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Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 20.03.2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 20.03.2024)
Thèmes du document : Industrie, Budget, Assurance,
© VILL
Dynam
E D’
IsLe me & Nature
FINANCES
FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget principal.
Vote du compte administratif 2023 - Budget principal.
Vote de l’affectation du résultat 2023 - Budget principal.
Vote du budget primitif 2024 - Budget principal.
Approbation du Compte de gestion 2023 - Budget Annexe Activités
commerciales.
Vote du compte administratif 2023 - Budget Annexe Activités Commerciales.
Vote de l'affectation du résultat 2023 - Budget Annexe Activités.
Vote du budget primitif 2024 - Budget Annexe Acticités Commerciales.
Vote des taux d’imposition 2024.
Vote des subventions aux associations 2024.
Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association JA
ISLE FOOT.
CONSEIL MUNICIPAL du 20 mars 2024
2024- 21
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2024- 32
Liste des délibérations adoptées Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l'Association Les
Pious-Pious.
Signature d’une convention d'objectifs et de moyens avec l’Association JA
ISLE RUGBY.
Autorisation d’attribution d’une subvention supplémentaire -JA Isle Rugbu.
Vote de la subvention au CCAS 2024.
Vote d'une subvention à la Mutualité Française.
Cotisation au titre de l’année 2024 à l’'ADM 87.
Autorisation de demande de subvention-Acquisition matériels informatiques - Création salle informatique école élémentaire Saint-Exupéry.
Autorisation de demande de subvention -Création d’une cour végétalisée -
Groupe scolaire Saint-Exupéry.
Autorisation de demande de subvention -Multi-accueil “Les Bamb'islois”.
Signature d’une convention avec Concordia - chantier international de
bénévoles.
Autorisation de signature d’une convention d'occupation temporaire du
domaine privé de la Commune.
Inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenade
et de randonnée de la Haute-Vienne.
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2024- 43 Convention d'utilisation du Système d’information Géographique.
Maintenance des applications de gestion d’urbanisme et de droits des sols.
Acquisitions foncières parcelles AV0139 et AR0061 vallée de l’Aurence.
Convention d'adhésion au réseau de lecture publique de la Haute-Vienne.
Ajustement d’une autorisation de programme et création de deux nouvelles autorisations de programme - Budget principal 2024.
Contrats d'Assurance des Risques Statutaires 2025 - 2028.
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DELIBERATIONS SUR TABLE
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