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Séance - SEANCE DU 12.12.2022 2
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Fiac.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 12.12.2022 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
F a ( Fiac, le 07/12/2022.
TA CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 12 décembre 2022 à 20h30
Salle du Conseil Municipal
81500 FIAC
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
- DM n°12.- budget principal : ajustements de crédits pour l'opération «Réhabilitation et
aménagement de la mairie»
- DM n°1 - budget assainissement : ajustements de crédits pour régler une facture de travaux
de branchement à l'assainissement collectif
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Dispositif d'aide à la formation BAFA (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur)
- Délibération réglementant l’utilisation de la salle des fêtes
- Détermination du montant de la subvention à l’association ACLES
- Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un espace à usage de jardins
partagés
- Attribution de bons d’achats pour le concours du plus beau sapin de Noël organisé par la
municipalité
- Demande d’aide financière auprès de la Commission Extra-Municipale d'Action Sociale
- Attribution de chèques cadeaux au personnel communal à l’occasion de la naissance d’un
enfant
- Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations dévouées.
P/Le Maire, ÿ)
70 ÿ? /
AL FRASSIN, 1ère adjointe.
Mairie de Fiac — 1 rue de l'Ecole 81500 Fiac - communedefiac@ümail.com — 05 63 58 05 26— du Lundi au Vendredi 8h-16h