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Arrêté - Préfecture - Guyane - 20210113 arrêté dragage Kourou
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - 20210113 arrêté dragage Kourou)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
E
=
Direction
Générale
de
l'Administration
PRÉFET DE
LA
REGION
GUYANE Liberté Égalité Fraternité
Direction
Juridique
et Contentieux
Service
Administration
Générale
et
Procédures
Juridiques
ARRETE
n°
R03-2021-01-13-001
Portant
sur
la
demande
d'autorisation
environnementale
unique
(AEU)
relative
au
renouvellement
pluriannuel
de
dragage
du
Kourou,
sur
la
commune
de
Kourou,
au
titre
du
code
de
l’environnement
et
de
la
loi
sur
l’eau.
Le
Préfet
de
la
région
Guyane
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur
Chevalier
de
l’ordre
national
du
Mérite
VU
le
code
de
l’environnement,
notamment
les
articles
L.122-1,
L.123-1,
L.
181-1
et
suivants,
L.
411-1
et
suivants,
R.
122-1
et
suivants,
R.
181-1
et
suivants,
etR.
214-1
et
suivants.
VU
le
code
l'urbanisme;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales;
VU
la
loi
n°46-451
du
19
mars
1946
érigeant
en
départements
la
Guadeloupe,
la
Martinique,
la
Réunion
et
la
Guyane
française
;
VU
la
loi
n°92-3
du
3
janvier
1992
sur
l'eau
;
VU
la
loi
n°2020-
1379
du
14
novembre
2020
autorisant
la
prorogation
de
l’état
d'urgence
sanitaire
et
portant
diverses
mesures
de
gestion
de
la
crise
sanitaire
;
VU
le
décret
n°47-1018
du
7
juin
1947,
relatif
à
l'organisation
départementale
et
à
l'institution
préfectorale
dans
les
départements
de
la
Guadeloupe,
la
Martinique,
la
Guyane
française,
la
Réunion
;
VU
le
décret
n°2012-1105
du
1%
octobre
2012
instituant
le
grand
port
maritime
de
la
Guyane
;
VU
le
décret
du
1°
janvier
2020
relatif
à
la
nomination
de
M.
Paul-Marie
CLAUDON,
sous-préfet
hors
classe,
en
qualité
de
secrétaire
général
des
services
de
l'Etat,
responsable
de
la
coordination
des
politiques
publiques,
auprès
du
préfet
de
la
région
Guyane
;
VU
le
décret
n°
2020-1310
du
29
octobre
2020
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
Covid-19
dans
le
cadre
de
l'État
d'urgence
sanitaire
;
VU
le
décret
du
25
novembre
2020
portant
nomination
de
M.
Thierry
QUEFFELEC,
préfet,
en
qualité
de
préfet
de
la
région
Guyane,
préfet
de
Guyane
;
VU
l'arrêté
n°R03-2020-05-14-004
du
14
mai
2020
portant
organisation
des
services
de
l'État
en
Guyane
;
Mel
:dga-djc@guyane.pref.gouv.fr
Services
de
l’État
en
Guyane
- DGA/DJC
- Rue
Élisa
ROBERTIN
- Bâtiment
HEDER
— RDC-BP
7008
— 97307
Cayenne
CEDEX
1/5 VU
l'arrêté
préfectoral
n°R03-2020-12-31-001
du
31
décembre
2020
fixant
pour
l'année
2021
la
liste
des
journaux
habilités
à
publier
les
annonces
judiciaires
et
légales
pour
le
département
de
la
Guyane
;
VU
l'avis
n°2019-07
du
5
novembre
2019
du
Conseil
Scientifique
Régional
du
Patrimoine
Naturel
(CSRPN)
;
VU
la
décision
n°
F-003-19-C-0111
du
23
décembre
2019
de
l'Autorité
environnementale
;
VU
la
décision
n°E20000014/97
du
11
décembre
2020
du
président
du
tribunal
administratif
de
la
Guyane,
désignant
M.
Serge
BOULARD
en
qualité
de
commissaire
enquêteur
;
VU
le
dossier
d'enquête
publique
constitué
par
la
direction
générale
des
territoires
et
de
la
mer
(DGTM)
relatif
à
la
demande
d'autorisation
environnementale
unique
(AEU),
au
titre
de
la
loi
sur
l’eau,
pour
le
projet
de
renouvellement
pluriannuel
du
dragage
du
Kourou
sur
la
commune
de
KOUROU
;
CONSIDERANT
que
le
dossier
a
été
déclaré
complet
et
régulier
le
27
novembre
2020
par
le
service
instructeur,
la
DGTM.
