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unknown - PJ rapport CA 2023 de la D20240202 CA 2023 1
unknown - PJ 1 AVENANT D20250408
unknown - 36 pj DC20240704
unknown - PJ 1 LOT SMAP D202504007
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castelnau-d'Estrétefonds.
Lien du pdf (unknown - PJ 1 LOT SMAP D202504007)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Fiscalité,
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2025
Publié
le
11/06/2025
EM
ID
:031-213101181-20250602-D202504007-DE
Es
Castelnau
‘Estrétefonds
=
AVENANT
N°6
DIMINUTION
MONTANT
A
- Identification
du
pouvoir
adjudicateur
MAIRIE
DE
CASTELNAU
D'ESTRETEFONDS
Parvis
des
Citoyens
- CS
40001
31620
CASTELNAU
D'ESTRETEFONDS
Adresse
internet
(U.R.L)
: http://www.castelnau-estretefonds.fr
http: //agysoft.marches-publics.info/ Représenté
par
: Madame
la Maire
B
-
Identification
du
titulaire
du
marché
SUD
MENUISERIE
ALUMINIUM
PROFILE
- S.M.A.P.
ZI
de
Thibaud
8
rue
Jean
Grandjean
31100
TOULOUSE
Courriel
: accueil@smap-alu.fr
Tél.
: 05.61.07.77.92
SIRET
: 32639618100033
Représenté
par
: Madame,
Monsieur
le
Directeur
C
- Objet
du
marché
Rénovation
et
extension
des
bureaux
de
La Maïirie/
Lot
n°
08
: MENUISERIES
EXT
ALU
Référence
du
marché
: 2023
TVX
Mairie-8
Date
de
la
notification
: 20/03/2023
Délai
d'exécution
: 1
an,
8
mois
et
2 semaines,
à
compter
du
01/03/2023
et
jusqu'au
15/11/2024.
Montant
initial
du
marché
- Taux
de
TVA
: 20,0
%
- Montant
HT
: 204
677,00
€
- Montant
TTC
: 245
612,40
€
D
- Objet
de
l'avenant
Avenants
au
marché
conclus
précédemment :
N°
Type
Montant
HT
Date
de
signature
|
1
Diminution
de
montant
-
3029€
04/12/2023 Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2025
Publié
le
11/06/2025
EM
ID
:031-213101181-20250602-D202504007-DE
2
|
Diminution
de montant
| -9320€
|
20/09/2024
3 |
MODIFICATION
ADMINISTRATIVE
21/11/2024
|
4 |
MODIFICATION
ADMINISTRATIVE
_
5
Diminution
de
montant
-4
944,00
€
Montant
actuel
du
marché
:
- Taux
de
la
TVA
: 20,0
%
- Montant
HT
: 187
384,00
€
- Montant
TTC
: 224
860,80
€
Modifications
introduites
par
le
présent
avenant
: Plus-value
SAS
Thermique
et
Cornière
d'angles
passages
vers
ailes
EST
&
OUEST
Montant
de
l'avenant :
- Taux
de
la TVA
: 20,0
%
- Montant
HT
: 5
344.00
€
- Montant
TTC
: 6 412.80€
- %
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 2.61
%
Nouveau
montant
du
marché :
- Taux
de
la TVA
: 20,0
%
- Montant
HT
: 192
728.00
€
- Montant
TTC
: 231
273.60€
E
- Signature
du
titulaire
du
marché
À Toulouse, Le 26
mai
2025
Signature
du
titulaire
ALUMINIUM PROFILÉ
din
- 31100 TOULOUSE 97
17:92
Éés:
Signature
du
représentant
du
pouvoir
adjudicateur
Madame
la Maire Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2025
Berger
Publié
le
11/06/2025
ID
:031-213101181-20250602-D202504007-DE
G
-
Notification
de
l'avenant
au
titulaire
du
marché
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous :
«
Reçu
à titre
de
notification
une
copie
du
présent
avenant
»
Signature
En
cas
d'envoi
en
LR
AR
:
Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le titulaire
(valant
date
de
notification
du
contrat) En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
La
présente
notification
par
Le
titulaire
du
marché
: