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Déliberation - ODJ CONVOCATION
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CONVOCATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le 18 juin 2026
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEUR(E)
1 COMMUNICATION Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20260409DEL2
du 9 avril 2026
M. MAIRE
2 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Règlement intérieur du
Conseil Municipal de la Ville
de Bron
M. MAIRE
3 ADMINISTRATION
GENERALE
Commissions municipales -
création
M. MAIRE
4 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Commissions municipales -
Désignation des membres
M. MAIRE
5 ADMINISTRATION
GENERALE
Commission de délégation de
service public - Dépôt des
listes
M. DUBIEF
6 COMMANDE
PUBLIQUE
Commission de délégation de
service public - Désignation
des membres titulaires et
suppléants
M. DUBIEF
7 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Commission Consultative des
Services Publics Locaux -
fixation du nombre,
désignations des membres et
approbation des règles de
fonctionnement
M. MAIRE
8 FINANCES Budget principal de la Ville de
Bron - Compte de gestion
2025
M. DUBIEF
9 FINANCES Budget principal de la Ville de
Bron - Présentation du compte
administratif 2025, du bilan
des acquisitions et cessions
immobilières 2025
M. DUBIEF
10 FINANCES Budget principal de la Ville de
Bron - Affectation du résultat
de fonctionnement de
l'exercice 2025
M. DUBIEF 11 FINANCES Budget annexe du Cinéma Les
Alizés - Compte de gestion
2025
M. DUBIEF
12 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Présentation du
compte administratif 2025 et
du rapport annuel du
délégataire
M. DUBIEF
13 FINANCES Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Affectation du
résultat de fonctionnement de
l'exercice 2025
M. DUBIEF
14 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Bron-Cumbernauld
M. MIRALLES-FOMINE
15 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Comité Bron Grimma
Echanges franco-allemands
M. MIRALLES-FOMINE
16 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal -
Association des Amitiés
Européennes
« Bron/Weingarten »
M. MIRALLES-FOMINE
17 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
L’association Talavera de la
Reina
M. MIRALLES-FOMINE
18 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation des représentants
du Conseil Municipal au sein
du réseau AURA - SYUNIK
M. MIRALLES-FOMINE
19 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Association du Fort de Bron
M. MIRALLES-FOMINE
20 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Office Municipal du Sport de
Bron
M. BRUNET
21 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Fédération Multi services
développement
M. MAILLET
22 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Culture Education Formation
Individualisée (CEFI)
M. MAILLET 23 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation des représentants
du Conseil Municipal
Association de gestion du
fichier commun de la
demande locative sociale du
Rhône
MME BENZEKRY
24 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Unité de Formation et de
Recherche d’Anthropologie et
de Science Politique de
l’Université Lumière Lyon 2
(UFR)
M. EZ ZAJJARI
25 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Institut de la Communication
de l’Université Lumière Lyon
2
M. EZ ZAJJARI
26 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
IUT de l’Université Lumière
Lyon 2
M. EZ ZAJJARI
27 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation d'un représentant
du Conseil Municipal à la
Société Publique Locale "Le
Service Funéraire"
MME ROBIC
28 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants
du Conseil Municipal
Société Un, Deux, Toits Soleil
M. THIBAUD
29 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentant
du Conseil Municipal au
CEREMA
M. THIBAUD
30 FINANCES
GARANTIE
D'EMPRUNT
Demande de garantie partielle
d'emprunt par CDC Habitat -
Construction neuve de 8
logements route de Genas
M. DUBIEF
31 CITOYENNETE Convention de partenariat
entre la Ville de BRON et
l'association mémorielle Le
Souvenir Français
M. GENIN
32 VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année 2026
MME MARTEL
33 ENVIRONNEMENT Subventions pour l'acquisition
de dispositifs de récupération
d'eau de pluie en 2026
M. THIBAUD 34 HABITAT Désignation des membres de
la commission communale
d’attribution des logements
communaux
MME BENZEKRY
35 FONCIER Désaffectation et
déclassement d'une partie du
terrain cadastré B 1151 situé
avenue Ferdinand Buisson
M. DUBIEF
36 PERSONNEL Mise en place d'un dispositif
d'action sociale - Attribution
des titres restaurant
M. DUBIEF
37 PERSONNEL Tableau des emplois -
modifications
M. DUBIEF
38 ENVIRONNEMENT Attribution d’une subvention
à la Fédération Française de
l’aéronautique pour soutenir
l’exploitation d’un avion
électrique pour
l’apprentissage du pilotage sur
l’aéroport de Lyon-Bron
M. THIBAUD
39 VIE DE LA
COMMUNE
Parrainage de 4 ceps de vigne
dans le cadre du 150ème
anniversaire du Vinatier –
Psychiatrie universitaire Lyon
métropole
M. MIRALLES-FOMINE