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Convocation - Convocation CM 20.03.2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Budget,
® VILLE
IsLe
CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la Mairie,
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Mercredi 20 mars 20248
A EBln3@
|. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
FINANCES
1. Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget principal.
. Vote du compte administratif 2023 - Budget principal.
. Vote de l'affectation du résultat 2023 - Budget principal. . Vote du budget primitif 2024 - Budget principal.
. Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget Annexe Activités commerciales.
. Vote du compte administratif 2023 - Budget Annexe Activités Commerciales.
. Vote de l'affectation du résultat 2023 - Budget Annexe Activités.
. Vote du budget primitif 2024 - Budget Annexe Acticités Commerciales. . Vote des taux d’imposition 2024.
10 Vote des subventions aux associations 2024.
11. Signature d’une convention d'objectifs et de moyens avec l’Association JA ISLE FOOT. 12. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l'Association Les Pious- Pious.
13. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l'Association JA ISLE RUGBY.
14. Autorisation d'attribution d’une subvention supplémentaire -JA Isle Rugby.
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EN
15. Vote de la subvention au CCAS 2024. 16. Vote d'une subvention à la Mutualité Française.
17. Cotisation au titre de l’année 2024 à l’'ADM 87.
18. Autorisation de demande de subvention-Acquisition matériels informatiques - Création salle informatique école élémentaire Saint-Exupéry.
19. Autorisation de demande de subvention -Création d’une cour végétalisée - Groupe scolaire Saint-Exupéry.
20. Autorisation de demande de subvention -Multi-accueil “Les Bamb'’lslois”.
AFFAIRES GENERALES
1. Signature d’une convention avec Concordia - chantier international de bénévoles. 2. Autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine privé de la Commune.
3. Inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de la Haute-Vienne.
URBANISME
1. Convention d’utilisation du Système d’information Géographique. 2. Maintenance des applications de gestion d'urbanisme et de droits des sols. 3. Acquisitions foncières parcelles AVO139 et AR0061 vallée de l’Aurence.
CULTURE
Convention d'adhésion au réseau de lecture publique de la Haute-Vienne.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.