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Ordre du Jour - conseil municipal du 15 avril 2026 ordre du jour
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Meulan-en-Yvelines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal du 15 avril 2026 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
an [Î
/
Meul AN
Meulan-en-Yvelines, le 9 avril 2026
Chère Collègue,
Cher Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui aura
lieu en Mairie, salle du Conseil, le :
MERCREDI 15 AVRIL 2026 À 20H30
ORDRE DU JOUR :
e Désignation du secrétaire de séance,
+ __ Installation d'un nouveau Conseiller municipal
+ __ Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026,
e _ Communications,
e Compte rendu des décisions prises par le Maire, conformément à l'article
L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
e Délibérations,
e Questions diverses {sous réserve de dépôi).
Vous trouverez ci-joint la liste des décisions et des délibérations.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de ma
considération distinguée.
Le Mgfe
Président de la Communauté Urbaine GPS&O
Confeiller départemental des Yvelines
ile ZAMMIT-POPESCU
MAIRIE DE MEULAN-EN-YVELINES - 10 place Brigitte Gros 78250 MEULAN-EN-YVELINES
tél, O1 30 90 41 41 - www.vile-meulan.fr - mairie@vile-meulan.fr Vannes Conseil municipal du PL mercredi 15 avril 2026
LISTE DES DECISIONS
Contrat d'infogérance du parc informatiquel Marchés
DEC2026 18 communal - Avenant N° 1 publics
Marché de contrôle technique pour les études] Marchés
DEC2026 14 et les travaux de construction du groupe : . : publics scolaire Paradis
Achaïs et renouvellements de concessions Lx
DEC2026_15etlé6 [funéraires ou cavurnes ou cases au Service à la . : Lx population columbarium dans le cimefière communal
Annule et remplace pour erreur matérielle la
DEC2025 119 contrat de presiation pour] Marchés
DEC2026_17 l'acquisition du logiciel Demaidoc - Sociétél publics CBS-findDOC
Adhésion à l'Association des Développeurs et
des Utilisateurs de Logiciels Libres pour] Marchés
DEC2026.18 l'Administration et les Collectivités Territoriales publics {ADULEACT) année 2026
Achats et renouvellements de concessions Marchés
DEC2026 19 et 20 funéraires ou cavurnes ou cases qu : : : L publics columbarium dans le cimetière communal
Convention de fourniture de chaleur pour le Marchés
DEC2026. 21 groupe Paradis et la Maison de la Petite : publics
Enfance
DEC2026_22 Marchés restauration de l'Eglise Saint-Nicolas | MSrchés publics
Transport des élèves des écoles élémentaires
DEC2026 23 dans le cadre d'activités scolaires sur le Ressources ieritoire de la commune de Meulan-en4 humaines
Yvelines
Renouvellement du conirat de maintenance] Marchés
DEC2026_24 du progiciel de gestion de terrain de la police] : © . publics
municipale Municipol Mobile
DEC2026 25 Contrat de maintenance et d'hébergement Marchés du logiciel BIBLIX publics NaMeuton. Conseil municipal du mercredi 15 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DEMISSION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION
Det2026 29 | DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Cécile 27 | DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE EN LIEU | ZAMMIT-POPESCU
ET PLACE DE HELENE MARIE PICKEN
DESIGNATION DES DELEGUES AUX CONSEILS Cécile DEL2026 80 | ECOLES ZAMMIT- POPESCU
De12026 41 | LESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL Cécile 81 | D'ADMINISTRATION DU COLLEGE HENRI IV ZAMMIT- POPESCU
Cécile DEL2026_32 | DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE ZAR POPESCU
De12026 33 | DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DE LA Cécile 8 | COPROPRIETE DES PENITENTS ZAMMIT- POPESCU
De12024 34 | PESIGNATION D'UN DELEGUE DE LA VILLE AU Cécile #4 | COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS] | ZAMMIT- POPESCU
DE12026 35 || LESIGNATION D'UN DELEGUE DU CCAS AU Cécile — | COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) | ZAMMIT- POPESCU
DE12024 36 | PESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMTE Cécile
6 | DE JUMELAGE ZAMMIT- POPESCU
DÉSIGNATION DES DELEGUES AUPRES DE cédie DEL2026_ 37 | L'ASSOCIATION LOCALE DE DEVELOPPEMENT SANTAIRE ALDS] ZAMMIT- POPESCU
De12024 28 | DESIGNATION DFS DELEGUES AU SEIN DU PARC Cécile —% | NATUREL REGIONAL DU VEXIN FRANÇAIS ZAMMIT- POPESCU
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA cde DEL2026_39 | COMMUNE À LA COMISSION LOCALE DES
CHARGES TRANSFEREES (CLECT] ZAMMIT- POPESCU
NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DES ceaie DEL2026_40 | COLLECTIVITES MEMBRES DE L'AGENCE
FRANCE LOCALE [AEL) ZAMMIT- POPESCU
Cécile DEL2026_41 | EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION DES ELUS | à M BOESCU
De12026 42 | FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES Cécile #2 | ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES ZAMMIT- POPESCU
De12026 43 | PRET D'UN VEHICULE DE SERVICE AVEC Cécile 43 | REMISAGE À DOMICILE ZAMMIT- POPESCU
FIXATION DE LA LISTE DES EMPLOIS DONNANT Cédie DEL2026_44 | LIEU A L'ATTIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION ZAMMIT- POPESCU
GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE, LES
COMMUNES MEMBRES | DEL2026_45 À ET LEURS ETABLISSEMENTS : ADHESION ET Christophe DEMESSINE
APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE
RAPPORT ANNUEL SUR L'UTILISATION DU FONDS DEL2026_46 | DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION | Christophe DEMESSINE
ILE-DE-FRANCE ({ESRIF) Tr.
Conseil municipal du mercredi 15 avril 2026
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET DEL2026 47 | ENANCIER (RBF) Christophe DEMESSINE
DEL2026_48 | VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE 2026 Christophe DEMESSINE
REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT 2025 — - DEL2026_49 | RODÉSET COMMUNAL Christophe DEMESSINE
DEL2026_50 | VOTE DU BUDGET PRIMITIF Christophe DEMESSINE
DEL2024 51 |. REVALORISATION DES DROITS DE PLACE DU Mathilde VIGIER-LATOUR
MARCHE
PRINCIPE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC | DEL2026_52 | OUR LE MARCUS DE PLEIN VENT Mathilde VIGIER-LATOUR
OPAH RU : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À LA DEL2026_53 SCI LUZEVE Ergin MEMISOGLU
OPAH RU : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UN _
DEL2026-54 | EROPRIETAIRE : CATHERINE SYLVAIN Ergin MEMISOGLU
AUTORISATION DE SIGNATURE DU COMPROMIS
DEL2026_55 | DE VENTE FONCIERE Ergin MEMISOGLU
PARCELLES AB 27, 230 et 232— LES AULNES
DEL2026_56 | OFFRE DE SERVICES AUX COMMUNES Ergin MEMISOGLU