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Déliberation - 07 tableau delibs cm 1020743
Déliberation - 06 tableau delibs cm pdf 961147
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Réallon.
Lien du pdf (Déliberation - 06 tableau delibs cm pdf 961147)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE REALLON 2098 Charrière des Gourniers – La Place
05160 REALLON
04.92.44.23.93
secretariat@reallon.fr
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Nombre de membres en exercice : 11 - Nombre de membres présents : 09
N° d’ordre : Objet : Observations (approuvé – reporté) :
1 (2024-089) COMMUNE – Service Crèche / Halte-Garderie – Dates d’ouverture et Tarifs 2024/2025. Approuvé - unanimité
2 (2024-090) COMMUNE – Service Crèche / Halte-Garderie – Exploitation et gestion de la halte-garderie pour 2024/2025. Approuvé - unanimité
3 (2024-091)
COMMUNE – RESSOURCES HUMAINES – Filière
Sociale - Création d’un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire
d’activité pour la halte-garderie : emploi d’une auxiliaire
de puériculture contractuelle.
Approuvé - unanimité
4 (2024-092)
COMMUNE – RESSOURCES HUMAINES – filière
Sociale - Création d’un emploi non permanent pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
Approuvé – unanimité
5 (2024-093)
COMMUNE - RESSOURCES HUMAINES – Filière
technique - Création d’un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
à temps non complet.
Approuvé – unanimité
6 (2024-094)
COMMUNE – RH Filière Administrative - Création d’un
emploi permanent de Rédacteur territorial. Modification du
tableau des effectifs.
Approuvé – unanimité
7 (2024-095)
COMMUNE - RESSOURCES HUMAINES – Convention
d’adhésion au service prévention des risques professionnels
du Centre de Gestion des Hautes-Alpes.
Approuvé – unanimité
8 (2024-096) COMMUNE - Ressources humaines – Formation CACES, convention avec la société ASFOR Alpes & Midi. Approuvé – unanimité
9 (2024-097) FINANCES - Décision Modificative N°1 – Budget annexe EAU- Intégration. Approuvé – unanimité
10 (2024-098)
COMMUNE - Aménagement du territoire – Convention
SyME – Révov de conduite d’opération et de mandat de
maîtrise d’ouvrage publique pour la réhabilitation thermique
et aménagements de » l’ancienne école du Chef-Lieu » -
AVENANT N°2-
Approuvé – unanimité
11 (2024-099)
URBANISME - Convention de mise à disposition Declaloc
– taxe séjour avec la Communauté de Communes de Serre-
Ponçon.
Approuvé – unanimité
Liste des délibérations examinées lors du 6ème
Conseil Municipal de l’année 2024.
Séance du 03 octobre 2024. N° d’ordre : Objet : Observations (approuvé – reporté) :
12 (2024-100) COMMUNE – Convention et plan de déneigement 2024/2025. Approuvé – unanimité
13 (2024-101)
COMMUNE - Convention pour travaux de viabilité
hivernale entre le Département et la Commune de Réallon
pour les périodes hivernales de (2024/2025 à 2027/2028).
Approuvé – unanimité
14 (2024-102) COMMUNE – Modification 1 – Règlement du cimetière communal. Approuvé – unanimité
15 (2024-103)
REMONTEES MECANIQUES - Tarifs assurance sur les
forfaits des Remontées Mécaniques de Réallon - Saison
2024/2025.
Approuvé – unanimité
16 (2024-104)
REMONTEES MECANIQUES - Régie des Remontées
Mécaniques - Edition des plans des pistes de ski alpin/Vente
d’encarts publicitaires.
Approuvé – unanimité
17 (2024-105) REMONTEES MECANIQUES - Remises, ristournes, commissions sur chiffre d’affaires - Saison hiver 2024/2025. Approuvé – unanimité
18 (2024-106) REMONTEES MECANIQUES - Régie des Remontées Mécaniques - Mise à disposition d’un local. Approuvé – unanimité
19 (2024-107) REMONTEES MECANIQUES - Régie des Remontées Mécaniques - Création d’un forfait découverte. Approuvé – unanimité
20 (2024-108)
REMONTEES MECANIQUES - Tarifs des Remontées
Mécaniques – Station de Réallon – Hiver 2024/2025.
Complément à la délibération N°2024-040.
Approuvé – unanimité
21 (2024-109)
REMONTEES MECANIQUES - Régie des Remontées
Mécaniques - Location de la salle polyvalente de la Maison
d’Accueil- Station de Réallon - Partenariat avec L’Hôtel Club
Le Balcon des Ecrins – établissement Léo Lagrange.
Approuvé – unanimité
22 (2024-110)
REMONTEES MECANIQUES - Régie des Remontées
Mécaniques - Location de la salle polyvalente de la Maison
d’Accueil- Station de Réallon - Année 2025.
Approuvé – unanimité
23 (2024-111) REMONTEES MECANIQUES - Tarifs de location de matériel de ski de fond - Hiver 2024/2025. Approuvé – unanimité
24 (2024-112) REMONTEES MECANIQUES - Tarifs de location de matériel - raquettes à neige avec bâtons - Hiver 2024/2025.
Approuvé – unanimité
25 (2024-113) REMONTEES MECANIQUES - Tarifs de ventes de boissons à la buvette de la Base de loisirs de l’Iscle - Hiver
2024/2025.
Approuvé – unanimité
26 (2024-114) REMONTEES MECANIQUES - Régie des Remontées Mécaniques - Location de la salle polyvalente de la Base de
Loisirs – Année 2025.
Approuvé – unanimité
27 (2024-115) REMONTEES MECANIQUES - Mise en place de
l’activité Mountain Kart - Contrat de partenariat avec la
société Réal’Kart.
Approuvé – unanimité
28 (2024-116) REMONTEES MECANIQUES - Vente de matériel. Approuvé – unanimité 29 (2024-117) REMONTEES MECANIQUES - Budget des Remontées Mécaniques – Achat d’un véhicule utilitaire de type SSV -
Décision modificative.
Approuvé – unanimité