ARRÊTE:
Article
1:
Objet
et
date
de
l'enquête
publique
L'enquête
publique
porte
sur
la
demande
d'autorisation
de
renouvellement
pluriannuel
de
dragage
du
Kourou,
aux
titres
des
articles
L.
181-1
et
suivants
du
code
de
l'environnement.
Elle
est
prescrite
sur
la
commune
de
Kourou
du
lundi
1°
février
2021
au
mardi
02
mars
2021
inclus. Après
avoir
informé
le
préfet,
le
commissaire
enquêteur
pourra,
par
décision
motivée,
prolonger
la
durée
de
l'enquête
d'une
durée
maximale
de
quinze
jours.
Le
maître
d'ouvrage
est
le
Grand
Port
Maritime
de
Guyane
(GPMG).
La
personne
chargée
du
suivi
est
M.
Tristan
BLANCHARD,
chargé
d'opérations
techniques-
t.blanchard@portdeguyane.fr
—
05
94
29
67
08
—
Grand
Port
Maritime
de
Guyane
-
Dégrad-des-Cannes
—
97354
REMIRE-
MONTJOLY. La
personne
en
charge
de
ce
dossier
à
la
DGTM
—
Service
Paysages,
Eau
et
Biodiversité
—
unité
Police
de
l’eau,
est
M.
Anthony
LE
RUYET:
anthony.le-ruyet@developpement-durable.gouv.fr.
Article
2:
Permanences
du
commissaire
enquêteur
L'enquête
publique
se
déroulera
sur
la
commune
de
Kourou,
concernée
par
le
projet.
M.
Serge
BOULARD,
commissaire
enquêteur
se
tiendra
à
la
disposition
du
public
à
la
mairie
de
Kourou,
30
avenue
des
Roches,
97310
—
Kourou
pour
recevoir
les
observations
écrites
et
orales
au
cours
de
quatre
permanences
:
<
lundi
1°
février
2021
de
8h
à
12h;
+
jeudi
11
février
2021
de
8h
à
12h;
jeudi
18
février
2021
de
8h
à
12h;
mardi
02
mars
2021
de
14h
à
18h.
Article
3:
Modalités
de
consultation
du
dossier
d'enquête
publique
et
de
présentation
par
le
public
de
ses
observations
et
propositions
Compte
tenu
du
contexte
sanitaire
lié
à
la
propagation
du
virus
Covid-19
dans
le
département,
le
port
du
masque
sera
obligatoire
et
les
gestes
barrières
et
la
distanciation
physique
devront
être
respectés.
Mel
: dga-djc@guyane.pref.gouv.fr
Services
de
l’État
en
Guyane
-
DGA/DJC
—
Rue
Élisa
ROBERTIN
—
Bâtiment
HEDER
-
RDC-BP
7008
—
97307
Cayenne
CEDEX
2/5 3.1)
La
consultation
du
dossier
Le
dossier
d'enquête
publique
comprenant
les
pièces
et
documents
relatifs
au
projet,
sera
consultable
:
—
en
version
papier
:
+
à
la
mairie
de
Kourou,
les
lundi,
mardi
et
jeudi
de
8h
à
13h30
et
de
15h
à
18h,
les
mercredi
et
vendredi
de
8h
à
14h.
—
en
version
numérique:
-_
sur
le site
dématérialisé
du
GPMG
:
http:/www.portdeguyane.fr/environnement/dragage-kourou-et-mahury-avis-denquetes-publiques/
+
sur
le
site
internet
des
Services
de
l'État
en
Guyane
:
http://www.guyane.gouv.fr/Actualites/Enquetes-publiques/2021
3.2)
La
consignation
des
observations
et
propositions
du
public
:
Le
public
pourra
consigner
ses
observations
et
propositions
:
par
voie
dématérialisée
sur
le
site
internet
des
services
de
l'État
en
Guyane
www.guyane.gouv.fr/Actualites/Enquetes-publiques/2021
via
l'onglet
«Réagir
à
cet
article»
;
+
par
courriel
:
dga-djc-enquetes-publiques@guyane.pref.gouv.fr
;
+
par
écrit
:un
registre
à
feuillets
non
mobiles
côtés
et
paraphés
par
le
commissaire
enquêteur
sera
ouvert,
à
la
mairie
de
Kourou,
et
accessible
au
public
les
lundi,
mardi
et
jeudi
de
8h
à
13h30
et
de
15h
à
18h,
et
les
mercredi
et
vendredi
de
8h
à
14h;
+
par
voie
postale,
à
l'attention
de
M.
