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Arrêté - Fichiers Combine
Convocation - Convocation N°2 signee
Déliberation - ODJ CONVOCATION
Déliberation - convocation cm 240626
unknown - 20260423DEL35 Annexe 2
Convocation - Convocation signee
Déliberation - Convoc signee 2 combiner (1)
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - Convoc signee 2 combiner (1))
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
BR©N Tradition & Innovation
Jérémie BREAUD
Maire
Conseiller Régional
délégué aux Grands Evènements
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
COMMANDE PUBLIQUE
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal — Réf : NV
Bron, le Q 4 DEC, 2025
Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous confirmer que le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville :
JEUDI 11 DÉCEMBRE 2025 À 17 H 30
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Je vous serai très obligé de bien vouloir prendre part à cette réunion.
Les projets de délibérations inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal vous seront remis avec la présente convocation par voie électronique uniquement et sont consultables sur i-delibre où Nextcloud.
Si vous rencontrez des difficultés pour vous connecter où pour consulter les documents sur i- delibre ou Nextcloud, je vous remercie de bien vouloir contacter la DSIT (tél. 04.72.36.13.31).
Je vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l’assurance de mes salutations distinguées.
Jérémie BREAUD
= | HÔTEL DE VILLE
—— ee place de Weingarten T. 04 72 3613 É » BH = ff : CS n° 30012 www.ville-bron.fr FA Lo im | © (an \r î 69 671 Bron Cedex
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Le 4 décembre 2025
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
M. MAIRE
2 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Rapport d'activité de la
Commission Consultative des
Services Publics Locaux-
Année 2025
MME CHAREYRE
3 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Mandat spécial pour un
déplacement à Auschwitz-
Birkenau le 05 novembre
2025
M. MAIRE
4 ADMINISTRATION
GENERALE
Parrainage d'une unité
opérationnelle des forces de la
Marine par la Ville, la
compagnie de fusiliers marins
« Colmay »
M. MAIRE
5 FINANCES Admissions en non valeur et
créances éteintes 2025
M. MAIRE
6 FINANCES Investissement - autorisation
de dépenses avant l'adoption
du budget primitif 2026
M. MAIRE
7 FINANCES Investissement - autorisation
de dépenses avant l'adoption
du budget primitif 2026 -
budget annexe Cinéma Les
Alizés
M. MAIRE
8 FINANCES Centre Communal d'Action
sociale - CCAS - Attribution
d'acompte sur la subvention
pour l'année 2026
MME BOULARD
9 ADMINISTRATION
GENERALE
Avenant n° 1 à la convention-
cadre Offre de Services
Numériques à l'Usager par la
Métropole de Lyon
M. MAILLET
10 JEUNESSE Prolongation de la Convention
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M. EZ ZAJJARI 11 CULTURE Convention DEMOS avec
l'Auditorium-ONL et le
Centre social Gérard Philipe
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12 POLICE
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animale - Renouvellement de
la convention S.P.A. pour
2026/2027
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13 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année 2025
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14 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
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de subvention pour l'année
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19 VIE ASSOCIATIVE Association Centre Social et
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subventions pour l'année 2026
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20 VIE ASSOCIATIVE Association Enfants des
quartiers et des universités de
l’agglomération lyonnaise
EQUAL - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2026
MME BOULARD 21 VIE ASSOCIATIVE Association Centre
d’Information sur les Droits
des Femmes et des Familles
du Rhône (CIDFF) -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subventions pour l'année 2026
MME BOULARD
22 VIE ASSOCIATIVE Association Gérard Philipe -
Approbation avenant n° 1 de
la convention d'objectifs 2025,
convention de mise à
disposition du domaine
public, convention annuelle
d'objectifs 2026 et attribution
de subventions
M. CHAMPIER
23 VIE ASSOCIATIVE Association Comité de gestion
du Centre aéré Bron Parilly -
Approbation de l'avenant n° 4
à la convention d'objectifs
2023-2025 et attribution d'une
