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Procès Verbal - 1765464052 avis de reunion 15122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Joux-la-Ville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1765464052 avis de reunion 15122025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française =
Commune
de
Joux-la-Ville
AVIS
DE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Joux
la Ville,
le
11
décembre
2025
Mesdames,
Messieurs,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Lundi
15
décembre
2025
à
20h00
A
la
Mairie
de
JOUX
LA
VILLE
ORDRE
DU
JOUR
:
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
Arrêt
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
14 novembre
2025,
Informations
du
Maire
sur
décisions
prises
dans
le cadre
de
ses
délégations,
Grange
Cistercienne
d’Oudun
- Protection
au titre des
monuments
historiques,
Convention
de
passage
des
éoliennes
de
Dissangis
avec
la société
NEOEN,
Encadrement
des
projets
d’installation
photovoltaïque
et/ou
agrivoltaïque,
Assainissement
: adoption
du
RQPS,
Fixation
des
contre-valeurs
au titre des
redevances
pour
la performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif,
Frais
scolarité
2024/2025
Joux
la Ville,
Prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
du
Budget
Principal
avant
le vote
du
Budget
Primitif 2026.
Vous
remerciant
de
votre
présence,
je vous
prie
de
croire,
à mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Sandra
PICART Pour
affichage