Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 21 12 ECOLES ET CINEMA
Arrêté - 24 07 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 25 18 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 26 06 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 23 09 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 22 88 TARIFS ECOLE DE MUSIQUE
Déliberation - 22 83 MODIFICATION HORAIRES ECOLES
Déliberation - 22 41 REVERSEMENT ECOLE MULTISPORTS
Déliberation - 22 84 BONUS TERRITOIRES
Déliberation - 22 122 DM1 ASSAINISSEMENT
Déliberation - 22 20 Ecole et Cinema
Document publié le Mardi 1 mars 2022 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 22 20 Ecole et Cinema)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 21/03/2022
Reçu
en
préfecture
le 21/03/2022
DÉPARTEMENT
DES PYRENEES
ATLAN
ous
2 4
MARS
2027=<>
ARRONDISSEMENT
DE
PAU
ID
: 064-216404301-20220315-22DEL20-DE
MAIRIE
D'ORT
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
15
MARS
2022
Srénésernerens
PRÉSENTS
:
M.
HANON,
Maire-Président,
MM.
GROUSSET,
DESPLAT,
Mme
BAYLE-LASSERRE,
M.
BOUNINE,
Mme
ROUSSET-GOMEZ,
M.
SENSESE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mme
PICHAUREAU,
M.
ARENAS,
Mme
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
DUPOUY,
CARRERE,
Mme
BEUSTE,
MM.
WLS,
VIVES,
Mmes
DARSAUT,
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mmes
MUSEL,
DOMBLIDES,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
DELTEIL,
LABENNE,
MELIANDE
B
T
CUSES
:
Mmes
LEMBEZAT
(pouvoir
à
M.
DESPLAT),
BOUBARNE
(pouvoir
à
Mme
ROUSSET-GOMEZ),
LAMAZERE
(pouvoir
à
M.
GROUSSET),
M.
COSTEDOAT
(pouvoir
à
M.
SENSEBE)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
DARSAUT
22
—
20 -
A
IBUTION
DE
SUBV
NS
AU
TITRE
DU
«
LE
ET CINÉMA
2021-2022
»
Rapport
présenté
par
Monsieur
RAMALHO,
conseiller
municipai
:
Au
titre
de
l'année
scolaire
2021-2022,
les
écoles
du
Centre,
de
la
Chaussée
de
Dax,de
Départ
et
des
Soarns
participent
au
projet
“École
et cinéma
2021-2022”
Au
cours
de
l'année
scolaire,
chaque
école
effectue
trois
sorties
au
cinéma
"Le
Pixel”.
Le
prix
d'une
séance
de
cinéma
est
de
2,50
€
par
enfant
Le
coût
total
de
l'opération
s'élève
donc
à
7,50
€
par
enfant
pour
les
trois
séances
annuelles
Les
écoles
du
Centre,
de
la
Chaussée
de
Dax,
de
Départ
et
des
Soarns
sollicitent
la
commune
d'Orthez/
Sainte-Suzanne
pour
une
prise
en
charge
à
hauteur
de
50
%
du
coût
total
de
l'opération,
soit
3,75
€
par
enfant,
pour
les
trois
séances
annuelles.
Les
associations
de
parents
d'élèves
des
écoles
de
la
Chaussée
de
Dax,
de
Départ
et des
Soarns,
ainsi
que
la
coopérative
scolaire
de
l'école
du
Centre
prendront
à
leur
charge
la
part
restante
de
cette
action.
W
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
prendre
en
charge
les
50
%
de
l'opération
"École
et
cinéma
2021-2022"
et
d'attribuer
aux
associations
de
parents
d'élèves
des
écoles
de
la
Chaussée
de
Dax
(Étoile
sportive)
et
de
Départ
{Les
enfants
de
Départ},
des
Soarns
(Soarns
Avenir)
ainsi
qu'à
la coopérative
scolaire
de
l'école
du
Centre
(OCCE
Les
Alouettes),
les subventions
suivantes
: Envoyé
en
préfecture
le
21/03/2022
Reçu
en
préfecture
le ane
2042
Affiché le?
À
MARS
és
a
ID : 064-216404301-20220315-22DEL20-DE .
Écoles
Dave
Montant
des
Subventions
sa
ns
Bénéficiaires
|
concernés
__
hd
accordées
|
49
2,50
€
122,50
€
|
437,50
€
OCCE
|
Centre
« Les
Alouettes
»
L
84
3,75
€
315€
|
Chaussée
92
3,75
€
345
€
345
€
Etoile
sportive
de
la
de
Dax
Chaussée
de
Dax
— |
27
2,50
€
67,50
€
Association
|
Dépat
| —
277,50
€
« Les
enfants
56
3,75
€
210€
SR
|
Soarns
49
3,75
€
183,75
€
183.75
€
Soarns
Avenir
|
Montant
357
4 243,75
€
|
total
ee
de
as
IL est entendu
que
les
Après
en
avoir
déli
montant
des
subven
ci-dessus. Affiché
en
Mairie
le
crédits
sont
ouverts
à
l’article
212-6574
du
budget
principal
de
la
commune.
béré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
le
2 1 MARS 2022 tions
attribuées
aux
associations
des
parents
d'élèves
des
écoles
mentionnées
Ainsi
fait
et
délibéré
à
ORTHEZ,
le
15
mars
2022
Ettous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanuel
HANON