICATIVE N° 2 Christophe DEMESSINE
DEL2024_59
AVENANT 1 À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET
GPS&O POUR LA DELEGATION DE GESTION DE
L'AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION
Stéphanie
PRIGENT
DEL2024_60
CONVENTION DE ‘COOPERATION POUR LA VIABILITE
HIVERNALE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
COMMUNAUTAIRE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE
GRAND PARIS SEINE ET OISE ET LA COMMUNE DE
MEULAN-EN-YVELINES
Ergin
MEMISOGLU