subvention pour l'année 2026
M. CHAMPIER
24 VIE ASSOCIATIVE Association Comité du
Personnel de la Ville de Bron
(COP) - Approbation de la
convention d'objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2026
M. CHAMPIER
25 VIE ASSOCIATIVE Association la Maison des
Essarts - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subventions
pour l'année 2026
M. CHAMPIER
26 VIE ASSOCIATIVE Association Pôle en Scènes -
PES - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subventions
pour l'année 2026
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27 VIE ASSOCIATIVE Maison des Jeunes et de la
Culture (MJC) Louis Aragon -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution d'une
subvention pour l'année 2026
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28 VIE ASSOCIATIVE Association Le Réveil des
Classes - L'Interclasse -
Attribution de subvention
pour l'année 2026
M. CHAMPIER 29 VIE ASSOCIATIVE Association Sport dans la
Ville - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2026
M. BRUNET
30 VIE ASSOCIATIVE Association Sporting Club
Bron Terraillon - SCBT -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2026
M. BRUNET
31 VIE ASSOCIATIVE Association Racing Club Bron
Décines Natation - RCBDN -
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d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2026
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32 VIE ASSOCIATIVE Association Entente
Municipale Sportive Bron XV
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convention d’objectifs et
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33 VIE ASSOCIATIVE Club pétanque Bron Terraillon
- CPBT - Approbation de la
convention d’objectifs et
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34 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Taekwondo
- Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
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35 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Handball -
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d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2026
M. BRUNET
36 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Basket Club
- BBC - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2026
M. BRUNET
37 VIE ASSOCIATIVE Association Bron Boxing
Academy - BBA -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2026
M. BRUNET 38 VIE ASSOCIATIVE Association Sportive
Universitaire Lyonnaise -
ASUL - Approbation de la
convention d’objectifs et
attribution de subvention pour
l'année 2026
M. BRUNET
39 VIE ASSOCIATIVE Association Académie
d'Escrime de Bron - AEB -
Approbation de la convention
d’objectifs et attribution de
subvention pour l'année 2026
M. BRUNET
40 VIE ASSOCIATIVE Association Volley
Bron@Lyon Lumière -
Attribution d'une subvention
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41 VIE ASSOCIATIVE Association Arc Club de Bron
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43 VIE ASSOCIATIVE Dispositif des Bons associatifs
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44 VIE ASSOCIATIVE Convention 2026 avec
l'association AMELY pour les
permanences d’accès au droit
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Droit de Bron
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45 MODIFICATION DE
TARIFS
SPL "Le Service Funéraire" -
Tarifs applicables pour l'année
2026
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46 POLITIQUE DE LA
VILLE
Convention de mise à
disposition et de partenariat
pour la gestion d'un Ilot nature
MME BRUNET
47 HABITAT Avenant à la Convention de
participation financière au
Programme Opérationnel de
Prévention et
d’Accompagnement des
Copropriétés (POPAC) pour
l'année 2025
M. MAIRE
48 FONCIER Cession de parties des
parcelles E 532 et E 957
situées square Laurent
Bonnevay au profit de la
Métropole de Lyon pour la
réalisation du lot B de la ZAC
Bron Parilly
MME BRUNET 49 FONCIER Transfert de propriété, à titre
gratuit, à la Métropole de
Lyon d'une partie de la Place
de Liberté
M. MAIRE
50 FONCIER Conclusion d'un projet de bail
professionnel avec la SCM
Pergaud pour l'exploitation
d'un pôle médical situé 14 rue
Louis Pergaud
MME CHAREYRE
51 FONCIER Acquisition du bien situé 30-
32 rue Léon Bourgeois,
cadastré E 390, E 352 et E
353
M. SULTANA
52 URBANISME Accord transactionnel avec la
SCI YAYLA
M. SULTANA
53 VŒU Vœu présenté par l'élue du
"Parti Communiste Français" :
"Donner les moyens aux
communes de mettre en œuvre
le principe de
décentralisation"
MME VELLA