Serge
BOULARD,
à
l'adresse
suivante
:
Direction
Générale
de
l'Administration
des
services
de
l'État
en
Guyane
—
Direction
Juridique
et
Contentieux
(DJC)
-
Bâtiment
HEDER
-
RDC
-—
Rue
Elisa
ROBERTIN
—
97
307
Cayenne
Cedex.
Le
commissaire
enquêteur
insérera
et
annexera
dans
le
registre
les
observations
et
propositions
adressées
par
voie
postale
ou
reçues
en
mains
propres
lors
des
permanences,
fixées
à
l’article
2
du
présent
arrêté,
adressées
par
courriel
ou
envoyées
de
façon
dématérialisée
via
le
site
internet
des
services
de
l'État,
afin
d’être
consultables
à
la
mairie
de
Kourou.
Toutes
les
observations
devront
parvenir
durant
la
période
de
l'enquête
publique
et
au
plus
tard
le
mardi
02
mars
2021,
avant
la
fermeture
de
la
mairie
de
Kourou
pour
les
observations
écrites
et
avant
minuit
pour
les
observations
dématérialisées.
Les
observations
envoyées
par
voie
postale
devront
être
reçues
par
la
DJC
au
plus
tard
le
mardi
02
mars
2021.
Article
4
:Publicité
de
l'arrêté
et
de
l’avis
de
mise
à
l'enquête
publique
L'enquête
publique
sera
annoncée
au
moyen
d'un
avis
affiché
à
l'hôtel
de
ville
de
la
mairie
de
Kourou.
L'avis
reproduisant
les
dispositions
principales
du
présent
arrêté
sera
affiché
au
plus
tard
quinze
jours
avant
le
début
de
l'enquête
publique,
soit
le
vendredi
15
janvier
2021,
et
durant
toute
la
durée
de
celle-ci.
Il
portera
en
caractères
apparents,
notamment,
la
nature
du
projet,
son
emplacement
ainsi
que
les
jours
et
heures
où
peuvent
être
reçues
les
observations
du
public.
Mel :
dga-djc@guyane.pref.gouv.fr
Services
de
l'État
en
Guyane
- DGA/DIC
-— Rue
Élisa
ROBERTIN
- Bâtiment
HEDER
RDC-BP
7008
— 97307
Cayenne
CEDEX
3/5 À
la
fin
de
l'enquête,
un
certificat
d'affichage
établi
par
la
mairie
de
Kourou
constatera
l'accomplissement
de
cette
formalité
et
sera
transmis
au
commissaire
enquêteur,
à
sa
demande,
pour
être
annexé
au
rapport
d'enquête
et
aux
conclusions
motivées.
En
outre,
dans
les
mêmes
conditions
de
délai
et
de
durée
et
sauf
impossibilité
matérielle
justifiée,
le
maître
d'ouvrage,
le
GPMG,
procédera
à
l'affichage
du
même
avis
sur
les
lieux
prévus
pour
la
réalisation
du
projet
conformément
aux
dispositions
de
l’article
1°
de
l'arrêté
ministériel
du
24
avril
2012
fixant
les
caractéristiques
et
dimensions
de
l'affichage
de
l’avis
d'enquête
publique
mentionné
à
l'article
R.
123-11
du
code
de
l’environnement
: “Les
affiches
mentionnées
au
Il
de
l’article
R.
123-11
mesurent
au
moins
42
X
59,4
cm
(format
A2).
Elles
comportent
le
titre
«
AVIS
D'ENQUÊTE
PUBLIQUE
»
en
caractères
gras
majuscules
d'au
moins
2
cm
de
hauteur
et
les
informations
visées
à
l'article
R.
123-9
du
code
de
l’environnement
en
caractères
noirs
sur
fond jaune”.
L'avis
d'enquête
sera
également
annoncé
dans
deux
journaux
locaux
d'annonces
légales
diffusés
dans
le
département
de
la
Guyane,
GUYAWEB
et
L'APOSTILLE,
quinze
jours
au
moins
avant
le
début
de
l'enquête,
soit
le
vendredi
15
janvier
2021,
et
rappelé
dans
les
huit
premiers
jours
de
celle-ci,
soit
le
vendredi
5 février
2021.
Les
frais
de
cette
publicité
seront
à
la
charge
du
GPMG.
Enfin,
l'avis
d'enquête
publique
et
le
présent
arrêté
seront
publiés
le
vendredi
15
janvier
2021
sur
le
site
dématérialisé
du
maître
d'ouvrage,
le
GPMG
à
l'adresse
suivante:
http://www.portdeguyane.fr/environnement/dragage-kourou-et-mahury-avis-denquetes-publiques/ et sur
le site
internet
des
services
de
l'État
en
Guyane :
bttp://www.guyane.gouv.fr/Actualites/Enquetes-publiques/2021 En
outre,
toute
personne
pourra,
sur
sa
demande
et
à
ses
frais,
obtenir
communication
du
dossier
d'enquête
publique
auprès
du
GPMG
dès
la
publication
du
présent
arrêté.
