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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 25 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 25 09 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
VILLE
DE
VERRIÈRES-LE-BUISSON
(ESSONNE)
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
25
SEPTEMBRE
2023
A
21
HEURES
A
L'HÔTEL
DE
VILLE
-
SALLE
DU
CONSEIL
-
Installation
de
Madame
Katia
QUINCAMPOIX
-_
B&pprobation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
3 juillet
2023
DIRECTION
GENERALE
1.
Commissions
municipales
et
Comité
consultatif
—
Modification
de
leur
composition
2.
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
au
sein
de
divers
organismes
—
Modifications
3.
Adhésion
de
la
SEM
ESSONNE
AMÉNAGEMENT
au
GIE
CITALLIOS-CITALLIA
4.
Avis
de
la
commune
sur
la
demande
de
dérogation
au
repos
dominical
pour
les
établissements
de
commerce
de
détail
verriérois
au
titre
de
l'année
2024
SERVICE
FINANCES
5.
Budget
principal
2022
—
complément
d'affectation
du
résultat
de
l'exercice
2022
6.
Budget
principal
2023
- Décision
modificative
n°1
7.
Exonération
de
la
taxe
foncière
pour
les
logements
anciens
achevés
avant
le
1°"
janvier
1989
qui
font
l'objet
de
dépenses
en
faveur
des
économies
d'énergie
8.
Exonération
de
la
taxe
foncière
pour
les
logements
neufs
achevés
à
compter
du
1%
janvier
2009
présentant
une
performance
énergétique
globale
élevée
9.
Frais
de
représentation
de
Monsieur
le
Maire
et
des
emplois
fonctionnels
10.
Inscription
à l'actif
de
terrains
sans
valeur
comptable
11.
Convention
de
partenariat
pour
la
gestion
de
la
forêt
domaniale
de
Verrières
entre
la
Ville,
l'ONF
et
la
CPS
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
12.
Créations
de
postes
SERVICE
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
13.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
du
Trait
d'Union
de
Verrières-le-Buisson
(TUVB)
DÉCISIONS
DU
MAIRE
Le
Maire,
François
Guy
TRÉBULLE