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Compte-Rendu - OJ 17 01 2026
Conseil Municipal - oj cm 15 09 2026
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 15 09 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE DE
LE PLESSIS
BELLEVILLE
î A Le Plessis Belleville,
ypriVillage LL Le 2 Septembre 2026
OBJET : Convocation du Conseil Municipal ;
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira :
En séance officielle, le Mardi 15 Septembre 2026 à 19 H 30 Salle du Conseil Municipal (sous
réserve des règles sanitaires en cours pour le public)
° ORDRE DU JOUR :
1-_ Installation nouveau Conseiller Municipal
2- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2026
3- Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
4- Modification du tableau des effectifs ï
5- Remboursement frais de scolarité de 1715 euros
6- Admissions en non valeur
7- Subventions sorties scolaires
8- Décision modificative n°2 — Budget Commune
9- Subventions au Quadeurs du Valois : 500 € et au club de Judo club Lagny / le Plessis
Belleville :1500 €
10- Mise en souterrain /BT-EP-RT/ Rue du Vert Buisson
11- Délibération AFR
12- Achat d'une parcelle Z246 rue des Meuniers /régularisation administrative
13- Avenant n°1 à la convention de PROJET Urbain Partenarial Le Grand Lièvre RD 84 section Z
n°417
14- Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'extension du
déseau d'eau potable route de Silly-Commune de Le plessis belleville (Projet RESOTAINER) 15- Projet de réaménagement de la rue du vert Buisson
16- Tarifs occupation du domaine public et modifications régie
17- Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
18- Subvention / solidarité en faveur des communes sinistrées
19- Convention de groupement de commandes multi domaines (CCPV)
20- Présentation d’un projet NEO CITY POUR LA COMMUNE (application mobile)
Informations et questions diverses
Comptant sur votre présence, nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de notre
considération.
Tout le Conseil Municipal
@ 8, PLACE DE L'ÉGLISE 1 60330LE PLESSIS-BÉLLEVILLE © 03.44.60.72.00 © accueil@mairieleplessisbellevillefr €) www.leplessisbelleville.com
AMI DÉPARTEMENT DE L'OISE M ARRONDISSEMENT DE SENLIS JM CANTON DE NANTEUIL-LE-HAUDOUIN