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Document publié le Jeudi 17 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2022
N° C17_11_2022_01 - Conseil communautaire du 22 septembre 2022 - Approbation du procès-verbal (annexes)
Annexe(s) :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2022 - Support de présentation du conseil communautaire du 22 septembre 2022
Titulaires en
exercice
Présents
(Titulaires et suppléants
votants)
Représentés Total votants Absents
90 69 7 76 14
Pour : 76 Abstention : 0 Contre : 0 Sans Participation : 0
Date de convocation : 10 novembre 2022
L'an deux mille vingt deux, le dix sept novembre, les délégués des communes membres de la communauté de communes Mellois en Poitou, se sont réunis à 18 h 30, Salle des fêtes à Celles-sur-Belle, sur convocation adressée par Monsieur Fabrice MICHELET, Président.
Etaient présents :
ARCHIMBAUD Guénaëlle, BALLAND Cyril, BARRE Daniel, BAUDON Christian, BERTHONNEAU Frédéric, BERTON Jacques, BINET Frédérique, BLANCHET Philippe, BLAUD Philippe, PETIT Serge, BOUCHEREAU Isabelle, BOURDIER Christine, BRILLAUD Chantal, BROSSARD François, BRUNET Sylvie, CACLIN Philippe, CHARPENTIER Patrick, GOUINAUD Eric, CHASSIN Julien, CHOURRÉ Gilles, COUSIN Sylvie, CROMER Maïté, DELEZAY Gaëtan, DODIN Patrick, DOLBEAU Alain, DUPIN Jacques, MARTIN Patrick, PERREAU Gwendoline, FOUCHE Etienne, FOUCHE Patrice, GAYET Olivier, GIRAULT Anne, GRASSWILL François, GRIFFAULT Sylvain, GUERIN Marie-Claire, GUERY Patrice, HAYE Jean-Marie, HEURTEBISE- DANIAUD Murielle, HOELLINGER Gilbert, KLINGLER Sarah, KOHLER Marie, LABROUSSE Christophe, LECULLIER Lysiane, LONGEAU Daniel, MACHET Annette, MAGNAN Jean- Christophe, MERCIER Sébastien, MICHELET Fabrice, MORIN Patrick, NEE Nicole, NIVELLE Jean-Pierre, NOUREAU Dominique, PAILLAUD Raymond, PELTIER Jérôme, PICARD Marylène, PICHON Gilles, POINAS Sylviane, POINT Jean-Luc, POUVREAU Lise, BABIN Catherine, RAGOT Nicolas, MANN Grégory, SABOURIN-BENELHADJ Muriel, SARRAZIN Nathalie, THELLIER Odile, TROCHON Patrick, VINCENT Bernard, WATTEBLED Frédéric, YOU Thierry
Etaient représentés :
AUDE Laurent (pouvoir donné à BOURDIER Christine), BARRE Gérard (pouvoir donné à RAGOT Nicolas), BELAUD Bernard (pouvoir donné à HAYE Jean-Marie), DALLAUD Hélène (pouvoir donné à LABROUSSE Christophe), OUVRARD Pierre (pouvoir donné à GIRAULT Anne), TEXIER Jérôme (pouvoir donné à KLINGLER Sarah), VEQUE Marie-Claire (pouvoir donné à WATTEBLED Frédéric)
Etaient absents (excusés et non excusés) :
BARILLOT Dorick, BAUMGARTEN Christian, BERNARD Eric, CAQUINEAU Emmanuel, GABOREAU Bernard, HUCTEAU Patrice, JOUANNET Paul, PICARD Christian, ROUXEL
Conseil communautaire du 17/11/2022 - Délibération n° C17_11_2022_01 Page 1 sur 2 Patricia, SAINTIER Marie-Emmanuelle, SUIRE Catherine, THIBAULT Evelyne, TRICHET Jacques, VALERY Nicolas
Le quorum étant atteint, le conseil communautaire peut délibérer.
Secrétaire de séance : Madame Marie-Emmanuelle SAINTIER
***********************
Conseil communautaire du 22 septembre 2022 - Approbation du procès-verbal (annexes)
Annexe(s) :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2022 - Support de présentation du conseil communautaire du 22 septembre 2022
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l'unanimité, décide de :
- APPROUVER le procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2022.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme.
Le président,
#signature#
Fabrice MICHELET
Conseil communautaire du 17/11/2022 - Délibération n° C17_11_2022_01 Page 2 sur 2