Le
présent
arrêté
sera
également
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
des
services
de
l'État
en
Guyane. Article
5
: Clôture
de
l'enquête
publique
À
la fin
de
l'enquête
publique,
le
commissaire
enquêteur
récupérera
et
clôturera
le
registre
d'enquête.
La
DJC
lui
communiquera
dans
les
plus
brefs
délais
les
observations
écrites
reçues
par
courriel
ou
par
voie
postale.
Le
commissaire
enquêteur
annexera
aux
registres
l'ensemble
des
observations
et
documents. Dès
réception
de
ces
documents,
le
commissaire
enquêteur
rencontrera
dans
un
délai
de
huit
jours
le
porteur
de
projet,
le
GPMG,
et
lui
communiquera
les
observations
écrites
et
orales
consignées
dans
un
procès-verbal
de
synthèse.
Le
GPMG
disposera
d'un
délai
de
quinze
jours
pour
produire
ses
observations
éventuelles.
Le
commissaire
enquêteur
établira
un
rapport
circonstancié
relatant
le
déroulement
de
l'enquête
et
examinera
les
observations
recueillies.
Le
rapport
fera
état
des
observations
et
propositions
qui
auront
été
produites
pendant
la
durée
de
l'enquête
ainsi
que
des
réponses
éventuelles
du
maître
d'ouvrage.
Le
commissaire
enquêteur
consignera
dans
une
présentation
séparée
ses
conclusions
motivées,
en
précisant
si elles
sont
favorables,
favorables
sous
réserves
ou
défavorables
au
projet.
Il transmettra
au
préfet,
dans
un
délai
de
trente
jours
à
compter
de
la
fin
de
l'enquête,
son
rapport
et
ses
conclusions
motivées,
ainsi
que
l'exemplaire
du
dossier
de
l'enquête
accompagné
du
registre
et
des
pièces
annexées
(Direction
Générale
de
l'Administration
des
services
de
l'État
en
Guyane
(DGA)
-
Direction
Juridique
et
Contentieux
(DJC)
—
Bâtiment
HEDER
—
RDC
- rue
Élisa
ROBERTIN
—
97
307
Cayenne
Cedex).
Il
transmettra
simultanément
une
copie
du
rapport
et
des
conclusions
motivées
au
président
du
Tribunal
administratif
de
Cayenne.
Mel
: dga-djc@guyane.pref.gouv.fr
Services
de
L'État
en
Guyane
-
DGA/DJC
-
Rue
Élisa
ROBERTIN
-
Bâtiment
HEDER
-
RDC-BP
7008
—
97307
Cayenne
CEDEX
4/5 Il
transmettra
simultanément
une
copie
du
rapport
et
des
conclusions
motivées
au
président
du
Tribunal
administratif
de
Cayenne.
Si
ce
délai
ne
peut
être
respecté,
le
commissaire
enquêteur
pourra
formuler
une
demande
motivée
de
report
de
remise
du
rapport
et
des
conclusions
motivées
auprès
de
la
DJC.
Si
dans
un
délai
de
trente
jours
à
compter
de
la
date
de
clôture
de
l'enquête,
le
commissaire
enquêteur
n’a
pas
remis
son
rapport
et
ses
conclusions
motivées,
ni
présenté
à
la
DJC,
conformément
à
la
faculté
qui
lui
est
octroyée
par
l’article
L.
123-15
du
code
de
l’environnement,
une
demande
motivée
de
report
de
ce
délai,
il sera
fait
application
des
dispositions
du
quatrième
alinéa
de
l'article
L.
123-15
précité.
Le
rapport
et
les
conclusions
motivées
du
commissaire
enquêteur
seront
tenus
à
la
disposition
du
public
pendant
une
durée
d'un
an
à
compter
de
la
date
de
clôture
de
l'enquête
:
—
en
version
papier
à
l'hôtel
de
ville
de
la
mairie
de
Kourou
;
—
en
version
numérique
sur
le
internet
des
services
de
l'État
en
Guyane
:http://www.guyane.gouv.fr/
Actualites/Enquetes-publiques/2021. Article
6
: Exécution
du
présent
arrêté
Monsieur
le
secrétaire
général
des
services
de
l’État
en
Guyane
et
Monsieur
le
maire
de
la
commune
de
Kourou
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Cayenne,
le
13
JAN
2021
Le
préfet,
Pour
le
préfet,
le
sous-préfet
secrétaire
général
des
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