Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM du 27 06 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM 19 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM 19 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM DU 5 12 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 27 JUIN 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM DU 27 JUIN 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 22 MARS 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM DU 5 12 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 27 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
27 JUIN 2023
N°
Ordre OBJET DE LA DELIBERATION
2023/23 APPROBATION DU CONSEIL DU 11 AVRIL 2023
2023/24
DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS
LOCAUX ET ADHÉSION À LA MISSION OPTIONNELLE DE
GESTION ADMINISTRATIVE DU COLLÈGE MIS EN PLACE PAR
LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE
2023/25
APPROBATION DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’ÉGLISE
et DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC
2023/26 DÉCISION MODIFICATIVE N°1