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Déliberation - 05 tableau delibs cm pdf 929434
Document publié le Mardi 27 août 2024 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 05 tableau delibs cm pdf 929434)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE REALLON 2098 Charrière des Gourniers – La Place
05160 REALLON
04.92.44.23.93
secretariat@reallon.fr
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nombre de membres en exercice : 11 - Nombre de membres présents : 08
N° d’ordre : Objet : Observations (approuvé – reporté) :
1 (2024-067)
COMMUNE – Ressources Humaines : Tableau des emplois -
Modification du temps de travail de l’emploi d’adjoint
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- Modification du temps de travail de l’emploi d’adjoint
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3 (2024-069) COMMUNE – Ressources Humaines : Tableau des effectifs - Création d’emploi permanent – Adjoint administratif. Approuvé - unanimité
4 (2024-070) COMMUNE – Ressources Humaines - Présentation du rapport social unique 2023. Approuvé – unanimité
5 (2024-071)
COMMUNE – Ressources Humaines : Adhésion au service
de médecine de prévention du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.
Approuvé – unanimité
6 (2024-072)
FINANCES : Aménagement du territoire – Appel à projet
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du Chef-Lieu - Dépôt de dossiers de demande d’aide
financière au titre de l’Etat, du Conseil Régional Provence
Alpes Côte d’Azur, du Département des Hautes Alpes.
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7 (2024-073)
FINANCES : Décisions Modificatives N°1-
RM/COMMUNE 300 000€ - Section de fonctionnement –
Chapitre 042- 300 000€.
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8 (2024-074)
FINANCES : Décisions Modificatives N°2 - RM
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9 (2024-075) FINANCES : Décisions Modificatives N°3 - Section d’investissement chapitre 041 – 300 000€ Approuvé – unanimité
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« façades » à l’ensemble de la commune pour les façades des
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12 (2024-078)
URBANISME : Instauration d'un régime d'autorisation
temporaire de changement d'usage permettant à une personne
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17 (2024-083)
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20 (2024-086)
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