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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du jour 21 11 2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du jour 21 11 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Logement,
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GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| EQUIPEMENTS NAUTIQUES
1. Lancement de la DSP du centre aquatique intégrant baignade naturelle et la piscine de Bracieux
2. Décision modificative n°1 - Budget Centre Aquatique Communautaire : Ajustement du budget suite à l'augmentation
du coût de l'électricité
3. Décision modificative n°4 - Budget Général : Ajustement des crédits alloués au compte 657364 relatif à la subvention
d'équilibre du budget annexe Centre Aquatique Communautaire
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4. Décision modificative n°2 du budget Développement Economique : ajustement des crédits alloués pour l'affectation
du résultat 2021
EAU ET ASSAINISSEMENT
5. GEMAPI - Prévention des Inondations - Engagement d'une démarche intercommunautaire d'élaboration d'un
programme d'Action de prévention des inondations (PAPI) et désignation de la structure porteuse 6. Offre de concours rue des acacias à Montlivault
7. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau et d'assainissement - Exercice 2021
| EAU POTABLE |
8. Décision modificative n°3 - Budget AËEP RÉGIE : Ajustement de crédits liées aux charges financières
| ASSAINISSEMENT COLLECTIF |
9. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer l'avenant 1 à la Convention temporaire de Transfert de
Maitrise d'Ouvrage (COTMO) relative à la réalisation de travaux route de Blois à Saint-Laurent-Nouan
10. Demande de dégrèvement exceptionnel - M. et Mme VECLAIN — SAINT-LAURENT-NOUAN
DEVELOPPEMENT CULTUREL
11. PACT 2023 : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour solliciter le soutien financier de la Région Centre-Val
de Loire dans le cadre du projet artistique et culturel sur le territoire défini par la Région Centre-Val de Loire
12. Création d'un emploi non permanent pour répondre à un besoin saisonnier lié au fonctionnement du Pressoir
(équipement dédié à l'accueil d'évènements artistiques et culturels) et à la mise en œuvre de la saison Wahou !
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE |
| HABITAT |
13. Garantie d'emprunt à Loir-et-Cher Logement pour la construction de 32 logements sociaux à Mont-près-Chambord
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 21 NOVEMBRE 2022 AUTRES
14. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer une convention de servitude avec ENEDIS en vue de
l'implantation du réseau électrique en souterrain sur la parcelle BT n°400 située sur la ZA des Morines à Mont-près-
Chambord
| ADMINISTRATION GENERALE
| DOMAINE ET PATRIMOINE
15. Volontariat territorial en administration et création d'un emploi non permanent de chargé(e) de mission Inventaire du
patrimoine
| URBANISME
16. Avenant à la convention d'organisation du service unifié Urbanisme
| INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
17. Rapport annuel 2021 de VAL ECO
18. Rapport annuel 2021du SIEOM de Mer
FONCTION PUBLIQUE
19. Résiliation de la convention d'organisation du service commun «Pilotage, management et gestion des ressources
techniques » et création des services communs « Bâtiments » et « Voirie, espaces publics et éclairage public »
FINANCES LOCALES
20. Décision modificative n°5 - Budget Général : Ajustement de crédits du compte 1321 au compte 1347.
21. Interconnexion en AËP La Ferté Saint Cyr - Dhuizon - Modalité de financement de la part emprunt réalisé par la CCGC
pour le compte de la commune.
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
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