Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 20 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 23 09 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 21 12 ECOLES ET CINEMA
Déliberation - 25 18 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 26 06 ECOLE ET CINEMA
Déliberation - 24 11 TRAVAUX ECOLE CENTRE
Déliberation - 24 73 TARIFS ECOLE DE MUSIQUE
Déliberation - 24 145 AIDES FINANCIERES ECOLES
Déliberation - 26 07 TARIF ECOLE MULTI SPORTS
Déliberation - 24 45 SIGNATURE CTG
Arrêté - 24 07 Ecole et Cinema
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Arrêté - 24 07 Ecole et Cinema)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
05/08/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2024
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN
;,;i:
5 mars
2024
ARRONDISSEMENT
DE
PAU
7
ID
: 064-216404301-20240227-24DEL07-DE
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
27
FÉVRIER
2024
RAR
RAR
ARRETE
Présents:
M.
HANON,
maire-président,
MM.
GROUSSET,
DESPLAT,
BOUNINE,
Mme
ROUSSET-
GOMEZ,
M.
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mme
PICHAUREAU,
M.
ARENAS,
Mme
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
DUPOUY,
CARRERE,
WILS,
VIVES,
Mme
LAMAZERE,
M.
COSTEDOAT,
Mme
DARSAUT,
M.
RAMALHO,
Mmes
JANNEL,
DOMBLIDES,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
LABENNE,
MELIANDE
Absents
mais
ayant
donné
pouvoir
:
Mmes
LEMBEZAT
(pouvoir
à
M.
DESPLAT),
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
BOUNINE),
BOUBARNE
(pouvoir
à
Mme
ROUSSET-GOMEZ),
MARQUEHOSSE
(pouvoir
à
M.
CARRERE),
MUSEL
(pouvoir
à
Mme
DOMBLIDES),
M.
DELTEIL
(pouvoir
à
M.
MELIANDE)
Secrétaire
de
séance
: Mme
LABORDE
24
— 07
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AU
TITRE
DU
PROJET
«
ECOLE
ET
CINEMA
2023-2024
»
Rapport
présenté
par
Madame
DARSAUT,
conseillère
municipale
:
Au
titre
de
l'année
scolaire
2023-2024,
les
écoles
du
Centre,
de
la
Chaussée
de
Dax,
de
Départ
et
des
Soarns
participent
au
projet
"Ecole
et cinéma"
Au
cours
de
l'année
scolaire,
chaque
école
effectue
trois
sorties
au
Cinéma
"Le
Pixel".
Le
prix
d'une
séance
de
cinéma
est
de
2,80
€
par
enfant.
Le
coût
total
de
l'opération
s'élève
donc
à
8,40
€
par
enfant
pour
les
trois
séances
annuelles.
Les
écoles
du
Centre,
de
la
Chaussée
de
Dax,
de
Départ
et
des
Soarns
sollicitent
la
commune
d'Orthez/
Sainte-Suzanne
pour
une
prise
en
charge
à
hauteur
de
50
%
du
coût
total
de
l'opération,
sait
4,20
€
par
enfant,
pour
les
trois
séances
annuelles
et
2,80
€
par
enfant
pour
les
deux
séances
annuelles.
Les
associations
de
parents
d'élèves
des
écoles
du
Centre,
de
la
Chaussée
de
Dax,
de
Départ
et
des
Soarns
prendront
à leur
charge
la part
restante
de
cette
action.
il
est
proposé
à
l'assemblée
délibérante
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
prendre
en
charge
les
50
%
de
l'opération
"Ecole
et
cinéma
2023-2024"
et
d'attribuer
aux
associations
de
parents
d'élèves
des
écoles
du
Centre
(APE
du
Centre),
de
la
Chaussée
de
Dax
(Marmottes
et
Etoile
sportive)
et
de
Départ
(Les
enfants
de
Départ),
des
Soarns
(Soarns
Avenir)
les
subventions
suivantes
:
:
Subventions
È
:
ee
| oegaes | mens |
Sas
Sénéaares
accordées
Centre
103
4,20
€
432,60
€
APE
du
Centre
Chaussée
de
420€
Dax
95
‘
399,00
€
Etoile
sportive
de
la Chaussée
de
Dax
:
Association
Départ
88
NUE
369,60 €
« Les enfants de
Départ
» Envoyé
en
préfecture
le
05/08/2024
r
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2024
Publié
le
4,20
: 064
=
-
-
Soarns
62
,20
€
260,40
€
ID
: 064-216404301-20240227-24DEL07-DE
Montant total
348
1 461,60
€
Il'est entendu
que
les
crédits
sont
ouverts
à
l’article
212-6574
du
budget
principal
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
le
montant
des
subventions
attribuées
aux
associations
des
parents
d'élèves
des
écoles
mentionnées
ci-dessus.
Ainsi
fait et délibéré
à ORTHEZ,
le 27
février
2024
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Publiée
le