Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - OJ 16032024
Conseil Municipal - OJ CM 15022025
Conseil Municipal - OJ CM 28 04 2026
Conseil Municipal - OJ CM 08 04 2026
Conseil Municipal - oj cm 07 03 2026
Conseil Municipal - OJ CM 09 06 2026
Compte-Rendu - OJ 13022021
Déliberation - oj 07072025
Compte-Rendu - OJ 05042025
Déliberation - OJ 07092021
Compte-Rendu - OJ 17 01 2026
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OJ 17 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
LE
PLESSIS
BELLEVILLE 0
pri
lage
se
Le
9 Janvier
7026
OB
JET
: Convocation
du
Conseil
Municipal
A
Le
Plessis
Belleville,
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
que
le Conseil
municipal
se
réunira :
En
séance
officielle,
le
Samedi
17
Janvier
2026
à
9 h 30
Salle
du
Conseil
Municipal
(sous
réserve
des
règles
sanitaires
en
cours
pour
le public)
ORDRE
DU
JOUR
:
1- 2- d 4- 5- 6- 7- 8- 9-
©
Approbation
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
3
Décembre
2025
Demandes
de
subvention
auprès
du
département
(Phase
2
rue
du
Vert
Buisson)
Demandes
de
subvention
auprès
de
la
DETR
(Phase
2
rue
du
Vert
Buisson)
Demandes
de
subvention
auprès
du
département
(construction
de
deux
salles
de
classe
à
l’école
primaire)
Demandes
de
subvention
auprès
de
la DETR
(construction
de
deux
salles
de
classes)
Convention
de
Projet
Urbain
Partenarial
Le
Grand
Lièvre
RD84
section
Z
N°
417
(Société
RESOTAINER
} en
remplacement
de
la précédente
délibération
en
date
du
19
Septembre
2025
N°
64
Modification
du
Tableau
des
effectifs
Mise
en
place
du
RIFSEEP
(Fonctions
Sujétions
Expertise
Engagement
Professionnel
) pour
le grade
d'ingénieur
de
la filière
technique
Informations
et
questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
nous
vous
prions
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
notre
considération. Tout le Conseil Municipal
ET
.
(©
8,
PLACE
DE
L'ÉGLISE
|
60330
LE
PLESSIS-BELLEVILLE
@)
03.44,60.72.00
@
accueil@mairieleplessisbelleville.fr
€)
www.leplessisbelleville.com
M
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
EM
ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
Bi
CANTON
DE
NANTEUIL-LE-HAUDOUIN