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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du jour 06 11 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du jour 06 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Économie et finances,
ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES LOCALES
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 et adoption du
Règlement Budgétaire et Financier
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3. Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
4. Décision modificative n°5 du budget Assainissement Collectif – Ouverture du chapitre budgétaire
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– Rénovation du parc d’éclairage public
FONCTION PUBLIQUE
6. Tableau des effectifs - Création d’un emploi d’animateur territorial principal de 2e classe
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INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
8. Modification des statuts et du périmètre du SIEOM de Mer
EAU ET ASSAINISSEMENT
9. Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau et d’assainissement -
Exercice 2022
EAU POTABLE
10. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention de fourniture d’eau potable
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11. Budget Eau potable - Créances éteintes (remplace la délibération n°041-084-2023)
Ordre du Jour
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 06 NOVEMBRE 2023 2
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
12. Demande de dégrèvement exceptionnel - Aire de camping-cars - HUISSEAU-SUR-COSSON
13. Budget Assainissement collectif - Créances éteintes (remplace la délibération n°041-085-2023)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
14. Actualisation de la délibération n°041-060-2014 - Vente des parcelles ZC n°203-208 situées à Saint-
Claude-de-Diray (ZA les Tabardières) à la SCI Les Papillons
15. Cession de la parcelle AZ 601 au profit de la SARL FAVREAU-LACHETEAU
16. Exonération de loyer - SARL SJTSC
DEVELOPPEMENT CULTUREL
17. PACT 2024 : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour solliciter le soutien financier de la
Région Centre-Val de Loire dans le cadre du projet artistique et culturel sur le territoire défini par la
Région Centre-Val de Loire
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
18. Actualisation de la délibération n°041-078-2022 - Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou
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l’Association « Maison de la Loire du Loir-et-Cher »
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT