Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 111 PM Retraite aux flambeaux
Arrêté - 82.2026 Circulation Retraite aux flambeaux
Arrêté - 14 juillet parking et allee des pecheurs 696
Arrêté - Rue Basly angle rue Diderot du 4 au 31 mai 571
Arrêté - retraite aux flambeaux
Arrêté - A68 2024 Fete du 14 juillet retraite aux flambeaux
Arrêté - arrêté 14 juillet 209
Arrêté - 115 retraite aux flambeaux
Arrêté - 115 retraite aux flambeaux
Arrêté - retraite aux flambeaux 2025
Arrêté - 14 juillet retraite aux flambeaux 571
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loison-sous-Lens.
Lien du pdf (Arrêté - 14 juillet retraite aux flambeaux 571)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU PAS DE CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE LENS
MAIRIE DE
LOISON-SOUS-LENS
62218
Tél : 03.21.13.03.48
Fax : 03.21.78.35.45
Gestion Voirie
+ À % * LE BASSIN MINIER REPUBLIQUE FRANCAISE Fs *
# NORD-PAS DE CALAIS
PATRIMOINE MONDIAL
DE L'UNESCO !
EXTRAIT DU REGISTRE AUX ARRETES DU MAIRE
DE LA VILLE DE LOISON-SOUS-LENS
OBJET: Règlementation de la circulation lors le retraite aux flambeaux le 14 juillet 2026
ARRETE N° 2026 — 075
Le Maire de la Ville de Loison-sous-Lens,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment ses articles L.2213.1, L2213.2,
Vu le code de la route notamment les articles R411-30, R411-31 modifiés et l'instruction ministérielle du 7 juin 1977 sur la signalisation routière,
Considérant que pour des raisons de sécurité, à l’occasion des festivités du 14 juillet, une retraite aux flambeaux est organisée, il y a lieu de prendre des mesures de sécurité notamment en ce qui concerne la circulation des véhicules rue Emile Basly, rue Emile Zola, rue Léon Blum, rue Berthelot,
ARRET E :
Article 1 : Le lundi 14 juillet 2026 de 22H00 à 22h45, une retraite aux flambeaux sera organisée
par la municipalité dans le cadre des festivités du 14 juillet.
La circulation des véhicules sera maintenue mais occasionnera une perturbation le temps du passage du cortège.
e Rassemblement du cortège à 22h00 au city stade (à l’arrière de la Halle des Sports, départ
à 22h15)
e Rue Emile Basly
e Rue Emile Zola
e Rue Léon Blum (en direction de Lens)
e Rue Berthelot
e Base de Plein Air
Article 2 : Afin d’assurer la sécurité le long du défilé, un véhicule des services techniques équipé d’un gyrophare se trouvera en tête de cortège et le véhicule des ASVP clôturera le cortège.
Article 3 : Les dépassements seront interdits quelles que soient les voies laissées libres à la circulation
Article 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies par tout officier de police judiciaire ou agent de la force publique habilité à dresser procès-verbal, conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 5 : Conformément aux dispositions du code de justice administrative, cet arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi via l'application «Télé recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr Article 6 : Monsieur le Maire de Loison-sous-Lens, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Béthune, Monsieur le Commissaire de Police de Lens sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Loison-sous-Lens, le 11 juin 2026
Le Maire,